Police de l'imprimerie et de la librairie.
2 T 2
,
1810-1879
Toutes les ressources police administrative 22 résultats (3ms)
Police de la presse.
2 T 11-13
,
An XIII-1915
Police du dépôt légal.
2 T 24
,
1818-1891
Cartes nationales d'identité et passeports : registres de délivrance.
Préfecture, direction des usagers et des libertés publiques, bureau des usagers, de la réglementation et des élections
,
1943-2005
2183 W
2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt légal.
2 T
La sous-série 2 T, constituée de dossiers provenant de la Préfecture, conserve des documents relatifs à la surveillance de l'imprimerie, de la librairie et de la presse, et au dépôt légal des publications effectuées dans le département. On y trouvera notamment des brevets (autorisations d'exercer) d'imprimeurs et de libraires, des informations sur les journaux et écrits périodiques du département, et des registres du dépôt légal pour la période 1851-1922.
Manifestations sportives et aériennes, débits de boissons, justice, dépôt légal. Manifestations sportives (1979-1980), hauts-parleurs (1979-1980), manifestations aériennes (1978-1980). Thierville, Verdun, débits de boissons, anciens exploitants. Justice, visites aux détenus (1980-1981), hospitalisation (1978-1980), commission de surveillance (1941-1976), instructions. Dépôt légal : parutions, notes de documentation.
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 2° BUREAU
,
1941-1980
142 W
Police, Renseignements généraux : documents sur le fonctionnement des services et le personnel.
PREFECTURE, CABINET
,
1958-1984
559 W
Circulaires, rapports, notamment sur l'état de l'opinion ; surveillance des partis politiques, organisation de la milice (1940-1945). Synthèses quotidiennes régionales, chronos, notes de renseignements sur les partis politiques, les élections, les grèves, les Nord-Africains (1948-1959).
MINISTERE DE L'INTERIEUR, DIRECTION DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX
,
1940-1959
209 W
Population : passeports, classés par ordre alphabétique (1982), cartes nationales d'identité (1975-1980), autorisations de sortie de territoire (1980-1981), autorisations de retrait de pièces d'identité (1981), autorisations pour mineurs (1981-1982), déclarations de perte de pièces d'identité (1980), comptabilité matières des CNI et passeports (1964-1966), recherches dans l'intérêt des familles (1982) : correspondance, télégrammes (1978-1981).
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 4° BUREAU
,
1964-1982
491 W
Agriculture, blé, tabac (1955-1958). Port d'armes (1963-1965). Chasse et pêche (1955-1965) ; gibier (1957-1965) ; chasse en zone rouge. Animaux nuisibles, destructions (1958-1962). Pêche (1955-1959). Colombophilie (1964-1965). Haras, concours de pouliches (1955-1962) ; étalons (1956-1962). Loteries, autorisations (1963-1965). Manifestations sportives (1964), hauts-parleurs (1963-1964). Transports de corps (1964-1965). Répression des fraudes (1943-1965). Bouchers-charcutiers, boulangers, produits laitiers (1954-1965).
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 2° BUREAU
,
1943-1965
218 W
4 Z - Sous-préfecture de Verdun.
4 Z
,
An VIII-1944
En raison des destructions de la guerre, le fonds de la sous-préfecture de Verdun est assez pauvre. Il est constitué de documents - les registres de correspondance et de pétitions notamment - retrouvés lors du reclassement de la série K et complétés ensuite par le versement de la sous-préfecture de Verdun : 1163 W (documents antérieurs à 1940). Le fonds, à l'inverse de celui de la sous-préfecture de Commercy, est loin d'être complet. Il représente un métrage d'environ 6 ml. Les guerres en sont la cause, celle de 1914-1918 surtout. Il ne reste que des fragments des papiers de la sous-préfecture de Verdun, évacuée en 1916 à Issoncourt et Bar-le-Duc . À signaler, comme pour la sous-préfecture de Commercy, en matière de police administrative, un dossier assez complet concernant les forains, constitué de notices individuelles avec photographies, du début du siècle (4 Z 29). Une assez belle série de dossiers communaux (4 Z 39-62) complète ceux de la sous-série 2 O. On y trouve notamment des plans avec états des propriétés immobilières en 1924, pour l'électrification des villages provisoires et l'exploitation des voies ferrées et, plus surprenant, des déclarations de cas de fièvre aphteuse en 1925-1926. Enfin deux dossiers concernant la zone rouge (4 Z 64-65), c'est-à-dire les huit communes détruites entièrement lors de la Première Guerre mondiale, plus particulièrement leur administration communale.
Contexte :
Police générale, étrangers, séjour, familles rejoignantes : statistiques (1960) ; expulsions, infractions, condamnations (1961-1963) ; professions commerciales, artisanales, industrielles : statistiques (1961), recensements (1959-1963), membres de l'OTAN (1954-1961) ; naturalisations (1959-1963) ; cartes professionnelles, exploitants forestiers-scieurs, production agricole (1962-1963), représentants de commerce (1960-1962).
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 3° BUREAU
,
1953-1963
205 W
Explosifs, armes et munitions : instructions périmées (1950-1979) ; armes, autorisations accordées : dossiers individuels (1986-1987), procès-verbaux de gendarmerie (1987), personnes ayant quitté le département, dossiers individuels. Sociétés de transports de fonds : convoyeurs ayant cessé d'exercer leurs fonctions, dossiers individuels (1976-1988).
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 2° BUREAU
,
1950-1988
941 W
Armes et munitions, acquisition, détention, renouvellement : demandes refusées, accordées (1980-1983), dossiers de personnes ayant quitté le département (1981-1982), procès-verbaux de gendarmerie (1979-1983) ; pertes, vols, destructions des armes : fiches (1981-1982) ; cessations de commerce d'armes et de munitions : dossiers (1981-1984). Terrains de camping : comptes-rendus annuels de fréquentation (1971-1983). Loteries et tombolas, autorisation : dossiers (1979-1982).
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 2° BUREAU
,
1971-1984
521 W
Direction départementale de la police aux frontières [PAF] : administration générale et activités spécifiques des services de la PAF.
1977-2009
2253 W