Toutes les ressources PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° ET 4° BUREAU 9 résultats (2ms)
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° ET 4° BUREAU
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1960
110 W
Aide sociale : dossiers.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° ET 4° BUREAU
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1961
113 W
Aide sociale : dossiers.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° ET 4° BUREAU
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1961
112 W
Aide sociale : dossiers, statistiques des assistés, instructions, mandatements des allocations, recours. Hôpitaux et hospices, fixation du prix de journée (1960). Bureaux d'aide sociale, réorganisation. Transport des malades mentaux. Aide médicale hospitalière : frais de séjour, rééducation (1960-1962).
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° ET 4° BUREAU
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1955-1961
168 W
Hôpital de Fains, travaux : adjudication, instructions, aliénations (s.d.)
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° ET 4° BUREAU
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sans date
108 W
Matériel hospitalier, surplus américain : dossiers divers (s.d.). Anciens combattants, victimes de guerre : indemnités de soins. Personnes âgées, petits retraités de l'État : dossiers d'aide sociale (1953). Aide sociale : dossiers. Commission départementale des conflits d'affiliation. Protection sociale des aveugles, aide médicale et sociale : demandes de recours (1950-1955).
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° ET 4° BUREAU
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1953-1959
114 W
Aide sociale : dossiers individuels n° 3970 à 5277. Sécurité sociale et allocations familiales : dossiers d'aide sociale (s.d.). Hospices et hôpitaux, fonctionnement : budgets et comptes, statistiques journalières, fixation du prix de journée (1953-1960). Allocation spéciale et allocation supplémentaire (1959-1960). Victimes du nazisme, indemnisation ; U.D.A.F., fonds spécial. [art. 77] (1948-1960).
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° ET 4° BUREAU
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sans date, 1948-1960
108 W
Allocation spéciale et allocation supplémentaire (1957-1959), fonctionnaires (1957-1959) Fonds national de solidarité [FNS] (1958-1959). Hospice, frais de séjour (1949-1952). Commission d'admission : ordres du jour et procès-verbaux (1956-1957).
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° ET 4° BUREAU
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1949-1959
114 W
Aide sociale : dossiers (1961-1962), pièces comptables, bons de transport. Commission Départementale à l'Aide Sociale : procès-verbaux de réunions (1960) ; commission d'admission : procès-verbaux des séances (1960-1961). Allocations de Sécurité Sociale (1961-1964). Contingents communaux d'aide sociale, dépenses (1958-1959). Hôpital de Bar-Le-Duc, hôpitaux et hospices de Commercy et Saint-Mihiel, maison de retraite de Ligny-en-Barrois (1958-1961) : budgets et comptes administratifs. Centre hospitalier de Verdun : budgets et comptes administratifs (1958-1961) ; gestion du personnel : arrêtés (1961-1963). Adultes handicapés invalides de guerre, emploi obligatoire (1963). Hôpitaux, hospices, prix de journées (1961).
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° ET 4° BUREAU
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1956-1963
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Les articles n° 50 à 58, 61, 63-103, 110-123, ont été éliminés.
169 W
Fin des résultats