Toutes les ressources étranger 42 résultats (3ms)
Naturalisation : dossiers déclassés.
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 4° BUREAU
,
1966-1976
865 W
Étrangers naturalisés : dossiers.
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 4° BUREAU
,
sans date
1280 W
Étrangers : recensements, statistiques, affaires diverses, expulsions, oppositions à la sortie du territoire, naturalisations.
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 4° BUREAU
,
1961-1966
224 W
Étrangers naturalisés : dossiers.
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 4° BUREAU
,
sans date
1281 W
Étrangers condamnés : affaires sans suite (1966-1968), affaires diverses et infractions (1966-1968). Immigration : instructions de l'OTAN et du Labor Service (sans date). Étrangers : recensements annuels, avis d'arrivée et de départ (1963-1967).
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 4° BUREAU
,
1963-1968
232 W
Naturalisation : dossiers.
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 4° BUREAU
,
1984
757 W
Naturalisation : dossiers.
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 4° BUREAU
,
1986-1987
895 W
Naturalisations : dossiers.
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 4° BUREAU
,
1989
1430 W
Étrangers : cartes de séjour.
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 4° BUREAU
,
sans date
1282 W
Naturalisation : dossiers.
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 4° BUREAU
,
1985
758 W
Loteries, autorisations (1939-1945). Étrangers, contrôle : correspondance (1941-1942).
PREFECTURE, CABINET
,
1940-1945
1204 W
Travailleurs frontaliers, commerçants-exploitants agricoles, changements de résidence (1970-1971), Communauté Economique Européenne, clandestins espagnols et portugais, maintien en France des Polonais, expulsions, mesures restrictives de circulation, circulation des étrangers algériens : instructions périmées (s.d.), bons de transports des expulsés (s.d.). Imprimés et cartes de séjour : pièces de commandes.
1 W 1;3-4;7;9;10;12-13;
,
1970-1971
Contexte :
Étrangers, délinquance, opposition de sortie du territoire : statistique, arrêtés préfectoraux, correspondance.
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 4° BUREAU
,
1971-1990
1787 W
Algériens : états des cartes nationales d'identité délivrées avant l'indépendance de l'Etat algérien (1949-1962).
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 4° BUREAU
,
1949-1962
,
Les articles 1 à 13 ont été éliminés.
204 W