Toutes les ressources PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU 24 résultats (4ms)
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
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1978
1147 W 1-4
Personnel, traitement, indices : documentation.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
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1957-1974
1145 W
Aide sociale, commission départementale : procès-verbaux (1955-1959). Commissions d'Admission d'Aide Sociale cantonale : procès-verbaux (1958-1959), ordres du jour (1956-1959). Aide sociale : dossiers (sans date).
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
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1955-1959
109 W
Contrôle de légalité des actes des collectivités locales : arrêtés, délibérations.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
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1982-1983
516 W
Ventes de coupes de bois, commande d'imprimés communaux : procès-verbaux d'adjudication, documentation, procès-verbaux du conseil d'administration. Cotisations municipales.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
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1974-1978
1148 W 5-7
Affichage publicitaire : procès-verbaux d'infraction (1975-1976), mise en demeure, réponses aux procureurs (1976).
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
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1975-1976
1143 W
Commissions départementales : rapports et délibérations (1970-1973). Garderies de vacances : correspondance, délibérations (1940-1960).
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
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1940-1973
1147 W 4
Fonds départemental scolaire : pièces comptables. Culture : revue de presse (1976-1977).
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
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1974-1977
1143 W 1-2
Administration ; tenues des registres des délibérations, communication au public de documents administratifs, actes administratifs : textes officiels. Départements extérieurs, ingénieurs et techniciens : listes (1966-1973). Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, Administration communale ; demandes d'imprimés communaux, imprimés scolaires : marché public (1976-1978). Cotisations municipales (1977), fonds de compensation (1975-1976) : pièces comptables.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
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1966-1978
1148 W 1-4;8-10
Ministère de l'Economie et des Finances : notes de service (1982). Education Nationale : plan de stationnement des produits pétroliers dans les établissements scolaires (1977). Agriculture : note de service (1981), équipements publics ruraux : assiette de calcul des subventions.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
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1977-1982
879 W
Bourses d'étude, accidents scolaires : déclarations (1978-1979). Sociétés de musique : chronos, pièces comptables. Coupe de bois : ventes (1978-1979).
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
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1972-1979
1026 W 1-28
Verdun, centre d'apprentissage, collège technique de garçons, lycée technique municipal, Cité technique : marché public, avants-projets, plans.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
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1962
1145 W
Arrondissement de Bar-Le-Duc, travaux, forêts : dossiers communaux.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
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1978-1984
748 W 1-42
Instituteurs-secrétaires de mairies : autorisations d'exercer, traitements, études, procès-verbaux de la commission paritaire intercommunale, instructions sur la tenue des registres de délibérations, la communication au public de documents administratifs. Liste des ingénieurs et techniciens des autres départements.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
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1952-1972
1148 W 1-4
Fusions des communes : avants-projets, textes officiels, budgets (1975-1976), documentation, correspondance, rapports.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
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1964-1976
879 W