Toutes les ressources contrôle 99 résultats (33ms)
MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI, SECTION EMPLOI
,
1971-1977
778 W
Dossiers de dons et legs.
prefecture, direction des usagers et des libertes publiques, bureau des usagers, de la reglementation et des elections
,
1941-2003
2185 W
Dossiers individuels.
MINISTERE DE LA JUSTICE, DIR. DEP. DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE, CENTRE D'ACTION EDUCATIVE
,
1982-1983
1769 W
Comptabilité départementale : budget, propositions budgétaires.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1972
105 W
Dossiers pénaux des détenus libérés.
Ministère de la Justice - Centre de détention de Saint-Mihiel
,
1990-2000
2118 W
Aide sociale, commission départementale : procès-verbaux (1955-1959). Commissions d'Admission d'Aide Sociale cantonale : procès-verbaux (1958-1959), ordres du jour (1956-1959). Aide sociale : dossiers (sans date).
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
,
1955-1959
109 W
Office départemental du travail de la Meuse, embauche de travailleurs en Allemagne : fiches individuelles (nom, prénom, date et lieu de naissance, profession, nationalité, employeur en France, situation familiale, adresse en France, lieu de travail en Allemagne et durée du contrat, date de départ).
Service départemental de la main d'oeuvre
,
1943
1161 W
Comité médical : dossiers médicaux.
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, COMITE MEDICAL
,
sans date
753 W
Demandeurs d'emploi indemnisés, contrôle recherche d'emploi. Assurance chômage : notifications de décision, dossiers individuels de recours gracieux.
MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI, SECTION EMPLOI
,
1980-1987
1516 W
Affichage publicitaire : procès-verbaux d'infraction (1975-1976), mise en demeure, réponses aux procureurs (1976).
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
,
1975-1976
1143 W
Dossiers individuels de jeunes délinquants.
MINISTERE DE LA JUSTICE, DIR. DEP. DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE, CENTRE D'ACTION EDUCATIVE
,
1989-1992
2051 W
Élèves : dossiers médicaux.
MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, COLLEGE D'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE, BAR-LE-DUC
,
1959-1974
1141 W
Comité médical de Bar-Le-Duc : dossiers individuels.
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, COMITE MEDICAL
,
sans date
719 W
Fiches de contrôle vaccination.
CONSEIL GENERAL, SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'ACTION SOCIALE, VACCINATIONS
,
1940-1970
1680 W
Communes, contrôle scientifique et technique : procès-verbaux de récolement des archives, inventaires et correspondance.
Archives départementales de la Meuse
,
1940-2006
1490 W