Toutes les ressources finances publiques 6 résultats (2ms)
Comptabilité de l'État.
Fonds européens : dossiers de demande de subvention, renseignements concernant le porteur de projet, plan de financement prévisionnel du projet (1986-1999).
Préfecture de la Meuse, direction du développement local et des politiques publiques, cellule Europe
,
1986-1999
2159 W 1-37
Gestion comptable des services extérieurs de divers ministères : budgets.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1981
365 W
Ministère de l'Economie et des Finances : notes de service (1982). Education Nationale : plan de stationnement des produits pétroliers dans les établissements scolaires (1977). Agriculture : note de service (1981), équipements publics ruraux : assiette de calcul des subventions.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
,
1977-1982
879 W
Finances communales, contrôle de légalité : budgets (1985-1986), comptes administratifs déférés à la Chambre Régionale des Comptes, circulaires, nomenclatures. Services des eaux : budgets (1986). Belrupt, fermeture des fours à chaux. Collèges et lycées : budgets, comptes administratifs. Associations foncières de remembrement : budgets, comptes administratifs (1983-1985). Fiscalité communale et syndicale : statistiques (1981-1986).
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
,
1981-1987
942 W
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