Toutes les ressources finances départementales 27 résultats (2ms)
Finances départementales.
Comptabilité départementale, propositions budgétaires (1971) ; service social (1971-1972) : budgets.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1971-1972
,
Documents éliminés (article 5)
107 W
Comptabilité départementale, gestion comptable, contrôle : comptes de gestion.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1969-1974
,
Les articles 1 à 131 ont été éliminés.
84 W
Comptabilité départementale : budget, propositions budgétaires.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1972
105 W
Comptabilité départementale : comptes de gestion, pièces comptables pour 1970.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1970
156 W
Budgets primitifs et supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES, GESTION BUDGETAIRE
,
1986-1990
1464 W
Dépenses de l'État, budgets : propositions budgétaires.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1961-1962
,
Les articles 1-2 et 4-67 ont été éliminés.
131 W
Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes de gestion.
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES
,
1982-1991
1662 W
Comptabilité départementale : pièces comptables, comptes de gestion.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1966
,
Documents éliminés (articles 1-45, 50, 55)
136 W
Comptabilité départementale : budgets supplémentaires (1982-1991), budget primitif (1992). Comptabilité départementale : comptes administratifs (1987-1992). Rapport d'activité des services de l'État (1990).
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES, ETUDES ET BUDGET
,
1982-1992
1505 W
Département, propositions budgétaires aux services de la préfecture (1975-1976), prêts (1976) : dossiers de subvention.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1975-1976
1035 W
Compte administratif du Département de la Meuse, annexes visées par le contrôle de légalité.
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES, ETUDES ET BUDGET
,
1993-1993
1781 W
Dépenses de fonctionnement des archives départementales.
CONSEIL GENERAL, ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA MEUSE
,
1979-1995
1891 W
Comptabilité départementale, emprunts, prêts, recettes fiscales, dépenses de fonctionnement.
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES
,
1934-1984
,
Documents éliminés (articles 17-35, 38-42)
517 W