Toutes les ressources loyer immobilier 7 résultats (3ms)
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1949-1956
1176 W 1-2
Commission de contrôle des opérations immobilières : procès-verbaux, correspondance.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1957-1959
1175 W 1
Fiscalité immobilière pour l'arrondissement de Verdun.
MINISTERE DE L'ECONOMIE, DIR. DEP. DES SERVICES FISCAUX, CENTRE DES IMPOTS DE VERDUN, FISCALITE IMMOBILIERE
,
1896-1982
1989 W 1-2341
Manifestations culturelles, invitations : correspondance, réponses négatives, réponses positives (1987-1991). Commission du développement économique et d'industrialisation : procès-verbaux de réunions, notes à l'attention des membres (1984-1990). Commission de conciliation des impayés de loyers du secteur social : procès-verbaux de réunions (1986-1991). Planification : notes de séances, plans de développement, rapports, procès-verbaux de réunions, étude de synthèses, catalogue des actions (1987-1989).
CONSEIL GENERAL, SECRETARIAT DES ELUS
,
1984-1991
1625 W
Travaux communaux. Commercy, Forges et acieries (1947-1962). Château de Bercheny (1948-1964). Elections (1963-1964). Saint-Mihiel, lotissement, groupe scolaire "Les Quartiers" (1961-1973).
SOUS-PREFECTURE DE COMMERCY
,
1940-1975
406 W
Administration générale : réglementation du travail, organisation du travail (1938-1955) ; crise économique : lutte contre le chômage, placement de la main d'oeuvre (1939-1954) ; syndicats professionnels (1941-1949) ; élections sociales : caisse d'allocations familiales, caisse de sécurité sociale (1947-1955).
PREFECTURE, DOCUMENTS DE LA SERIE M POSTERIEURS A 1940
,
1938-1955
2002 W
Réfection, aménagement et construction de bâtiments communaux afin d'accueillir un bureau de poste avec logement de fonction pour le receveur : délibérations, procès-verbaux, états des lieux, baux, avenants, conventions, plans des bâtiments, devis des travaux, marché, correspondance.
MINISTERE DES TELECOMMUNICATIONS, DIR. DEP. DES POSTES, SERVICE DES BATIMENTS
,
1868-1980
1480 W
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