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2 T - Imprimerie, librairie, presse, dépôt légal.

2 T  

La sous-série 2 T, constituée de dossiers provenant de la Préfecture, conserve des documents relatifs à la surveillance de l'imprimerie, de la librairie et de la presse, et au dépôt légal des publications effectuées dans le département. On y trouvera notamment des brevets (autorisations d'exercer) d'imprimeurs et de libraires, des informations sur les journaux et écrits périodiques du département, et des registres du dépôt légal pour la période 1851-1922.

Contexte :
Série T - Enseignement, affaires culturelles, sports : état des fonds.

Manifestations sportives et aériennes, débits de boissons, justice, dépôt légal. Manifestations sportives (1979-1980), hauts-parleurs (1979-1980), manifestations aériennes (1978-1980). Thierville, Verdun, débits de boissons, anciens exploitants. Justice, visites aux détenus (1980-1981), hospitalisation (1978-1980), commission de surveillance (1941-1976), instructions. Dépôt légal : parutions, notes de documentation.

PREFECTURE, 1° DIRECTION, 2° BUREAU , 1941-1980  
142 W
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Préfecture de la Meuse. > Réglementation.

Population : passeports, classés par ordre alphabétique (1982), cartes nationales d'identité (1975-1980), autorisations de sortie de territoire (1980-1981), autorisations de retrait de pièces d'identité (1981), autorisations pour mineurs (1981-1982), déclarations de perte de pièces d'identité (1980), comptabilité matières des CNI et passeports (1964-1966), recherches dans l'intérêt des familles (1982) : correspondance, télégrammes (1978-1981).

PREFECTURE, 1° DIRECTION, 4° BUREAU , 1964-1982  
491 W
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Préfecture de la Meuse. > Population, étrangers.

Circulaires, rapports, notamment sur l'état de l'opinion ; surveillance des partis politiques, organisation de la milice (1940-1945). Synthèses quotidiennes régionales, chronos, notes de renseignements sur les partis politiques, les élections, les grèves, les Nord-Africains (1948-1959).

MINISTERE DE L'INTERIEUR, DIRECTION DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX , 1940-1959  
209 W
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Police, armée, sécurité du territoire. > Direction départementale des renseignements généraux.

Agriculture, blé, tabac (1955-1958). Port d'armes (1963-1965). Chasse et pêche (1955-1965) ; gibier (1957-1965) ; chasse en zone rouge. Animaux nuisibles, destructions (1958-1962). Pêche (1955-1959). Colombophilie (1964-1965). Haras, concours de pouliches (1955-1962) ; étalons (1956-1962). Loteries, autorisations (1963-1965). Manifestations sportives (1964), hauts-parleurs (1963-1964). Transports de corps (1964-1965). Répression des fraudes (1943-1965). Bouchers-charcutiers, boulangers, produits laitiers (1954-1965).

PREFECTURE, 1° DIRECTION, 2° BUREAU , 1943-1965  
218 W
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Préfecture de la Meuse. > Réglementation.

4 Z - Sous-préfecture de Verdun.

4 Z , An VIII-1944  

En raison des destructions de la guerre, le fonds de la sous-préfecture de Verdun est assez pauvre. Il est constitué de documents - les registres de correspondance et de pétitions notamment - retrouvés lors du reclassement de la série K et complétés ensuite par le versement de la sous-préfecture de Verdun : 1163 W (documents antérieurs à 1940). Le fonds, à l'inverse de celui de la sous-préfecture de Commercy, est loin d'être complet. Il représente un métrage d'environ 6 ml. Les guerres en sont la cause, celle de 1914-1918 surtout. Il ne reste que des fragments des papiers de la sous-préfecture de Verdun, évacuée en 1916 à Issoncourt et Bar-le-Duc . À signaler, comme pour la sous-préfecture de Commercy, en matière de police administrative, un dossier assez complet concernant les forains, constitué de notices individuelles avec photographies, du début du siècle (4 Z 29). Une assez belle série de dossiers communaux (4 Z 39-62) complète ceux de la sous-série 2 O. On y trouve notamment des plans avec états des propriétés immobilières en 1924, pour l'électrification des villages provisoires et l'exploitation des voies ferrées et, plus surprenant, des déclarations de cas de fièvre aphteuse en 1925-1926. Enfin deux dossiers concernant la zone rouge (4 Z 64-65), c'est-à-dire les huit communes détruites entièrement lors de la Première Guerre mondiale, plus particulièrement leur administration communale.

Contexte :
Série Z - Sous-préfectures : état des fonds.

Police générale, étrangers, séjour, familles rejoignantes : statistiques (1960) ; expulsions, infractions, condamnations (1961-1963) ; professions commerciales, artisanales, industrielles : statistiques (1961), recensements (1959-1963), membres de l'OTAN (1954-1961) ; naturalisations (1959-1963) ; cartes professionnelles, exploitants forestiers-scieurs, production agricole (1962-1963), représentants de commerce (1960-1962).

PREFECTURE, 1° DIRECTION, 3° BUREAU , 1953-1963  
205 W
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Préfecture de la Meuse. > Réglementation.

Dossiers communaux, police municipale : règlements municipaux, arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, correpondance, plans de cimetières, tarifs de concession et creusement des fosses (1885-1995). Dossiers communaux, débits de boisson : déclarations d'ouverture, de mutation ou de tranfert, procédures d'autorisation d'ouverture tardive, procédures de fermetures administratives, procès-verbaux d'enquête de gendarmerie, correspondance (1945-1996).

PREFECTURE, DIR. DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES, ADM. GENERALE ET ELECTIONS , 1885-1996  
2020 W
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Préfecture de la Meuse. > Réglementation.

Explosifs, armes et munitions : instructions périmées (1950-1979) ; armes, autorisations accordées : dossiers individuels (1986-1987), procès-verbaux de gendarmerie (1987), personnes ayant quitté le département, dossiers individuels. Sociétés de transports de fonds : convoyeurs ayant cessé d'exercer leurs fonctions, dossiers individuels (1976-1988).

PREFECTURE, 1° DIRECTION, 2° BUREAU , 1950-1988  
941 W
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Préfecture de la Meuse. > Réglementation.