Toutes les ressources Révolution de 1789 60 résultats (2ms)
Ministère des Relations Extérieures, Conseil des Cinq-cents : mémoire sur les fonds à régler pour le service du Ministère - Conseil des Cinq-cents
1 J 56
,
1799-1800
9 R - Prisonniers de guerre ennemis.
9 R
,
1793-1828
Cette sous-série, constituée seulement de quatre articles, conserve des documents concernant les prisonniers de guerre ennemis (anglais, espagnols, prussiens, autrichiens, portugais et suédois) pendant la Révolution et l'Empire.
Série C - Administrations provinciales d'Ancien Régime : état des fonds.
C
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1545-An IX
La série C conserve les archives des intendances et subdélégations, des assemblées provinciales et des bureaux des domaines en charge du contrôle des actes.
Extraits du registre des délibérations du comité patriotique permanent à Verdun - comité patriotique permanent à Verdun
1 J 103
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1789-1790
Fixation du prix des journées de travail de la municipalité de Mauvages - Réglementation du travail à Mauvages
1 J 101
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1794-1794
- Deux cartes à jouer XIXe s. - Note du procureur du Roi concernant un ancien soldat de Napoléon qui a porté une cocarde tricolore le 11 juin 1816.
1 J 686
,
1816
- Deux cartes à jouer XIXe s. - "Papier qui couvroit la cocarde tricolore et cocarde saisie le neuf du courant sur François Dubois de Brillon cotté et paraphé par nous procureur du Roi et le Maire de Brillon de ce onze juin 1816. Themelin Brion." François Dubois, ancien soldat de Napoléon, est condamné à 4 mois de prison par jugement du tribunal de Bar le 21 juin 1816, pour avoir porté une cocarde tricolore le 11 juin 1816. Ce papier proviendrait de l'article 71 M 6.
Extraits des registres du greffe de l'hôtel de ville de Verdun - Greffe de l'hôtel de ville de Verdun
1 J 103
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1789-1790
"Journal des Décrets de l'Assemblée nationale pour les habitants des campagnes" : nos 1 - 2. 1790. - Assemblée nationale
1 J 82
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1615-1899
1 E - Tables décennale de l'état civil.
1 E
,
1792-1932
Extrait du registre des délibérations du Conseil Général de Paris du 7 Juin 1793, l'an second de la République Française. - Conseil général de Paris
1 J 132
,
1793-1793
2 E - Registres paroissiaux et d'état civil.
2 E
,
1667-1943
Cette sous-série conserve les registres paroissiaux et d'état civil provenant des greffes des tribunaux de première (puis de grande) instance ; on l'appelle parfois aussi pour cette raison "collection du greffe". Il s'agit des registres que les communes sont tenues d'envoyer au tribunal dans le ressort duquel elles se trouvent, tandis qu'elles conservent un registre original dans leurs archives.
"Tableau des différentes espèces d'assignats faux, imprimés soit en lettres, soit en taille douce, qui ont paru dans la circulation jusqu'au 21 septembre de l'an deuxième de la République Française, une et indivisible. Paris, an II. - Tableau des assignats
1 J 129
,
1793-1793
3 E - Pièces annexes de l'état civil et des registres paroissiaux.
3 E
,
1744-1956
Cette sous-série est constituée des pièces annexes de l'état civil, qui ont permis de rédiger, compléter ou au besoin reconstituer les actes de l'état civil. Cette collection est assez incomplète.
Formulaire à remplir - application de la loi du 24 août 1793 - sur les finances de la commune - Chanoine Frussotte
1 J 101
,
1794-1794