Toutes les ressources DOSSIER DE CONTENTIEUX 16 résultats (3ms)

Dossiers d'admission en non valeur, déclarations annuelles des données sociales, demandes d'enquêtes, dossiers de contentieux (1976-1985). Rapports d'activité (1982-1985).

UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET DES ALLOCATIONS FAMILIALES , 1976-1985  
1370 W
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Assistance, santé publique, solidarité. > Union de recouvrement des cotisations de Sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de la Meuse.

Classement ou transfert d'urbanisme, études préalables, études concernant la valeur d'assurance du patrimoine bâti, marchés publics de travaux, construction et aménagement de bâtimenst et de routes, travaux exécutés en application de la réglementation sur les constructions publiques et du code de l'environnement, gros équipements.

Conseil général, direction du patrimoine bâti et routier , 1968-2005  
2164 W
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Patrimoine bâti et routier, communications.

Structures administratives : arrêtés, dossiers de contentieux, procès-verbaux de réunions, schémas directeurs, correspondance. Coopératives agricoles : correspondance, procès-verbaux de réunions, procès-verbaux d'inspection, arrêtés de dissolution (1957-1989). Exploitants agricoles, mutations professionnelles : dossiers individuels (1977-1988). Exploitants agricoles étrangers : dossiers individuels (1949-1985).

MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET, BUREAU DES STRUCTURES , 1947-1988  
1583 W
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'agriculture et de la forêt.

Gestion du personnel : conventions loi 1982, notes de services (1982-1991), délibérations du Conseil général (1970-1985), dossiers de carrière, pièces comptables (1984-1990). Vice-présidents : délégations de signature (1982-1992). Agents non titulaires, emplois temporaires : dossiers individuels (1988-1989). Travailleurs sociaux : dossiers de contentieux. Assistantes sociales : correspondance, dossiers d'indemnisation (1967-1990). Concours administratifs (1985-1991). Bibliothécaire adjoint, recrutement : dossiers de candidatures, avis de recrutement, arrêtés (1987-1991). Inspecteurs des installations classées : dossiers d'indemnisation départementale. Secrétaire Général A. D., attaché de presse R. A. : dossiers de carrière.

CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES, SERVICE DU PERSONNEL , 1967-1991  
1552 W
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Ressources humaines.

Organisation et réglementation générale, distribution des cartes ou titres d'alimentation, délivrance de cartes professionnelles, directives aux régisseurs-comptables, opérations comptables, achats de marchandises, transport de marchandises et de bétail, gestion des stocks, opérations comptables des commissions de ravitaillement.

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU RAVITAILLEMENT GENERAL , 1939-1949  
1109 W
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Travail, emploi, commerce, économie, industrie. > Direction départementale du ravitaillement général.