Préfecture de la Meuse. Secrétariat général. Bureau des moyens de l'État.
,
1983
520 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Comptabilité de l'État.
Banque de France, succursale de Verdun
,
1899-1972
2056 W
Contexte :
Finances publiques. > Banque de France. > Banque de France (succursale de Verdun).
Contexte :
Préfecture de la Meuse.
3 O
Ces comptes ont été classés à part, en raison de leur nombre et de leur format. Ceux de deux communes supprimées, Bassaucourt et Bertheléville, n'ont pas été joints à ceux des communes de réunion, mais forment des liasses distinctes cotées selon l'ordre alphabétique ; au contraire, ceux de Benoîte-Vaux, très peu nombreux, se trouvent avec ceux de Rambluzin. À la fin de la sous-série sont les comptes de gestion des maires pendant la guerre de 1870-1871, et ceux des Syndicats d'adduction d'eau.
Contexte :
Administration communale.
4 O
Cette sous-série contient les budgets et comptes administratifs des communes justiciables à une époque ou une autre de la Cour des comptes, des chefs-lieux de cantons et de la ville de Bouligny ; ceux des autres communes ont été conservés quand les comptes de gestion manquaient.
Contexte :
Administration communale.
MINISTERE DE L'ECONOMIE, DIR. DEP. DE LA CONCURRENCE ET DE LA CONSOMMATION
,
sans date
1406 W
Contexte :
Travail, emploi, commerce, économie, industrie. > Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DDCCRF).
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, SERVICES GENERAUX
,
1979-1983
,
Les articles n° 1-53, 56, 60-67, ont été éliminés.
474 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS). > Services généraux.
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 3° BUREAU, REGIE DES RECETTES
,
1964-1972
1046 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Comptabilité de l'État.
Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse
,
1944-1995
1951 W
Contexte :
Travail, emploi, commerce, économie, industrie. > Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
Préfecture de la Meuse, Secrétariat général, Bureau des moyens de l'Etat
,
1984
660 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Comptabilité de l'État.
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DU DEVELOPPEMENT, SERVICE DE L'ACTION ECONOMIQUE
,
1980-1990
1736 W
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Action économique, développement.
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE
,
1976-2001
2034 W
Contexte :
Travail, emploi, commerce, économie, industrie. > Chambre de commerce et d'industrie de la Meuse.
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE
,
1967-1972
,
Documents éliminés sauf article 34
192 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1961-1975
,
Les articles 27-32, 38,40 ont été éliminés en mai 2007.
85 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Comptabilité de l'État.
CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MEUSE
,
1979-1995
1891 W
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Culture, sports, enseignement. > Archives départementales de la Meuse.