Toutes les ressources police 31 résultats (2ms)
Débits de boissons, règlementation : extrait du registre des actes de la mairie de Naix - Débits de boissons
1 J 44
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1887-1887
Réglement de police de la ville de Bar-le-Duc : extrait des actes de la Mairie - Réglementation à Bar-le-Duc
1 J 181
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1791-1791
Circulation sur le pont du canal de la forge de Naix, au passage du chemin de grande communication n° 29, et la restriction des chargements, règlementation : arrêté préfectoral - M. Pomarède, conservateur des Musées de la Meuse
1 J 44
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1885-1885
Octroi, abattoir, abonnement aux eaux de Bar-le-Duc : règlements et tarifs. Police municipale : arrêté général (1860). - histoire de bar-le-duc
1 J 515
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1855-1905
Alignement de la route de Bar-le-Duc à Saint-Dizier, pétition de M. Chapuy concernant le mur de clôture de son jardin : arrêté du Prefet, plan du quartier de la rue de Pilviteuil à Bar-le-Duc - Réglementation à Bar-le-Duc
1 J 197
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1816-1816
Deux pièces portant la marque postale de Bar-sur-Ornain : travaux dans les prisons du département (3 nivôse an VII) ; demandes de passeports de Jean- Marie Bigault et Marie-Madeleine Duhoux, son épouse (7 brumaire an VIII). - M. R. Allard, de Chatillon (92)
1 J 90
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1798-1799
Permis de Chasse pour : 1) Hutin Alphonse, demeurant à Treveray (3 Septembre 1849). 2) Hutin Adolphe, demeurant à Treveray (14 Octobre 1850). 3) Nicolas Charles, demeurant à Treveray (20 Août 1850). - Chasse
1 J 131
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1849-1850
Jacques Colliquet : deux pièces - lettres du duc de lorraine portant nomination en qualité de juge, magistrat ordinaire de police des ville et prévôté de Bar (14 décembre 1704) - prestation de serment du même (29 décembre 1704) - Famille Colliquet
1 J 384
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1704-1704
Lettre de M. Plumereau et reproduction de photos et de 2 lettres concernant la remise de légion d'honneur à Jean-Paul Proust en 1917.
206 J 160
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1917
"Une nuit à Bar-le-Duc, l'illustre ville du train de 8 h. 47" : article de presse sur la prostitution. - Prostitution
1 J 71
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1918-1918
Vente des chandelles et des bougies, règlementation : arrêté communal - Réglementation des ventes
1 J 44
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1855-1855
Cimetière communal et inhumations, règlementation : extrait du registre des actes de la mairie. - Cimetière de Naix
1 J 44
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1887-1887
Prostitution, renseignements pris le 3 mai 1918 chez le commissaire de Police, concernant la "Maison Nys", au 9, rue de Polval à Bar-le-Duc : notes manuscrites. - Prostitution
1 J 71
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1918-1918
Police, Renseignements généraux : documents sur le fonctionnement des services et le personnel.
PREFECTURE, CABINET
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1958-1984
559 W