Toutes les ressources DOSSIER DE REMEMBREMENT 18 résultats (3ms)
MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET, REMEMBREMENT
,
1974
1115 W
Remembrement rural : dossiers et plans de remembrement.
MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET, REMEMBREMENT
,
1974-1980
866 W
Remembrement rural : dossiers, plans.
MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET, REMEMBREMENT
,
1983-1984
1593 W
Remembrement rural : dossiers.
MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORÊT, SERVICE DU GENIE RURAL
,
1970
314 W
Remembrement rural : plans, dossiers.
MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORÊT, SERVICE DU GENIE RURAL
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1966-1976
345 W
Remembrement rural : dossiers, plan cadastral, matrice cadastrale.
MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET, REMEMBREMENT
,
1973
991 W
Remembrement rural : dossiers de remembrement, plans de remembrement.
MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORÊT, SERVICE DU GENIE RURAL
,
1971
319 W
Remembrement rural : dossiers, plans.
MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORÊT, SERVICE DU GENIE RURAL
,
1968
1311 W
Remembrement rural : dossiers, plans.
MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET, REMEMBREMENT
,
1966-1967
1310 W
Remembrement rural. Contentieux.
MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET, REMEMBREMENT
,
1971-1978
508 W
Remembrement rural : dossiers, plans.
MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET, REMEMBREMENT
,
1954-1964
1305 W
Dossiers de remembrement, plans de remembrement. Communes d'Avioth, Biencourt-sur-Orge, Couvertpuis, Labeuville, Les Monthairons, Liouville, Longchamps-sur-Aire, Pierrefitte-sur-Aire, Rancourt-sur-Ornain, Récicourt, Saint-Agnant-sous-les-Côtes, Saint-Julien-sous-les-Côtes, Ugny-sur-Meuse, Verneuil-Grand, Verneuil-Petit, Ville-devant-Belrain, Villotte-sur-Aire, Vittarville, Vouthon-Bas, Vouthon-Haut, Woël.
MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORÊT, SERVICE DU GENIE RURAL
,
1969
312 W
Remembrement rural : dossiers de remembrement, plans de remembrement.
MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORÊT, SERVICE DU GENIE RURAL
,
1972
321 W
Remembrement rural : dossiers, plans.
MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORÊT, SERVICE DU GENIE RURAL
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1971-1975
1327 W
Remembrement rural : dossiers, plans. Échanges amiables.
MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORÊT, SERVICE DU GENIE RURAL
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1961-1966
1309 W