Toutes les ressources route départementale 9 résultats (3ms)
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1971-1972
,
Documents éliminés (articles 1-63, 66-84)
165 W
Acquisitions de terrains par le Département : actes administratifs.
Conseil général, direction des affaires juridiques, service des affaires juridiques
,
1981-2012
2169 W
Chemins départementaux : dossiers, classement et déclassements, réglementation, délibérations.
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES
,
1909-1982
517 W
Comptabilité départementale. Voirie départementale : marché public (1964-1965). Conseil Général, Commission départementale : procès-verbaux (1964-1965).
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1964-1965
,
Documents éliminés (articles 1-38, 40, 45)
135 W
Voirie départementale. Subventions départementales. Dépenses d'investissement, subventions accordées : pièces comptables, budgets, marchés publics.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1969-1970
,
Les articles 3 à 6 ont été éliminés.
159 W
Constructions scolaires, financement aux communes par emprunts bancaires, subventions en annuités, dettes directes départementales : dossiers de financement, budget exercice 1983, contrats de financement soldés (1975-1992). Collèges, construction, entretien, financement par subventions en annuités. Routes départementales, déversement des eaux usées. Hôtel de la Préfecture, hôpital de Fains-Véel, centre Médico-social de Bar-le-Duc, financement par emprunts bancaires : dossiers (1990-1992). Bar-le-Duc, pont, financement par subventions en annuités.
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES, ETUDES ET BUDGET
,
1975-1992
1634 W
Service vicinal, travaux aux routes et chemins départementaux : adjudications, marchés, programmes annuels. Ponts-et-Chaussées, cantonniers.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1933-1957
270 W
Routes départementales, travaux de voirie : correspondance, rapports, comptes rendus de réunions, plans, dossiers de marchés.
CONSEIL GENERAL? DIRECTION DE L'AMENAGEMENT DE L'ESPACE, VOIRIE
,
1984-1993
1930 W
Série S - Travaux publics et transports : état des fonds.
S
,
1800-1940
La série S est consacrée aux travaux publics et aux transports : routes, rivières, canaux (canal de l'Est, canal de la Marne au Rhin), chemins de fer, moulins et usines, mines, énergie.
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