Toutes les ressources protection sociale 21 résultats (4ms)

• Analyse : Entreprises en difficulté : contrats de solidarité de préretraite progressive (1988). Conventions de conversion (1988-1990)
• Service versant : MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI, SECTION EMPLOI
• Période :

  1988-1990

• Cote :

  1562 W

• Mots-clés
  • Typologie
    • convention
  • Thème
    • formation professionnelle
    • entreprise en difficulté
    • protection sociale
  • Personne (physique ou morale)
    • MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI, SECTION EMPLOI
• Plan de classement
  Série W - Archives contemporaines : état des versements.

  Travail, emploi, commerce, économie, industrie.

  Direction départementale du travail et de l'emploi.

  Entreprises en difficulté : contrats de solidarité de préretraite progressive (1988). Conventions de conversion (1988-1990)

• Analyse : Enseignement élémentaire : "morale, instruction civique, travail" de l'enseignement secondaire (1947). Livrets de la Caisse nationale de retraites pour la vieillesse (1940-1947). Documents antérieurs à 1940 cotés en série T
• Service versant : MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, ECOLE PRIMAIRE DE COUSANCES-LES-FORGES
• Période :

  1940-1947

• Cote :

  1364 W

• Mots-clés
  • Typologie
    • documentation
  • Thème
    • Guerre 1939-1945
    • protection sociale
    • enseignement élémentaire
  • Personne (physique ou morale)
    • MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, ECOLE PRIMAIRE DE COUSANCES-LES-FORGES
• Plan de classement
  Série W - Archives contemporaines : état des versements.

  Enseignement, éducation, culture.

  Écoles maternelles et primaires.

  École primaire de Cousances-les-Forges.

  Enseignement élémentaire : "morale, instruction civique, travail" de l'enseignement secondaire (1947). Livrets de la Caisse nationale de retraites pour la vieillesse (1940-1947). Documents antérieurs à 1940 cotés en série T

• Analyse : Rémunération du personnel, cotisations sociales, comptabilité publique : pièces comptables.
• Service versant : DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, SERVICES GENERAUX
• Période :

  1981-1983

• Cote :

  686 W

• Mots-clés
  • Typologie
    • pièce comptable
  • Thème
    • protection sociale
    • santé
    • comptabilité publique
    • gestion comptable
  • Personne (physique ou morale)
    • DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, SERVICES GENERAUX
• Plan de classement
  Série W - Archives contemporaines : état des versements.

  Assistance, santé publique, solidarité.

  Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

  Services généraux.

  Rémunération du personnel, cotisations sociales, comptabilité publique : pièces comptables.

• Analyse : Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
• Service versant : MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI, SECTION CENTRALE DE FORMATION PROFESSIONNELLE
• Période :

  1986

• Cote :

  1527 W

• Mots-clés
  • Typologie
    • dossier individuel
  • Thème
    • indemnisation
    • protection sociale
    • aide publique aux entreprises
  • Personne (physique ou morale)
    • MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI, SECTION CENTRALE DE FORMATION PROFESSI
• Plan de classement
  Série W - Archives contemporaines : état des versements.

  Travail, emploi, commerce, économie, industrie.

  Direction départementale du travail et de l'emploi.

  Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.

• Analyse : Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
• Service versant : MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI, SECTION CENTRALE DE FORMATION PROFESSIONNELLE
• Période :

  1982

• Cote :

  1524 W

• Mots-clés
  • Typologie
    • dossier individuel
  • Thème
    • indemnisation
    • protection sociale
    • aide publique aux entreprises
  • Personne (physique ou morale)
    • MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI, SECTION CENTRALE DE FORMATION PROFESSI
• Plan de classement
  Série W - Archives contemporaines : état des versements.

  Travail, emploi, commerce, économie, industrie.

  Direction départementale du travail et de l'emploi.

  Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.

• Analyse : Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
• Service versant : MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI, SECTION CENTRALE DE FORMATION PROFESSIONNELLE
• Période :

  1983

• Cote :

  1526 W

• Mots-clés
  • Typologie
    • dossier individuel
  • Thème
    • indemnisation
    • protection sociale
    • aide publique aux entreprises
  • Personne (physique ou morale)
    • MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI, SECTION CENTRALE DE FORMATION PROFESSI
• Plan de classement
  Série W - Archives contemporaines : état des versements.

  Travail, emploi, commerce, économie, industrie.

  Direction départementale du travail et de l'emploi.

  Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.

Caisse départementale des retraites ouvrières et paysannes, union mutualiste de la Meuse, caisse départementale des assurances sociales, caisse primaire des usines Antoine Durenne, commissions diverses : procès-verbaux.

• Cote :

  238 X 1-7

• Date :

  1911-1946

• Origine : Caisse primaire d'assurance maladie
• Mots-clés
  • Typologie
    • procès-verbal
  • Thème
    • assurance sociale
    • protection sociale
    • action sociale
  • Personne (physique ou morale)
    • Caisse primaire d'assurance maladie
    • Antoine Durenne
• Plan de classement
  -

• Analyse : Département de la Meuse, diection de l'enfance et de la famille, service prévention : dossiers d'agrément d'assistants maternels.
• Service versant : Conseil général de la Meuse. Direction de l'enfance et de la famille. Service Prévention.
• Période :

  1955-2006

• Cote :

  2284 W

• Mots-clés
  • Typologie
    • dossier individuel
  • Thème
    • protection sociale
    • aide sociale à l'enfance
    • famille
    • ASSISTANT MATERNEL
    • agrément
• Plan de classement
  Série W - Archives contemporaines : état des versements.

  Conseil général puis départemental de la Meuse.

  Assistance, solidarité.

  Département de la Meuse, diection de l'enfance et de la famille, service prévention : dossiers d'agrément d'assistants maternels.

• Analyse : Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
• Service versant : MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI, SECTION CENTRALE DE FORMATION PROFESSIONNELLE
• Période :

  1982

• Cote :

  1525 W

• Mots-clés
  • Typologie
    • dossier individuel
  • Thème
    • indemnisation
    • protection sociale
    • aide publique aux entreprises
  • Personne (physique ou morale)
    • MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI, SECTION CENTRALE DE FORMATION PROFESSI
• Plan de classement
  Série W - Archives contemporaines : état des versements.

  Travail, emploi, commerce, économie, industrie.

  Direction départementale du travail et de l'emploi.

  Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.

• Analyse : Départ en préretraite progressive. Contrat emploi-solidarité.
• Service versant : MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI
• Période :

  1982-1987

• Cote :

  1394 W

• Mots-clés
  • Typologie
    • dossier individuel
    • liste nominative
    • convention
  • Thème
    • indemnisation
    • protection sociale
    • entreprise
    • offre d'emploi
    • demandeur d'emploi
  • Personne (physique ou morale)
    • MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI
• Plan de classement
  Série W - Archives contemporaines : état des versements.

  Travail, emploi, commerce, économie, industrie.

  Direction départementale du travail et de l'emploi.

  Départ en préretraite progressive. Contrat emploi-solidarité.

Centre hospitalier de Fains-les-Sources.

• Cote :

  H dépôt 10

• Date :

  1810-1998

• Inventaire(s) :

  Répertoire numérique de la sous-série H dépôt 10, Centre hospitalier de Fains, dactylographié, 1986.

• Mots-clés
  • Géolocalisation
    • FAINS-LES-SOURCES
  • Thème
    • protection sociale
    • hôpital psychiatrique
    • établissement public d'hospitalisation
    • hôtel-dieu
    • action sociale
    • Époque contemporaine
    • Premier Empire (1804-1815)
• Plan de classement
  Sous-série H dépôt - Archives hospitalières : état des fonds.

  Centre hospitalier de Fains-les-Sources.

• Analyse : Recours à l'aide sociale (1973), fonds national de solidarité, placements familiaux, mutations des pupilles, déclarations et immatriculations, pensions des gardiennes, mutation des gardiennes, assurances volontaires (1974).
• Service versant : DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, SERVICES GENERAUX
• Période :

  1970-1974c.

• Cote :

  1191 W

• Sort final :

  Les articles 2-19, 21-36, 40-41, 44-45, 47-55 ont été éliminés.

• Mots-clés
  • Typologie
    • dossier individuel
  • Thème
    • assistante maternelle
    • protection sociale
    • aide sociale à l'enfance
    • aide sociale
    • gestion du personnel
    • indemnisation
    • placement
  • Personne (physique ou morale)
    • DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, SERVICES GENERAUX
• Plan de classement
  Série W - Archives contemporaines : état des versements.

  Assistance, santé publique, solidarité.

  Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

  Recours à l'aide sociale (1973), fonds national de solidarité, placements familiaux, mutations des pupilles, déclarations et immatriculations, pensions des gardiennes, mutation des gardiennes, assurances volontaires (1974).

• Analyse : Personnel : cotisations sociales, état de dépenses du personnel, états des retenues pour la mutuelle MGAS, bordereaux récapitulatifs de la Trésorerie Générale de Moselle des paies des agents, état des frais de cantine, correspondance des demandes d'emploi (1984), états nominatifs des agents en fonction, état nominatif des agents vacataires, état numérique du personnel. Congés maladies des agents.
• Service versant : MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI, ORDONNATEUR SECONDAIRE
• Période :

  1984-1985

• Cote :

  889 W

• Sort final :

  Documents éliminés en 2008 (article 11) 

• Mots-clés
  • Typologie
    • notice individuelle
    • ETAT DE SALAIRES
    • liste nominative
    • pièce comptable
  • Thème
    • rémunération
    • protection sociale
    • personnel
    • gestion comptable
    • gestion du personnel
  • Personne (physique ou morale)
    • MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI, ORDONNATEUR SECONDAIRE
• Plan de classement
  Série W - Archives contemporaines : état des versements.

  Travail, emploi, commerce, économie, industrie.

  Direction départementale du travail et de l'emploi.

  Personnel : cotisations sociales, état de dépenses du personnel, états des retenues pour la mutuelle MGAS, bordereaux récapitulatifs de la Trésorerie Générale de Moselle des paies des agents, état des frais de cantine, correspondance des demandes d'emploi (1984), états nominatifs des agents en fonction, état nominatif des agents vacataires, état numérique du personnel. Congés maladies des agents.

• Analyse : Dossiers d'admission en non valeur, déclarations annuelles des données sociales, demandes d'enquêtes, dossiers de contentieux (1976-1985). Rapports d'activité (1982-1985).
• Service versant : UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET DES ALLOCATIONS FAMILIALES
• Période :

  1976-1985

• Cote :

  1370 W

• Mots-clés
  • Typologie
    • DOSSIER DE CONTENTIEUX
    • NOTIFICATION DE DECISION
    • DOSSIER ASSURANCES SOCIALES
    • rapport
    • déclaration
    • correspondance
  • Thème
    • organisme de sécurité sociale
    • protection sociale
  • Personne (physique ou morale)
    • UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET DES ALLOCATIONS FAMILIALES
• Plan de classement
  Série W - Archives contemporaines : état des versements.

  Assistance, santé publique, solidarité.

  Union de recouvrement des cotisations de Sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de la Meuse.

  Dossiers d'admission en non valeur, déclarations annuelles des données sociales, demandes d'enquêtes, dossiers de contentieux (1976-1985). Rapports d'activité (1982-1985).

• Analyse : Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL : dossiers, dossiers de cotisation (1985-1986). Personnel retraité : dossiers individuels.
• Service versant : CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES
• Période :

  1986

• Cote :

  913 W

• Mots-clés
  • Typologie
    • DOSSIER ASSURANCES SOCIALES
    • dossier de carrière
    • dossier individuel
  • Thème
    • personnel
    • protection sociale
    • sécurité sociale
    • fonctionnaire territorial
    • financement
    • gestion du personnel
  • Personne (physique ou morale)
    • CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES
• Plan de classement
  Série W - Archives contemporaines : état des versements.

  Conseil général puis départemental de la Meuse.

  Finances.

  Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL : dossiers, dossiers de cotisation (1985-1986). Personnel retraité : dossiers individuels.