Toutes les ressources amélioration de l'habitat 10 résultats (3ms)
Caisse meusienne d'aide à la construction
,
1960-1966
160 W
Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH) : dossiers individuels de subventions.
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DIR. DEP. DE L'EQUIPEMENT, HABITAT ET CONSTRUCTION
,
1975-1980
1914 W
Amélioration de l'habitat : dossiers de demande de subvention.
CREDIT FONCIER DE FRANCE [Nancy]
,
1955-1969
1165 W
Prêts à la construction, à l'amélioration de l'habitat : dossiers.
PREFECTURE, SERVICE DE LA COORDINATION ET DE L'ACTION ECONOMIQUE
,
sans date
102 W
Opération programmée d'amélioration de l'habitat, garanties d'emprunt, tableaux d'amortissement de l'office public départemental HLM.
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DU DEVELOPPEMENT, SERVICE DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE L'H
,
1973-1992
1831 W
Prêts à l'amélioration, à la construction : dossiers.
PREFECTURE, SERVICE DE LA COORDINATION ET DE L'ACTION ECONOMIQUE, PRÊTS DEPARTEMENTAUX
,
sans date
1020 W
Prêts à la construction : dossiers individuels (s.d.). Amélioration de l'habitat : dossiers individuels.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
sans date
98 W
Amélioration de l'habitat rural : dossiers d'attribution de subventions.
MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET
,
1954-1960
239 W
Chambre Régionale de Commerce et d'Industrie. Conférences Vectra Lorraine, séminaire Washington (1991). Exportation, structure Export-en-Meuse, prospection commerciale (1983-1991). Promotion commerciale et industrielle : étude Cabinet Dumon (1982-1987). Conseil départemental de l'habitat : procès-verbaux de réunions (1985-1990). Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) : programmes (1985-1991). OPAH Côtes de Meuse. OPAH Petite Woëvre : programmes (1980-1990). Logements : programmes, dossiers (1983-1990). Cité de Billemont. Lotissement. Voies, réseaux divers : programmes (1985-1991).
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DU DEVELOPPEMENT, SERVICE DE L'ACTION ECONOMIQUE
,
1980-1991
1708 W
VIe à VIIIe Plans, programmation pour financement public : comptes-rendus d'exécution (1983). Affaires culturelles : critères, instructions. (1984). Enseignement 2e degré (1984). Enseignement 1er degré : critères, rapports du Conseil Général. Ateliers privés : instructions, programmes. Transports scolaires. Equipements administratifs, financement. Hydraulique agricole (1984), Fonds National pour le développement des adductions d'eau (1984). Electrification rurale, programmation financière : arrêtés du département (1984). Zones d'Aménagement Concerté (ZAC) : textes et commentaires. Groupe Administratif Départemental (GAD). Fonds d'Aménagement Urbain (FAU) (1981-1983). Espaces verts : instructions, critères. Tourisme (1980-1985). Santé (VIe, VIIIe Plan), Justice (1981-1984). PRE-C.A.R. : procès-verbaux de réunions (1984). Tourisme, voirie, dommages de guerre, assainissement, constructions publiques, travaux d'intérêt local, opérations soldées.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1980-1985
728 W 1-8
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