Toutes les ressources détention d'armes 12 résultats (2ms)
1 J 635
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1916-1918
Publication du ministère de la production industrielle et du travail, direction de la propriété industrielle : brevet d'invention demandé en 1939, d'une fusée torpille aérienne, description, dessin. - Brevet d'invention pour une fusée torpille aérienne
1 J 584
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1941-1941
Affaire de Varennes : décret de l'assemblée nationale du 21 juin 1791 qui ordonne d'empêcher toute sortie du royaume et de joindre les individus de la famille royale. - Louis XVI
1 J 392
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1791-1791
Armes et munitions, acquisition, détention, renouvellement : demandes refusées, accordées (1980-1983), dossiers de personnes ayant quitté le département (1981-1982), procès-verbaux de gendarmerie (1979-1983) ; pertes, vols, destructions des armes : fiches (1981-1982) ; cessations de commerce d'armes et de munitions : dossiers (1981-1984). Terrains de camping : comptes-rendus annuels de fréquentation (1971-1983). Loteries et tombolas, autorisation : dossiers (1979-1982).
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 2° BUREAU
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1971-1984
521 W
Explosifs, armes et munitions : instructions périmées (1950-1979) ; armes, autorisations accordées : dossiers individuels (1986-1987), procès-verbaux de gendarmerie (1987), personnes ayant quitté le département, dossiers individuels. Sociétés de transports de fonds : convoyeurs ayant cessé d'exercer leurs fonctions, dossiers individuels (1976-1988).
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 2° BUREAU
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1950-1988
941 W
Saint-Mihiel, dépôt de munitions, construction de routes : marché public (1954-1957). Verdun-Rozelier, terrain d'aviation, opérations immobilières ; construction de l'aérodrome : marché public retenu (entreprise Kirikdjian) (1954-1962). Montmédy-Marville, base aérienne, aménagement, entretien, construction : marché public (1954-1965).
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DIR. DEP. DE L'EQUIPEMENT
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1954-1965
1211 W
Rapports d'activité du Régiment (1905-1906). Cours de stratégie militaire : les fortifications, le tir (vers 1890)notes de service, discours d'adieu du général Kouropatkine, activité de la salle d'arme pour l'escrime (vers 1905). - Papiers du 94e Régiment d'infanterie de Bar-le-Duc
1 J 556
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1890-1906
Catalogue : décors et articles pour fêtes et théâtres Louis Leblanc à Nançois-tronville, 1912 - entreprise etablissements louis leblanc a nancois
1 J 598
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1912-1912
Détentions d'arme, autorisation (1969-1979). Loterie Nationale, loteries-tombolas, autorisations de vente (1971-1978). Urbanisme, campagne Fleurir la France (1973-1978).
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 2° BUREAU
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1969-1979
1155W
Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes professionnelles : bouchers-charcutiers, exploitants forestiers, producteurs de lait. Fermetures des magasins, congés accordés (1966-1968). Foires et marchés (1966-1967). Répressions des fraudes, produits laitiers (1961-1968). Chasse et pêche (1956-1968). Colombophilie (1966-1968). Loteries et tombolas, loterie nationale (1965-1968). Autorisations de transports de corps (1966-1968). Transport aérien (1963-1968). Gardes particuliers (1963). Répression des fraudes, commerce des glaces et crèmes, vente de lait (1961-1968).
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 2° BUREAU
,
1956-1968
231 W
Police.
4 M
,
1800-1940
2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
2 Z
,
1800-1940
Le fonds de la sous-préfecture de Commercy est le seul fonds relativement complet des fonds des sous-préfectures de la Meuse. Il a donc à ce titre un caractère exemplaire. Par ailleurs, on trouve nombre de documents intéressants, sur la police administrative (immatriculation des forains, avec photographies), les réunions des commissions sanitaires de l'arrondissement, les conflits du travail dans l'arrondissement, les travaux communaux, les dossiers de recrutement des classes, les dommages de guerre, les régions libérées, la défense passive, l'assistance médicale.
Contexte :
Fin des résultats