Toutes les ressources COMPTE RENDU DE REUNION 11 résultats (3ms)
1995-2015
2347 W
Office public de l'habitat, conseil d'administration : dossiers de séances et délibérations ; bureau : comptes rendus ; réunions de travail : comptes rendus ; budgets et comptes administratifs ; commission d'attribution de logements : procès verbaux.
1949-2012
2293 W
Syndicat mixte pour l'aménagement du parc d'activités économiques de Velaines : dossiers de séances du comité syndical ; budgets, comptes administratifs, exécution technique du traité de concession d'aménagement ; registre des délibérations ; recueils des actes administratifs semestriels et annuels.
1961-2017
2271 W
Agence régionale de santé / Politique de santé (1940-2015)
1940-2015
2341 W
UT-DIRECCTE : suivi de la recherche d'emploi, mise en situation d'emploi des publics fragiles, anticipation et accompagnement des mutations économiques, statistiques de l'emploi, reclassement personnalisé.
1980-2011
2250 W
Agence régionale de santé : implantation de l'ANDRA [agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs] à Bure ; projet de ligne du TGV Est européen.
1989-2005
2277 W
Conseil départemental, secrétariat général des solidarités : rapports d'activités des services départementaux ; structures d'accueil et d'action éducative ; dossiers de création et de réhabilitation soumis à la CROSS [commission régionale de l'organisation sanitaire et sociale] ; subventions de fonctionnement aux associations oeuvrant dans le domaine social ; schémas départementaux ; fonctionnement du dispositif des travailleuses familiales ; dossiers individuels de prévention ; construction et aménagement de centres médico-sociaux ; projet de restructuration de la fondation Saint-Maur à Verdun ; fondation Poincaré à Sampigny ; deniers pupillaires ; procès-verbaux du conseil de famille des pupilles de l'Etat.
1948-2002
2254 W
Agence régionale de santé
1852-2007
2344 W
Agence régionale de santé, organisation sanitaire
1894-2011
2345 W
Agence régionale de santé, délégation territoriale de Meuse : professions paramédicales ; officines de pharmacie ; épidémies et canicule ; comité départemental d'hygiène ; agences de l'eau ; contrôle des pollutions ; etc.
1943-2015
2276 W
Assainissement et adduction en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés.
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt [service information/ingénierie]
,
1993-2002
2120 W
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