Toutes les ressources réglementation 16 résultats (3ms)

Population : passeports, classés par ordre alphabétique (1982), cartes nationales d'identité (1975-1980), autorisations de sortie de territoire (1980-1981), autorisations de retrait de pièces d'identité (1981), autorisations pour mineurs (1981-1982), déclarations de perte de pièces d'identité (1980), comptabilité matières des CNI et passeports (1964-1966), recherches dans l'intérêt des familles (1982) : correspondance, télégrammes (1978-1981).

PREFECTURE, 1° DIRECTION, 4° BUREAU , 1964-1982  
491 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Population, étrangers.

Armes et munitions, acquisition, détention, renouvellement : demandes refusées, accordées (1980-1983), dossiers de personnes ayant quitté le département (1981-1982), procès-verbaux de gendarmerie (1979-1983) ; pertes, vols, destructions des armes : fiches (1981-1982) ; cessations de commerce d'armes et de munitions : dossiers (1981-1984). Terrains de camping : comptes-rendus annuels de fréquentation (1971-1983). Loteries et tombolas, autorisation : dossiers (1979-1982).

PREFECTURE, 1° DIRECTION, 2° BUREAU , 1971-1984  
521 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Réglementation.

Dossiers communaux, police municipale : règlements municipaux, arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal, correpondance, plans de cimetières, tarifs de concession et creusement des fosses (1885-1995). Dossiers communaux, débits de boisson : déclarations d'ouverture, de mutation ou de tranfert, procédures d'autorisation d'ouverture tardive, procédures de fermetures administratives, procès-verbaux d'enquête de gendarmerie, correspondance (1945-1996).

PREFECTURE, DIR. DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES, ADM. GENERALE ET ELECTIONS , 1885-1996  
2020 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Réglementation.

Programmation des épreuves sportives (1982-1984), rallyes promenades (1979-1983), manifestations aériennes (1983). Chasse (s.d.). Hygiène des abattoirs et entrepôts frigorifiques, inspection sanitaire, règlement sanitaire départemental (s.d.). Constitution du jury criminel, citations à jurés (1970-1977). Gardes particuliers, radiations (s.d.).

PREFECTURE, 1° DIRECTION, 2° BUREAU , 1970-1984  
731 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Réglementation.

Ouvertures et fermetures, réserves de chasse, animaux nuisibles, rage : circulaires, correspondance (1962-1974). Chasse au massif de Belval, tirs de sélection : plans de chasse, circulaires (1940-1960). Fédération départementale des chasseurs : budgets (1947-1975). Lieutenants de louveterie : correspondance, circulaires (1940-1958).

MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET, CHASSE , 1940-1981  
1612 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'agriculture et de la forêt. > Service chasse.

Organismes stockeurs, subventions ministérielles (1946-1953). Installations des exploitants agricoles étrangers (1947-1959). Biens agricoles, dévolution successorale (1943-1962). Boisement des terres incultes (1953-1958). Chaumont, Société d'Aménagement des Friches de l'Est [SAFER] (1957-1960). Mise en culture des terres abandonnées : circulaires, loi (1942). Dommages de guerre, sous-commission (1956-1960). Baux ruraux : statut, instructions ministérielles, documentation (s.d.). Commission consultative départementale des baux ruraux : procès-verbaux (s.d.). Tribunaux paritaires des baux ruraux (s.d.). Fermage : statut (1959). Métayage : statut, arrêté préfectoral (1945-1947).

DIRECTION DES SERVICES AGRICOLES , 1942-1960 , Les articles 3, 4, 9, 10, 11, 13 ont été éliminés.  
213 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction des services agricoles.

Administration générale : réglementation du travail, organisation du travail (1938-1955) ; crise économique : lutte contre le chômage, placement de la main d'oeuvre (1939-1954) ; syndicats professionnels (1941-1949) ; élections sociales : caisse d'allocations familiales, caisse de sécurité sociale (1947-1955).

PREFECTURE, DOCUMENTS DE LA SERIE M POSTERIEURS A 1940 , 1938-1955  
2002 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Affaires sociales.

Constructions scolaires, investissements scolaires, annexes sportives, logements de fonction, vie scolaire, rentrées scolaires, préscolarisation en milieu rural ; aide de l'Etat. Aménagement de la semaine scolaire (1977). Académie de Nancy-Metz ; zones d'éducation prioritaire (ZEP). Moulainville. École pilote ; expérimentation ; organisation transport ; financement (s.d.). Transports scolaires ; enquêtes ; organisation : voeu M. Rufin (1981), financement (1982-1986), prévisions : budget (1981), comptes-rendus, rapports (1980-1986), conventions, contrats, états prévisionnels, études. Préscolaire. Périscolaire. Education spécialisée ; autorisations : conventions. Transports en commun. Communes, intervention préfectorale : dossier. Ancerville : compte-rendu de réunion (1979). Entreprises transports en commun : liste (1979-1980). Société "Les Rapides de la Marne et Meuse" : schéma départemental des transports ; abonnements scolaires ; tarification. Relations avec les usagers. Visite de M. Chérèque (1984). Spincourt, Stenay ; visites cantonales (1982-1984), visite du recteur (1982).

CONSEIL GENERAL, DIRECTION DE L'EDUCATION, DU SPORT ET DE LA CULTURE, SERVICE ENSEIGNEMENT , 1975-1986 , Documents éliminés (articles 4-6, 11-17)  
788 W
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Culture, sports, enseignement. > Enseignement.