MINISTERE DE LA JUSTICE, DIR. DEP. DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE, CENTRE D'ACTION EDUCATIVE
,
1982-1983
1769 W
Contexte :
Justice. > Centre d'action éducative (protection judiciaire de la jeunesse).
prefecture, direction des usagers et des libertes publiques, bureau des usagers, de la reglementation et des elections
,
1941-2003
2185 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Réglementation.
MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI, SECTION EMPLOI
,
1971-1977
778 W
Contexte :
Travail, emploi, commerce, économie, industrie. > Direction départementale du travail et de l'emploi.
Service départemental de la main d'oeuvre
,
1943
1161 W
Contexte :
Travail, emploi, commerce, économie, industrie. > Service départemental de la main-d'oeuvre.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1972
105 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Comptabilité de l'État.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
,
1955-1959
109 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Affaires sociales.
Ministère de la Justice - Centre de détention de Saint-Mihiel
,
1990-2000
2118 W
Contexte :
Justice. > Prisons. > Centre de détention de Saint-Mihiel.
PREFECTURE, SECRETARIAT GENERAL
,
1969-1973
317 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Personnel.
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 2° BUREAU
,
1978-1985
654 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Réglementation.
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DE LA SOLIDARITE, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE
,
1931-1975
1999 W
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Assistance, solidarité.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU
,
1945-1978
144 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Action économique, développement du territoire, environnement.
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE
,
1970
,
Les articles 10 à 15, 34 et 35 ont été éliminés.
183 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).
MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI, COTOREP
,
sans date
732 W
Contexte :
Travail, emploi, commerce, économie, industrie. > Direction départementale du travail et de l'emploi. > Commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP).
PREFECTURE, CABINET
,
1940-1945
1204 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Cabinet du préfet.
tribunal des affaires de securite sociale de la meuse
,
1986-2005
2144 W
Contexte :
Justice. > Tribunaux. > Tribunal des affaires de sécurité sociale de la Meuse.