Toutes les ressources jury d'assises 5 résultats (2ms)

Tribunal de grande instance : minutes de jugements civils, correctionnels et de la cour d'assises, liste du jury criminel, registre des notices d'instruction, répertoire des dossiers correctionnels, registre d'inscription des causes, registres des comptes-rendus d'audience, doubles des répertoires des actes reçus par des officiers publics ou ministériels, registre des ventes judiciaires à Saint-Mihiel, transcriptions de gardes particuliers, dossier de poursuite disciplinaire de Me Collignon, statistiques.

MINISTERE DE LA JUSTICE, TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BAR-LE-DUC , 1906-1992  
1911 W
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Justice. > Tribunaux. > Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.

Programmation des épreuves sportives (1982-1984), rallyes promenades (1979-1983), manifestations aériennes (1983). Chasse (s.d.). Hygiène des abattoirs et entrepôts frigorifiques, inspection sanitaire, règlement sanitaire départemental (s.d.). Constitution du jury criminel, citations à jurés (1970-1977). Gardes particuliers, radiations (s.d.).

PREFECTURE, 1° DIRECTION, 2° BUREAU , 1970-1984  
731 W
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Préfecture de la Meuse. > Réglementation.

Maison d'arrêt de Bar-le-Duc, visites aux détenus, autorisation : demandes et avis/permis de visite ; libérations conditionnelles : dossiers individuels ; commission de surveillance, composition : correspondance, arrêtés du Préfet, rapports ; détenus malades, tranfert dans les hôpitaux, construction de chambres de sûreté [hôpital de Verdun] : correspondance, devis, plan. Jury criminel, formation de liste et répartition : arrêtés préfectoraux, correspondance.

MINISTERE DE LA JUSTICE, DOCUMENTS DE LA SERIE Y BASCULES EN W , 1940-1954  
1956 W
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Justice. > Prisons. > Maison d'arrêt de Bar-le-Duc.

Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc : registres d'audiences correctionnelles, minutes civiles, procédures gracieuses, doubles des répertoires des officiers publics et ministériels, déclarations conjointes de changement de nom, dossiers d'adjudication et de vente à la barre du tribunal, listes annuelles du jury criminel, dossiers de redressement judiciaire, dossiers de règlement amiable.

1970-2009  
2287 W
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Justice. > Tribunaux. > Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc.
Fin des résultats