Toutes les ressources contrôle de légalité 10 résultats (3ms)

Rapports et délibérations des séances du Conseil général et de la commission permanente (originaux) (1974-1995). Représentation de l'assemblée départementale au sein de divers organismes (1970-1998). Organisation et fonctionnement de l'assemblée départementale (1998-2001). Enregistrement des actes passés devant le contrôle de légalité (1982-2000). Recueil des actes administratifs (1995-1999). Assemblée départementale : voeux et questions des conseillers généraux (1978-2000).

CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DE LA REGLEMENTATION, BUREAU DES ASSEMBLEES , 1970-2001  
2019 W
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Assemblée départementale.

Transfert de la conservation départementale des musées à Sampigny (1985). Archives départementales, entretien du bâtiment (1984-1987). Casernes de gendarmerie, construction, entretien (1984-1987). Aménagement des eaux, réseau routier (1981-1988). Madine, villages de chalets de vacances (s.d.). Agents non titulaires, recrutement, indemnisation (1982-1985). Service départemental d'action sociale (SDAS), relogement. Service départemental des incendies : marché public (1983-1985). Lamorville, association de drainage, dissolution (1987-1988). Office public départemental des habitations à loyer modéré (OPDHLM) (1982-1987). Fonctionnaires (1987).

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU , 1981-1988  
1363 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Administration générale.

Sampigny, conservation des Musées, aménagement, financement (1985-1986). Bar-Le-Duc, direction des services vétérinaires (s.d.). Service Départemental de l'Action Sociale à l'école Saint-Louis, restructuration (1987). Institut Médico-Pédagogique (I.M.P.), Tribunal de Grande-Instance, école d'agriculture de Ménil-la-Horgne, école ménagère de Revigny, école Plein Air de Montmédy, école de perfectionnement de Ligny-en-Barrois (s.d.).

CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES, SERVICE DU PATRIMOINE, BATIMENTS DEPARTEMENTAUX , 1985-1987  
968 W
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Finances.

Finances communales, contrôle de légalité : budgets (1985-1986), comptes administratifs déférés à la Chambre Régionale des Comptes, circulaires, nomenclatures. Services des eaux : budgets (1986). Belrupt, fermeture des fours à chaux. Collèges et lycées : budgets, comptes administratifs. Associations foncières de remembrement : budgets, comptes administratifs (1983-1985). Fiscalité communale et syndicale : statistiques (1981-1986).

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU , 1981-1987  
942 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Relations avec les collectivités territoriales.
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