Manifestations officielles et réceptions (1983-1992). Association des maires. Manifestations officielles, assemblées générales, conseils d'administration et congrès : procès-verbaux de réunions (1986-1992). Associations des communes forestières, manifestations officielles, conseils d'administration, commissions des chasses : procès-verbaux de réunions (1989-1992).

CONSEIL GENERAL, CABINET , 1983-1992  
1733 W
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Cabinet.

Déclarations et confirmations de biens. Église, bâtiments et bois de l'abbaye. Registre de sortie des archives.

16 H 11 , 1151-1791  

1- Bulles des papes Martin V (1424) et Sixte IV (1482) exemptant de la dîme l'ordre cistercien (copie, 1613). = 2. Lettres patentes des rois de France François Ier (1542), Henri II (1556) et Henri IV (1597) confirmant les privilèges de l'ordre cistercien (imprimés, 1611). = 3. Arrêt du Parlement de Paris confirmant l'abbaye des Vaux-de-Cernay dans la possession des dîmes de la paroisse Saint-Germain de Morainville, 1554 (extrait). = 4. (FF 1). Accord entre l'abbé Claude d'Haraucourt et les religieux pour la séparation des menses, 1550. = 5. Accord entre l'abbé Antoine de Thelis de Vallorge et les religieux, pour le partage des revenus de l'abbaye, s. d. (minute informe). = 6-24. Déclaration, procès-verbaux d'estimation et d'arpentage et baux des biens de l'abbaye, 1755-1790. = 25-37. Arrêts du Conseil d'État, comptes, correspondance et pièces diverses concernant l'exploitation des bois de l'abbaye, 1726-1790. = 38. Plan des bois d'Hévilliers, 1730. = 39. Plan des bois situés dans le ressort de la Maîtrise des Eaux et Forêts de Chaumont, 1730. = 40-43. Plans des bois de Ranzey, 1726-1757. = 44-45. Plans des terrains de Fontenoy et de Plainlieu, 1750. = 46-52. Pièces diverses concernant la construction et l'entretien des bâtiments, église et pont de l'abbaye, 1697-1790. = 53. Note relative à la bibliothèque de l'abbaye, 1790. = 54-58. Notes diverses, s. d. (XVIIIe s.). 59 (Registres in-4°, 46 ff, papier). Registre de sortie des archives, XVIIIe s. = 60-61. Lettre et note relatives à des envois de documents, 1791. = 62. Règlement par Albéron, archevêque de Trêves, des difficultés pendantes entre les abbayes de Saint-Mihiel et d'Evaux, 1151 (traduction, XIXe s. ; cf. 4 H 13, n° 178).

Notes de service, circulaires, textes officiels, documentation, bulletins informatifs, sommiers des produits dont le prix est recouvré par les receveurs, sommiers des produits accessoires, registres d'ordre, registre courrier de départ, documents comptables. Pêche, pisciculture, garde-pêche, cours d'eau : circulaires, arrêtés, bulletins d'information.

OFFICE NATIONAL DES FORETS, VERDUN , 1940-1976  
1496 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Office national des forêts (ONF). > Office national des forêts (agence de Verdun).

Amblonville (Rupt-en-Woëvre), Amnéville (Moselle), Bassuet (Marne), Billy-sous-Mangiennes, Blercourt et Rampont, Bras-sur-Meuse, Brieulles-sur-Meuse. Dîmes de Brieulles.

33 H 2 , 1169-1791  

1-13. Biens et droits de l'abbaye à Amblohville. = 1. Plan des bois d'Amblonville, 1730. = 2-10. Ventes et adjudications de coupes dans lesdits bois, de la part des religieux, 1601-1772. = 11. Rapport des officiers de Fresnes-en-Woëvre en vue de l'augmentation des gages des forestiers d'Amblonville, 1619. = 12-13. Quittances desdits forestiers, 1750-1791. = 14. Rapport, de l'abbé de Saint-Paul sur un conflit avec Wautier Lelouf, au sujet d'héritages à Amnéville (Moselle), 1280 {vidimus, 1429). = 15-17. Biens et droits de l'abbaye à Azannes. = 15. Déclaration des héritages d'Azannes, XVIe s. = 16-17. Quittances des impositions communales dudit lieu, 1790. := 18-23. Biens et droits de l'abbaye à Bassuet (Marne). = 18, Bail emphytéotique d'une maison à Bassuet, au . profit d'Etienne Doyen, recteur d'école, 1732. = 19: Accord avec l'abbaye de Saint-Memmie (Marne), au sujet des dîmes de Bassuet, 1446. = 20. Consultation juridique sur la perception des dîmes de vin de ce lieu, 1760. = 21. Pièce d'un procès contre les habitants de Bassuet, touchant les réparations de l'église, 1784. = 22.. Présentation de Louis Maclot à la cure de Bassuet, 1680. = 23. Autorisation du vicaire général de l'Ordre en faveur de Jean Chépy, pour prendre possession de ladite cure, 1724. = 24-27. Biens et droits de l'abbaye à Belleville-sur-Meuse. = 24-25. Procès indéterminé contre Médard Saulin, de Belleville, 1536. = 26-27. Quittances des impositions pesant sur les vignes de Belleville, 1790. = 28. Quittance analogue pour Béthe-lainville, 1790. = 29. Requête des habitants de Bezau-niont (Meurthe-et-Moselle), en vue de transiger avec les religieux, au sujet de la fourniture des bêtes mâles, 1752. = 30-37. Biens et droits de l'abbaye à Billy-sous-Mangiennes: = 30-31. Déclarations des droits seigneuriaux de Billy. 1671-1726. = 32. Cession d'héritages audit lieu de la part de l'évêque de Verdun en faveur de l'abbaye, 1249 (copie, 1640). = 33. Vente de terres à Billy entre particuliers, 1619. = 34. Sentence de la maîtrise des Eaux-et-forêts de Metz pour l'affouage du four banal de Billy, 1725. = 35-37. Quittances diverses concernant cette localité, 1790. = 38-42. Biens et droits de l'abbaye à Blercourt et Rampont. = 38. Déclaration du gagnage de Blercourt et Rampont, 1707. = 39-42. Baux dudit gagnage : au profit de Jacques Collon, 1707 ; de Claude Odinet et Pierre Couturier, 1719 ; de François Adnet, 1731 ; d'Antoine Couturier, 1740. = 43-44. Adjudication et plan concernant le bois de Bourupt, 1729-1745. = 45-47. Biens et droits de l'abbaye à Braquis. = 45-46. Baux du gagnage de Bra-quis : au profit de Pierre Lombard, 1705 ; de Jacques -Letondeur, 1724. = 47. Assignation à rencontre de divers particuliers, au sujet d'héritages audit lieu, 1773. = 48-74. Biens et droits de l'abbaye à Bras-sur-Meuse. = 48. Testament de Wathier de Bras, écuyer, portant donation de ses biens de Bras en faveur des religieux, 1424. = 49-50. Ventes au profit de l'abbaye : d'une place audit lieu, par Alizate de Bras et consorts, 1272 (orig.) ; de la moitié d'une grange par les enfants de Richier de Bras, 1274 (orig.). = 51-66. Procès contre l'abbaye de Saint-Maur de Verdun pour la jouissance des dîmes de foin de Bras, 1667. = 67-74. Quittances diverses relatives à cette localité, 1770-1790. = 75-146. Biens et droits de l'abbaye à Brieulles-sur-Meuse. = 75-76. Déclarations des revenus de la mense abbatiale à Brieulles et Nantillois, 1741. = 77. Arpentage d'un pré à Brieulles, 1739. = 78. Charte de Richard, évêque de Verdun, portant concession de sa part des dîmes de Brieulles par Albert, chanoine de Saint-Germain, en faveur des Prémontrés, 1169 (copie). = 79-82. Transaction avec Geoffroi d'Apremont et Jean de Guellande, au sujet de la perception desdites dîmes, 1298 (copies). = 83-88. Baux des dîmes de Brieulles ; au profit du curé, 1718-1760- ; de Robert et Jean Lemoyne, tailleurs d'habits, 1758. = 89. Accord au sujet des dîmes avec Jean de Saint-Remy, seigneur de Brieulles, 1620. = 90-103. Procès contre François Montignon, vicaire de Brieulles, pour le paiement de sa portion, congrue, 1629-1631. = 104-106. Présentations à la cure de Brieulles : Jean Sohier, 1632 ; Nicolas Coffin, 1686 ; Pierre Cretot, 1721. = 107-108. Requêtes des religieux à l'archevêque de Reims en vue de réunir ladite cure à la mense conventuelle, 1632. = 109. Accord avec les Prémontrés de Brieulles pour ériger le vicariat en résidence, 1642. = 110. Etat des charges et revenus du vicaire de Brieulles, XVIIe s. = 111. Autorisation d'administrer les sacrements, accordée par l'official de Reims au curé de Brieulles, 1637. = 112. Acte de rupture de fiançailles, passé devant le susdit entre Nicolas Bardin et Benoîte Marthou, 1667. = 113-120. Procès contre Honoré et Claude Rosier, fondeurs de cloches, à propos d'une rente à eux cédée par les habitants de Brieulles, 1656-1661. = 121-137. Testament de Guillaume Genotel en faveur de Jean Michel, tous deux de Brieulles, et procès consécutif entre ledit Michel et Jean-Henri Moraux, curé de ce lieu, 1721-1723. = 138-141. Quittances diverses concernant Brieulles, 1629-1791. = 142-146. Procédures indéterminées pour des biens audit lieu, 1576-XVIIIe s.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.

Planification départementale ; interventions, opération intégrée de développement : état d'avancement du plan de développement. Centre Mondial de la Paix, Pôle agro-alimentaire, Madine, Actions prioritaires, tourisme-culture, l'eau, l'espace bâti en milieu rural et urbain, les bassins textiles, l'appareil commercial dans les bourgs relais, potentiel agricole et forestier meusien, PMI-PME artisanat diversifié et compétitif. Système éducatif et formation des jeunes, recherche. Innovation et transferts de technologie. Sports. Transports.

CONSEIL GENERAL, DIRECTION DU DEVELOPPEMENT, SERVICE DE L'ACTION ECONOMIQUE , 1983-1993  
1748 W
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Action économique, développement.

Inventaire des titres de l'abbaye en 1652. Donations. Déclarations des biens. Baux. Bois. Ferme de Varin-Chanot à Corniéville.

31 H 2 , 1152-1791  

1. Sommaire alphabétique et chronologique des titres de l'abbaye, rédigé par Gabriel Galloys, in-8°, 60 ff., 1152-1676. = 2. Requête des religieux à la Chambre des Comptes de Lorraine en vue de rechercher des titres dans le trésor des chartes, 1788. = 3-4. Déclarations des biens et revenus de la mense abbatiale de Rangéval, 1768. = 5. Bail desdits biens au profit des religieux, 1772. = 6. Carte topographique des bois de l'abbaye, 1768. = 7. Procès-verbaux d'abornement des bois des deux menses, petit in-8°, 76 ff., 1741-1742, relié peau. = 8-9. Requête et procès-verbal de visite pour l'établissement du quart de réserve, 1741-1767. = 10. Amodiation du bois de Hazois au profit des habitants de Corniéville. 1562. = 11-12. Registres des rapports des forestiers de Rangéval, 1776 et 1780. = 13. Extrait mortuaire concernant Joseph Thirion, forestier de l'abbaye, 1776. = 14. Traité avec Jean-Pierre François pour la garde des bois de Rangéval, 1789. = 15-17. Biens et droits de l'abbaye à Aulnois-sous-Vertuzey. = 15. Consultation juridique à propos de la jouissance du moulin d'Aulnois, 1780. = 16-17. Décharges pour les baux relatifs aux biens de ce lieu, 1791. = 18-23. Biens et droits de l'abbaye à Boucq (Meurthe-et-Moselle). = 18. Requête des religieux pour réduction des charges qui pèsent sur leurs vignes de Boucq, 1493. = Baux : 19, du terrage de ce lieu, au profit de Simon Dôme, 1785. = 20-22, des fermes de Boucq, au profit de Nicolas Thirion, Thomas Mittaine et Anne Mathieu, veuve de Charles Michel, 1786. = 23. Acte de cautionnement relatif au bail d'une desdites fermes, 1788. = Baux : 24, du gagnage de Broussey-en-Blois, au profil de Jean Roussel, 1789. = 25-26, des héritages de Bruley (Meurthe-et-Moselle), au profit de Claude Liverquin, 1782, puis de François Poitisot. 1787. = 27-49. Biens et droits de l'abbaye à Commercy, Euville et Vignot. = 27-40. Déclarations des prés des religieux à Commercy, Euville et Vignot, 1564-1775. = 41-44. Plans desdits prés, XVIIIe s. = 45-46. Livraison d'un pré à Euville, et correspondance annexe, 1730. = 47. Accord avec la fabrique dudit lieu pour délimitation de prés mitoyens, 1759. = 48-49. Baux : des prés de Commercy, Euville et Vignot, au profit de Jean Raulin, négociant, 1788 ; d'une maison à Commercy, au profit de François Dumont, 1787. = 50-58. Biens et droits de l'abbaye à Corniéville et Rangéval. = 50-51. Donation du lieu de Corniéville par le chapitre de Toul en faveur des Prémontrés, 1168 (copie et traduction, 1780). = 52-58. Baux : des dîmes de Corniéville et Rangéval, au profit de Jean-François Louis, 1773 ; des vignes de Rangéval, au profit d'Étienne Rouyer, 1777 ; de la moitié des fruits dudit lieu, au profit de Jean et Joseph Mérel, 1785 ; du gagnage de la mense abbatiale, au profit de Jean-Baptiste Guillaume, 1785 ; d'une chambre dans la marcairerie, au profit de Claude Royer, 1788 ; d'une maison à Rangéval, au profit d'Antoine Grenet, 1788. = Baux : 59-61, des terres de « Géraux », au profit de Nicolas et Claude Billion, et pièces annexes, 1789. = 02-64, des héritages de Grand-Ménil et Écrouves (Meurthe-et-Moselle), au profit de Jean-Baptiste Créancier, 1788-1789. = 65, des dîmes de Jouy-sous-les-Côtes, au profit d'Étienne Lorsin, 1788. = 66, des héritages de Lagney, Ménil-la-Tour et Royaumeix (Meurthe-et-Moselle), au profit de Claude Colin, 1782. = 67, du préciput de Rambucourt et autres biens, au profit de Sébastien Mahalin, 1787. = 68, du gagnage de Sorcy-Saint-Martin, au profit de Christophe Leclerc, 1786. = 69, des terres du ban de Toul, au profit de Jean-François Variot, 1781. = 70, d'une maison en cette ville, au profit de Jeanne Bayard, 1784. = 71-77. Biens et droits de l'abbaye à Varin-Chanot. = 71-72. Déclarations de la terre de Varin-Chanot, 1753-1786. = 73-75. Baux de la ferme dudit lieu : au profit de Hubert Levacque, 1740 ; de Nicolas Guillaumaye, 1753 ; de Georges Guillaume, 1787. = 76. Enquête touchant les dîmes de Varin-Chanot, objet de contestation entre les religieux et Jean Luestre, curé de Mandres-aux-Quatre-Tours, 1506. = 77. Rapport de Jean Genon, forestier de l'abbaye, au sujet de la pâture des chevaux de Mandres sur le ban de Varin-Chanot, 1591. = 78. Bail du gagnage de Ville-Issey au profit de Nicolas Danois, 1786.