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Sous-série H dépôt - Archives hospitalières : état des fonds.

 

La série H dépôt est consacrée aux archives des établissements hospitaliers. D'abord constituée d'archives déposées, elle accueille désormais également, malgré son nom, les archives versées par les établissements d'hospitalisation nationaux ou départementaux : en effet, considérés comme des services administratifs, ces établissements ne sont pas considérés comme propriétaires de leurs archives mais sont soumis à l'obligation du versement aux Archives départementales. On trouvera dans ces fonds des documents relatifs à l'administration des hôpitaux (domaines, bâtiments, comptabilité, personnel) et à la population soignée (registres matricules pour l'essentiel, très peu de dossiers médicaux individuels). Certains documents remontent au Moyen Âge, mais c'est surtout à partir des XVIe-XVIIe siècles que les archives se font plus abondantes.

Aide sociale : dossiers individuels n° 3970 à 5277. Sécurité sociale et allocations familiales : dossiers d'aide sociale (s.d.). Hospices et hôpitaux, fonctionnement : budgets et comptes, statistiques journalières, fixation du prix de journée (1953-1960). Allocation spéciale et allocation supplémentaire (1959-1960). Victimes du nazisme, indemnisation ; U.D.A.F., fonds spécial. [art. 77] (1948-1960).

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° ET 4° BUREAU , sans date, 1948-1960  
108 W
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Préfecture de la Meuse. > Affaires sociales.

Dossiers d'aide sociale, fiches d'instance (1963-1964). Fains, centre psychothérapique : rapports des médecins (1960-1965). Commissions d'aide sociale : procès-verbaux de réunions (1961-1964). Contrôles des étrangers (1956-1964). Hospitalisation privée (1956). Allocations d'aide médicale (1958-1964). Commission d'Orientation des Infirmes. Commissions départementales (1960-1963). Documentation : bulletins des maires (1959-1964).

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE , 1956-1964 , Les articles 15 à 20 et 22 à 27 ont été éliminés.  
170 W
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

Comptabilité, dépenses et recettes : budget, comptes. Médecins, pharmaciens : mémoires. Aide à l'enfance, argent de poche, gestion des dépenses et recettes. Assistantes maternelles, rémunérations, cotisations IRCANTEC (1979) : comptes. Protection sociale : état des cotisations IRCANTEC. Infirmières, examens d'entrée (1975-1980), bourses d'études (1977).

MINISTERE DE LA SANTE, DIRECTION DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES , 1975-1980  
148 W
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

Contrats de pays : instructions générales, décisions du Conseil Général. Verdun-Damvillers-Dun, centres de vacances (1975-1980) Bar-Le-Duc, Étain, Fresnes. Villes-relais (1980-1981). Saint-Mihiel, Gondrecourt-le-Château, Ve Plan, investissements, travaux déconcentrés (1981-1982) : dossiers de subvention, chronos des dépenses d'investissement ; financement subventions : documents comptables (1961).

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU , 1975-1982  
502 W
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Préfecture de la Meuse. > Relations avec les collectivités territoriales.