Toutes les ressources PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU 24 résultats (35ms)

Administration ; tenues des registres des délibérations, communication au public de documents administratifs, actes administratifs : textes officiels. Départements extérieurs, ingénieurs et techniciens : listes (1966-1973). Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, Administration communale ; demandes d'imprimés communaux, imprimés scolaires : marché public (1976-1978). Cotisations municipales (1977), fonds de compensation (1975-1976) : pièces comptables.

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU , 1966-1978  
1148 W 1-4;8-10
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Préfecture de la Meuse. > Administration générale.

Instituteurs-secrétaires de mairies : autorisations d'exercer, traitements, études, procès-verbaux de la commission paritaire intercommunale, instructions sur la tenue des registres de délibérations, la communication au public de documents administratifs. Liste des ingénieurs et techniciens des autres départements.

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU , 1952-1972  
1148 W 1-4
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Préfecture de la Meuse. > Administration générale.