Toutes les ressources fonctionnement 101 résultats (3ms)
Ministère de la Justice - Centre de détention de Saint-Mihiel
,
2004
2210 W
Cadastre, circonscription de Verdun : microfiches de la documentation cadastrale.
Centre des impôts de Verdun
,
1979-2003
2175 W
Dossiers d'étrangers.
prefecture, direction des usagers et des libertes publiques, bureau de l'immigration et de l'integration
,
1996-1999
2199 W
Dossiers pénaux des détenus libérés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2003 (échantillon : 50 %).
Ministère de la Justice - Centre de détention de Saint-Mihiel
,
2003
2182 W
Fichiers nominatifs des étrangers.
prefecture, direction des usagers et des libertes publiques, bureau de l'immigration et de l'integration
,
1919-2004
2202 W
Dossiers individuels.
MINISTERE DE LA JUSTICE, DIR. DEP. DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE, CENTRE D'ACTION EDUCATIVE
,
1985-1986
1863 W
Fichiers nominatifs d'étrangers.
prefecture, direction des usagers et des libertes publiques, bureau de l'immigration et de l'integration
,
1879-1965
2203 W
Dossiers d'étrangers.
prefecture, direction des usagers et des libertes publiques, bureau de l'immigration et de l'integration
,
2000-2003
2200 W
Registre matricule des élèves.
MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, ECOLE PRIMAIRE DE HAUTECOURT
,
1921-1962
1971 W 1
Receveurs : rapports économiques et d'activités.
Bureau des douanes d'Écouviez.
,
1963-1978
507 W
Acquisitions de terrains par le Département : actes administratifs.
Conseil général, direction des affaires juridiques, service des affaires juridiques
,
1981-2012
2169 W
Commission permanente du Conseil général : originaux des rapports, annexes et délibérations.
Conseil général, direction des affaires juridiques, service des assemblées
,
1999-2006
2142 W
Cartes nationales d'identité et passeports : registres de délivrance.
Préfecture, direction des usagers et des libertés publiques, bureau des usagers, de la réglementation et des élections
,
1943-2005
2183 W
"Enquête 19" de rentrée du 1er degré : descriptif des effectifs scolaires par école.
MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, INSPECTION ACADEMIQUE, SERVICE DE L'ORGANISATION
,
1992-2002
2043 W
Dossiers médicaux.
MINISTERE DE LA SANTE, DIRECTION DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES, COMITE MEDICAL
,
1987-1994
1859 W