Toutes les ressources Transaction 16 résultats (3ms)
Ventes de terres et biens immeubles, acquêts, donations, partages, échanges sur le finage de Salmagne. - Actes notariés à Salmagne
Transport de rentes par l'hospice de Saint-Mihiel : arrêt de la Cour de Nancy - Hospice de Saint-Mihiel
Vente par Pierre-Frederic Lamotte-Paysant, à Claude-Hyacinthe Grandvoinet de la terre et du domaine de Baleycourt : contrat et pièces annexes - Actes notariés à Baleycourt
Commercy, jardins et bâtiments dépendant du domaine du roi de Pologne, accensement : procès-verbaux de publication et d'adjudication devant la Chambre des Comptes de Lorraine - Histoire de Commercy
Commercy, jardins et bâtiments, accensement : acte de la préfecture de la Meurthe, passé par devant la Chambre des Comptes de Lorraine - Histoire de Commercy
Don Mgr Aimond.
- Aliénation de biens nationaux, adjudication de biens provenant d'émigrés à Pierre-Philippe Forquignon : bail (1803).
- Réquisition de voitures : procès-verbal constatant le refus d'obtempérer des habitants de Hattonville (1793).
- Arrêt contradictoire de la Chambre des Comptes de Lorraine : requête de Me Pierre Charlier, adjudicataire de la Ferme Générale des contrôles (1723).
- Contribution personnelle et somptuaire, perception : formulaire imprimé [avec calculs manuscrits] - Contribution personnelle et somptuaire (1794).
- Collégiale Saint-Léopold de Saint-Mihiel : déclaration des terres et prés (1741).
- Perception du vingtième des maisons pour la paroisse Saint Pierre L'Angelé à Verdun : reçus - Imposition à Verdun (1761-1763).
- Impôt des Ponts-et-Chaussées, perception : rôle - Impôt des Ponts-et-Chaussées (1772-1773).
- Assemblée des Etats-généraux : convocation des habitants d'Hattonville (1789).
Faïencerie de Bel-Air, vente par adjudication de biens composant le domaine : dossier, plan - M. Ancement (provenant de la collection de M. René Bry de Foucaucourt)
Vente de terre entre Nicolas Boitel, propriétaire à Béthelainville, et Nicolas Lagarde, fabricant de bois, à Souilly : contrat - Actes notariés à Souilly
Don [date inconnue] M. Collignon, membre de l'Institut.
- Aliénation et évaluation des biens nationaux, réception des serments d'experts : registre - Biens nationaux
- Conseil permanent de la ville de Verdun : registre de délibérations avec notamment élection de députés, levée d'une milice.
- "Convocation pour la Convention nationale" : affiche extraite du registre des délibérations de la ville de Verdun.
- Paillet, député de Verdun à l'Assemblée législative : correspondance reçue de particuliers.
Hospice civil de Saint-Mihiel, transfert de rentes nationales : acte notarié - Hospice de Saint-Mihiel
Rachat de cens par Charles Nicolas Joba, ancien notaire à Commercy : acte notarié - Actes notariés à Commercy
Famille Boutroux, vente des droits de la succession de Jean-Baptiste Boutroux, de Montzéville, par deux de ses héritiers, à un troisième, Laurent-Etienne Ayet, propriétaire, et receveur des droits réunis : contrat - Famille Boutroux
Vente de terre par Jean Forge, marchand à Lacroix-sur-Meuse, à Geoges Emond, laboureur à Génicourt : contrat - M. Ryat, Ecole Normale d'Instituteurs, Le Puy (Haute-Loire)
Don (1946) commune de Naix-aux-Forges.
- Ventes d'héritages à Vincent Viard et Jean Guenin : contrat - Actes notariés à Willeroncourt (1774-1779).
- Vente d'un corps de gagnage par le comte de Broussel, chevalier de St Louis, à la famille Biget, laboureur : contrat - Actes notariés à Willeroncourt (1787).
- Echange de deux chenevières entre Jean-Didier Biget et Louis Vautrot, cultivateurs : contrat - Actes notariés à Willeroncourt (1800).
- Cession d'héritages au profit de la famille Toussaint et d'Antoine Roussel : contrat (1740-1772).
- Vente de terres entre Jacques Jeannin et Antoine Bourguignon : acte de ratification - Actes notariés à Nançois-sur-Ornain (1785).
- Vente de deux pièces de vigne par Demange Vilexel, vigneron, à Christophe Lesclanchier : contrat - Actes notariés à Naix-aux-Forges (1572).