Dons et legs (5 O).
5 O
Cette sous-série conserve les dossiers des dons et legs faits aux communes.
Toutes les ressources dons-et-legs 7 résultats (2ms)
Dons et legs aux communes pour la création d'écoles congréganistes.
1 T 252
,
1809-1890
Correspondance, questionnaires, arrêtés préfectoraux, état des revenus affectés.
Dons-et-legs à des collectivités non meusiennes : correspondance.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU
,
1940-1942
1174 W
Dossiers de dons et legs.
prefecture, direction des usagers et des libertes publiques, bureau des usagers, de la reglementation et des elections
,
1941-2003
2185 W
Série V - Cultes : état de la série d'archives.
1800-1910
La série V conserve les documents provenant du bureau de la préfecture en charge du contrôle des cultes, ainsi que des documents provenant de l'évêché de Verdun, pour la période allant du début du XIXe siècle à 1910.
Série X - Assistance et prévoyance sociales : état des fonds.
X
,
1800-1940
La série X est consacrée aux fonds de la préfecture traitant de l'assistance sociale. On y trouvera des dossiers relatifs à la protection de l'enfance, à l'assistance (assistance médicale gratuite, assistance aux indigents, aux malades incurables et infirmes, aux familles nombreuses), ainsi qu'à l'asile départemental d'aliénés de Fains, et aux assurances sociales (caisse des incendiés, sociétés de secours mutuels). À signaler, l'article 151 X 1 porte sur les orphelins de la guerre de 1870, et l'article 155 Xp 6 concerne, quant à lui, les soldats aveugles de la Première Guerre mondiale.
2 Z - Sous-préfecture de Commercy.
2 Z
,
1800-1940
Le fonds de la sous-préfecture de Commercy est le seul fonds relativement complet des fonds des sous-préfectures de la Meuse. Il a donc à ce titre un caractère exemplaire. Par ailleurs, on trouve nombre de documents intéressants, sur la police administrative (immatriculation des forains, avec photographies), les réunions des commissions sanitaires de l'arrondissement, les conflits du travail dans l'arrondissement, les travaux communaux, les dossiers de recrutement des classes, les dommages de guerre, les régions libérées, la défense passive, l'assistance médicale.
Contexte :
Fin des résultats