Toutes les ressources contrôle 99 résultats (4ms)
MINISTERE DE LA JUSTICE, DIR. DEP. DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE, CENTRE D'ACTION EDUCATIVE
,
1982-1983
1769 W
Dossiers de dons et legs.
prefecture, direction des usagers et des libertes publiques, bureau des usagers, de la reglementation et des elections
,
1941-2003
2185 W
Fiches de conflits du travail.
MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI, SECTION EMPLOI
,
1971-1977
778 W
Office départemental du travail de la Meuse, embauche de travailleurs en Allemagne : fiches individuelles (nom, prénom, date et lieu de naissance, profession, nationalité, employeur en France, situation familiale, adresse en France, lieu de travail en Allemagne et durée du contrat, date de départ).
Service départemental de la main d'oeuvre
,
1943
1161 W
Comptabilité départementale : budget, propositions budgétaires.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1972
105 W
Aide sociale, commission départementale : procès-verbaux (1955-1959). Commissions d'Admission d'Aide Sociale cantonale : procès-verbaux (1958-1959), ordres du jour (1956-1959). Aide sociale : dossiers (sans date).
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
,
1955-1959
109 W
Dossiers pénaux des détenus libérés.
Ministère de la Justice - Centre de détention de Saint-Mihiel
,
1990-2000
2118 W
Personnel des PTT, Ponts-et-Chaussées et Académie, commission médicale de réforme : procès-verbaux.
PREFECTURE, SECRETARIAT GENERAL
,
1969-1973
317 W
Licences de chasse (1978-1984), jours de chasse (1981-1983), destructions de nids de corbeaux (1984-1985), calendrier des jours de chasse (1984-1985), dossiers de permis de chasser, examen du permis de chasser (1985).
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 2° BUREAU
,
1978-1985
654 W
Délibérations du conseil de famille des pupilles de l'État du département de la Meuse.
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DE LA SOLIDARITE, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE
,
1931-1975
1999 W
Forêts : procès-verbaux municipaux.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU
,
1945-1978
144 W
Dossiers d'aide sociale ; contrôles : dossiers individuels.
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE
,
1970
,
Les articles 10 à 15, 34 et 35 ont été éliminés.
183 W
Travailleurs handicapés : dossiers médicaux.
MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI, COTOREP
,
sans date
732 W
Loteries, autorisations (1939-1945). Étrangers, contrôle : correspondance (1941-1942).
PREFECTURE, CABINET
,
1940-1945
1204 W
Dossiers de recours (section générale) (1986, 1996) et dossiers de procédure (section agricole) (1990, 1995, 2000, 2005).
tribunal des affaires de securite sociale de la meuse
,
1986-2005
2144 W