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1983-2015
2342 W
Fiscalité immobilière pour l'arrondissement de Verdun.
MINISTERE DE L'ECONOMIE, DIR. DEP. DES SERVICES FISCAUX, CENTRE DES IMPOTS DE VERDUN, FISCALITE IMMOBILIERE
,
1896-1982
1989 W 1-2341
Accidents et assurances scolaires, mobilier et matériel, registres matricules des élèves, des enseignants, ouverture de classes, bilans scolaires individuels, visites scolaires, dossiers scolaires.
MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, ECOLE PRIMAIRE DE DIEUE-SUR-MEUSE
,
1883-1987
1830 W 1-8
Accueil de réfugiés du Sud-Est asiatique ; placement en famille d'accueil ; structures d'accueil et d'action éducative ; protection maternelle et infantile : indicateurs, rapports annuels, statistiques d'effectifs des mineurs ; comptes administratifs des établissements ; commission technique d'orientation et de reclassement professionnel [COTOREP] ; deniers pupillaires.
Conseil général, direction générale adjointe des solidarités, éducation et mobilité, secrétarait général des solidarités
,
1967-2004
2207 W
Agence régionale de santé - délégation territoriale de Meuse : revenu minimum d'insertion, revenu minimum d'activité, nuisances sonores et insalubrité, gestion de déchets, carrières et fours à chaux, etc.
1877-2007
2280 W
Administration générale : réglementation du travail, organisation du travail (1938-1955) ; crise économique : lutte contre le chômage, placement de la main d'oeuvre (1939-1954) ; syndicats professionnels (1941-1949) ; élections sociales : caisse d'allocations familiales, caisse de sécurité sociale (1947-1955).
PREFECTURE, DOCUMENTS DE LA SERIE M POSTERIEURS A 1940
,
1938-1955
2002 W
Chambre des métiers : organisation, élections professionnelles, révision des listes électorales ; artisanat : organisation ; industrie : organisation professionnelle générale, industrie textile, industrie de récupération ; enseignement technique ; apprentissage et brevet professionnel.
PREFECTURE, DOCUMENTS DE LA SERIE M POSTERIEURS A 1940
,
1938-1957
2001 W
Dossiers d'aides pour le développement d'entreprises agro-alimentaires (1966-1992). Aide à l'installation et au démarrage des coopératives d'utilisation en commun de matériel agricole [C.U.M.A] (1961-2009).
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt [service économie agricole]
,
1961-2009
2122 W
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