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Pièces provenant de classements.

1 J 693 , 1813-1942  

Contrat d'échange de terres entre Nicolas Maunory et François Minaud à Julvécourt (1819). Acte de vente par Nicolas Etienne Philippe à Nicolas Barthélemy à Ippécourt (1813).Bon de solidarité de la croix rouge à l'effigie du maréchal Pétain (1942). Concours d'apprentis du conseil des prud'hommes de Bar-le-Duc prix à René Jules Lamy (1912; 1913). Paris-Strasbourg à la marche : règlement général, organisation de l'étape à Stainville, parcours (1926). Cercle stainvillois de la ligue de l'enseignement : bulletin N° 18 (1906). Annonce de décès de Jules Etienne ancien notaire décédé à Commercy (1921). Revue "Le cultivateur de la Meuse" (1910) [publicité pour des machines agricoles].

Débitants de boisson, grossistes en boisson alcoolisée, restaurants : déclarations diverses, déclarations de licence (1951-1985). Alambics : fiches d'identification, licences (1951-1971). Organisation de manifestations sportives : dossiers individuels des associations (1970-1983).

MINISTERE DE L'ECONOMIE, DIR. DEP. DES SERVICES FISCAUX, CENTRE DEPARTEMENTAL DES IMPOTS, SERVICE DES CONTRIBUTIONS INDIRECTES , 1940-1985  
1664 W 1-21
Contexte :
Finances publiques. > Direction départementale des services fiscaux.

Armes et munitions, port d'armes (1965-1968). Cartes professionnelles : bouchers-charcutiers, exploitants forestiers, producteurs de lait. Fermetures des magasins, congés accordés (1966-1968). Foires et marchés (1966-1967). Répressions des fraudes, produits laitiers (1961-1968). Chasse et pêche (1956-1968). Colombophilie (1966-1968). Loteries et tombolas, loterie nationale (1965-1968). Autorisations de transports de corps (1966-1968). Transport aérien (1963-1968). Gardes particuliers (1963). Répression des fraudes, commerce des glaces et crèmes, vente de lait (1961-1968).

PREFECTURE, 1° DIRECTION, 2° BUREAU , 1956-1968  
231 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Réglementation.

2 Z - Sous-préfecture de Commercy.

2 Z , 1800-1940  

Le fonds de la sous-préfecture de Commercy est le seul fonds relativement complet des fonds des sous-préfectures de la Meuse. Il a donc à ce titre un caractère exemplaire. Par ailleurs, on trouve nombre de documents intéressants, sur la police administrative (immatriculation des forains, avec photographies), les réunions des commissions sanitaires de l'arrondissement, les conflits du travail dans l'arrondissement, les travaux communaux, les dossiers de recrutement des classes, les dommages de guerre, les régions libérées, la défense passive, l'assistance médicale.

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