Toutes les ressources protection sociale 21 résultats (3ms)
MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI, SECTION EMPLOI
,
1988-1990
1562 W
Enseignement élémentaire : "morale, instruction civique, travail" de l'enseignement secondaire (1947). Livrets de la Caisse nationale de retraites pour la vieillesse (1940-1947). Documents antérieurs à 1940 cotés en série T
MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, ECOLE PRIMAIRE DE COUSANCES-LES-FORGES
,
1940-1947
1364 W
Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI, SECTION CENTRALE DE FORMATION PROFESSIONNELLE
,
1982
1524 W
Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI, SECTION CENTRALE DE FORMATION PROFESSIONNELLE
,
1986
1527 W
Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI, SECTION CENTRALE DE FORMATION PROFESSIONNELLE
,
1983
1526 W
Rémunération du personnel, cotisations sociales, comptabilité publique : pièces comptables.
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, SERVICES GENERAUX
,
1981-1983
686 W
Caisse départementale des retraites ouvrières et paysannes, union mutualiste de la Meuse, caisse départementale des assurances sociales, caisse primaire des usines Antoine Durenne, commissions diverses : procès-verbaux.
238 X 1-7
,
1911-1946
Département de la Meuse, diection de l'enfance et de la famille, service prévention : dossiers d'agrément d'assistants maternels.
Conseil général de la Meuse. Direction de l'enfance et de la famille. Service Prévention.
,
1955-2006
2284 W
Solidarité préretraite progressive : contrats de solidarité.
MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI, SECTION CENTRALE DE FORMATION PROFESSIONNELLE
,
1982
1525 W
Départ en préretraite progressive. Contrat emploi-solidarité.
MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI
,
1982-1987
1394 W
Centre hospitalier de Fains-les-Sources.
H dépôt 10
,
1810-1998
Dossiers d'admission en non valeur, déclarations annuelles des données sociales, demandes d'enquêtes, dossiers de contentieux (1976-1985). Rapports d'activité (1982-1985).
UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET DES ALLOCATIONS FAMILIALES
,
1976-1985
1370 W
Assurances sociales, Sécurité Sociale, IRCANTEC, CNRACL : dossiers, dossiers de cotisation (1985-1986). Personnel retraité : dossiers individuels.
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES
,
1986
913 W
Recours à l'aide sociale (1973), fonds national de solidarité, placements familiaux, mutations des pupilles, déclarations et immatriculations, pensions des gardiennes, mutation des gardiennes, assurances volontaires (1974).
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, SERVICES GENERAUX
,
1970-1974c.
,
Les articles 2-19, 21-36, 40-41, 44-45, 47-55 ont été éliminés.
1191 W
Personnel : cotisations sociales, état de dépenses du personnel, états des retenues pour la mutuelle MGAS, bordereaux récapitulatifs de la Trésorerie Générale de Moselle des paies des agents, état des frais de cantine, correspondance des demandes d'emploi (1984), états nominatifs des agents en fonction, état nominatif des agents vacataires, état numérique du personnel. Congés maladies des agents.
MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI, ORDONNATEUR SECONDAIRE
,
1984-1985
,
Documents éliminés en 2008 (article 11)
889 W