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Fonds des municipalités cantonales.
L 1718-1882
Série O - Administration et comptabilité communales : état de la série d'archives.
O
,
1800-1940
La série O conserve les documents qui procèdent de l'activité du service de la Préfecture chargé de la tutelle des affaires communales.
Architecture communale. 2 volumes. Paris, 1870.
FOLIO 33, FOLIO 34
,
1870
Division administrative des communes du département de la Meuse par canton de justice de paix. - Administration
1 J 455
12 G - Collégiale Saint-Léopold de Saint-Mihiel.
12 G
,
1251-1791
13 G - Collégiale Notre-Dame de Vaucouleurs.
13 G
,
1262-1791
4 G - Collégiale Saint-Nicolas d'Apremont.
4 G
,
1319-1789
9 G - Collégiale Saint-Maur d'Hattonchâtel.
9 G
,
1328-1792
15 G - Collégiale Sainte-Marie-Madeleine de Verdun.
15 G
,
1147-1790
Communes, travaux : dossiers de subvention (1974-1985). Abainville, cités ouvrières, réhabilitation (1983).
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1974-1985
716 W
1 G - Évêché de Verdun.
1 G
,
1156-1791
Le fonds de l'évêché de Verdun est assez pauvre, en raisons probablement des destructions de l'époque révolutionnaire et des pillages postérieurs. On y trouvera notamment un dossier sur les dispenses de mariage, des documents sur le séminaire de Verdun et la gestion du temporel de l'évêché.
Répartition des recettes, revenus patrimoniaux, recettes fiscales (taxe sur les salaires, taxe locale), participation de l'Etat aux dépenses d'intérêt général (1956-1978) ; dépenses d'aide sociale (1960-1977), dépenses communales consacrées aux Syndicats intercommunaux (SIVOM) (1971-1976). Communes économiquement faibles, classement : rapports de renseignements (1975-1977). Gestion et apurement des comptabilités locales : rapports d'ensemble des receveurs des finances (1956-1976).
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU
,
1956-1978
1021 W
Communes de Saint-Mihiel, Verdun, Madine : déclarations d'intention d'aliéner (1984-1985) ; plans d'occupation des sols.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 4° BUREAU
,
1984-1985
780 W
4 E-8 E - Titres féodaux, communes (dossiers produits par les intendances), corporations, confréries, sociétés laïques.
4 E-8 E
,
1251-1796
Les sous-série 4 E à 8 E des Archives départementales de la Meuse conservent les documents antérieurs à la Révolution et séquestrés au moment de celle-ci, provenant des seigneuries, des familles, des communes et municipalités (archives produites par les anciennes administrations territoriales et non par les communes elles-mêmes), des corporations d'arts et métiers et des confréries et sociétés laïques.