Toutes les ressources établissement public de coopération intercommunale 17 résultats (5ms)
Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes au SIS (Syndicat Intercommunal Scolaire) de Landres, Étain, Triaucourt, des communes adhérentes au SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple).
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 2° BUREAU
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sans date
399 W
Syndicat mixte de Velaines : plans de la zone industrielle ; aménagement de lots, zone d'habilitation, installations d'entreprises, aménagement de carrefour : délibérations, procès-verbaux de réunions.
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DU DEVELOPPEMENT, SERVICE DE L'ACTION ECONOMIQUE
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1960-1986
1747 W
Coopération transfrontalière, assemblée des présidents des conseils généraux, réforme des fonds structurels européens, divers financements, fonds interministériel de développement et d'aménagement rural, dotation globale d'équipement, contrat plan État-Région.
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DU DEVELOPPEMENT, AFFAIRES EUROPEENNES, PLANIFICATION, REGION
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1987-1994
1810 W
Visites cantonales : correspondance, procès-verbaux des réunions cantonales (1977-1978) ; fiches communales. Enquête sur les syndicats, remise à jour des fascicules. Département : budgets (1962-1978). Entretien de la voirie : rapport au Conseil général (1980). Syndicats intercommunaux : enquête (1972). Syndicats des Eaux, dissolution (s.d.). Collectivités locales ; enquête sur les groupements (1968-1976). Finances : fiches statistiques. Apurement des comptes : notifications des arrêtés (1975-1980). Ventes de coupes de bois (1980). Vie politique locale ; participation du citoyen (1974). 1962-1980.
PREFECTURE, 2° DIRECTION,?
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1962-1980
1275 W 1-6
Syndicats intercommunaux des eaux (1970-1984). Communes, Syndicats d'électrification (1976-1984) : procès-verbaux de réunions. Syndicats intercommunaux (1961-1964).
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
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1961-1984
749 W
Distribution électrique, autorisation de pénétrer sur des propriétés privées : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, notes, plans (1984-1986). Aménagement des eaux, syndicat Intercommunal à Vocation Unique de la Petite Woëvre : étude (1986). Dieue-sur-Meuse (1986), Velaines (1987), travaux de recherche d'eau, servitudes : arrêtés. Brabant-sur-Meuse à Champneuville, extraction de matériaux dans la Meuse : avant-projet (1986). Bar-Le-Duc, pont-St-François, aménagement de la rivière Ornain (1987).
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 4° BUREAU
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1984-1987
918 W 1-2
Manifestations et information, commerce rural et intérieur, ventes au déballage, syndicat mixte de la Meuse : budgets et dossiers d'entreprises.
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
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1974-1998
1978 W
Conseil général et commission départementale : rapports et délibérations.
CONSEIL GENERAL, SERVICE DU SECRETARIAT GENERAL
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1979-1980
1203 W
Travaux communaux, finances communales, travaux (1959-1977). Syndicat interconnmunal de la Promotion Régionale de la Vallée de la Saulx (1973-1978).
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU
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1959-1977
1012 W
Collectivités locales, relations publiques : discours, lettres du Ministre de l'Intérieur adressées aux maires sous pli personnel (s.d.). Etablissement des budgets primitifs (1978-1979), des budgets supplémentaires (1972-1978). Situations financières des communes : état de la Trésorerie Générale (s.d.). Commissions communales des impôts directs : renouvellement des membres (s.d.). Recettes, prêts aux collectivités locales : états nominatifs des communes, statistiques, correspondance (1960-1979). Pertes de recettes par exonérations fiscales, indemnisation de l'Etat (1978-1979). Fonds d'Equipement des Collectivités Locales (FECL), contrôle d'emploi des fonds : questionnaires d'enquête, délibérations (1975-1977). Dépenses d'exploitation, Service de police, Service vicinal, contribution des communes. Impositions communales (1971-1978). Versement Représentatif de la Taxe sur les Salaires (VRTS) : nomenclatures récapitulatives (1968-1978). Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), débats parlementaires. Fonds de compensation pour la TVA : textes officiels (1978-1982). Comptabilité communale, réforme : instructions, nomenclatures. Equipements informatiques ; recensement (1969-1978). Urbanisme : loi d'orientation foncière (1967). Propriétés bâties et non bâties : révision des évaluations foncières. Communes économiquement faibles : classement (1978-1980). Association syndicale du Bassin du Relais, dissolution. Association syndicale des Digues de Rancourt, Association syndicale des Digues de Sauplée : dossiers (1965-1981).
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU
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1960-1982
377 W
Travaux des SIVOM : Centre d'Ornain, Bel Air, Perthois, Vallée de la Saulx, Triaucour-Vaubecourt, Revigny-sur-Ornain.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
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1971-1984
747 W
Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM) : arrêtés du président du Conseil Général (1981-1984). Visites cantonales : dossiers de subventions (1979-1982). Aménagement rural, fonds d'action rurale : études (1971-1975). Aménagement de la Chiers et ses affluents : dossier technique (s.d.) Inondations : dossier technique (1981). Bar-Le-Duc, secteur sauvegardé, zone d'aménagement concertée du Petit Juré. Voirie, réseaux urbains (1980-1984). Nord-Meusien, programme d'action concertée (PAC) VIIIe Plan : actions n° 1 à 13, Verdun, action n° 7 (s.d.). Constructions scolaires 1er degré (1981-1986). Laheycourt, entretien de l'église et construction (1983). Montmédy, citadelle : plan (s.d.). Conseil départemental de l'habitat : procès verbaux de réunions (1985-1987).
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
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1971-1987
878 W 1-21
Série S - Travaux publics et transports : état des fonds.
S
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1800-1940
La série S est consacrée aux travaux publics et aux transports : routes, rivières, canaux (canal de l'Est, canal de la Marne au Rhin), chemins de fer, moulins et usines, mines, énergie.
Eaux souterraines : rapports du bureau des recherches géologiques et minières (BRGM). Ressources en eau souterraine : études (1989). Site de captage : étude (1989). Recherche d'eau (1990). Syndicats intercommunaux des eaux : statuts, correspondance, procès-verbaux de réunions. Puits d'exploitation d'eau souterraine, construction (1989-1991). Forage d'eau, construction (1990-1992). Vallée de l'Ornain, hydrogéologie : comptes rendus des travaux (1988-1990).
MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET, EAUX SOUTERRAINES
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1974-1991
1651 W