Toutes les ressources acte authentique 14 résultats (2ms)

Fonds du couvent des Capucins de Verdun.

11 H 7 , 1656-1763  

1-2- Soumissions à la Constitution du pape Innocent X, 1656. = 3. Testament de Nicolas Cabillot, chanoine de Verdun, portant, entre autres dispositions, fondation de messe en l'église du couvent, 1763.

Actes notariés à Givrauval.

1 J 685 , 1739-1858  

Actes notariés à Givrauval

1 Vente par Edme Michel marchand demeurant à Ligny, d'une pièce de terre, à Quentin Michel sergent en la mairie de Givrauval 1739 2 Acte de vente par Claude Muel et catherine Guyot sa femme, vigneron à Givrauval, à françois Hussenot, vigneron à Givrauval, d'une maison à Givrauval rue de l'Eglise 1748 3 Vente par Jean Mathisse maire de Givrauval et et Joseph Mathisse prêtre au diocèse de Toul, d'une terre, à Dominique et Margueritte Gallopin 1761 4 Vente d'une vigne par la commune de Givrauval à Jean Genot vigneron à Givrauvalet Marie Vicherat sa femme 1762 5 Supplique au lieutenant général du bailliage de Bar, de Louis Grosjean avocat demeurant à Ligny, concernant l'assignation de François Muel vigneron demeurant à Givrauval et les héritiers de Claude Lamarche demeurant à Givrauval 1776 6 Acte de vente d'une vigne à Givrauval, par Claude Hubert Grosjean, à Jean-Claude Hussenot vigneron à Givrauval 1858

Fonds de la famille Loupmont ou Loumont à Bannoncourt.

1 J 687 , 1781-1882  

1 et 2 - Actes notariés concernant Nicolas François Loupmont à Bannoncourt : succession (1818), droits d'hypothèque (1809). 3 - Créances résultant d'un acte de Jean Loupmont à Bannoncourt (An 7). 4 - Créance concernant Nicolas François Loupmont (1828). 5- Affiche concernant une adjudication de travaux pour la construction d'une tribune dans l'église de Liffol-le-Grand (1854). 6 et 7 - Actes notariés pourune vente de maison et une reconnaissance concernant Jean Loupmont laboureur à Bannoncourt ( 1781). 8 - Assignat de 50 sols (1793). 9 - Acte de naissance d'Héloïse BERNARD grande tante de l'auteur des notes manuscrites portées sur l'enveloppe (1882). 10 - Acte de partage de la succession de François Loumont à Bannoncourt (1833). 11 - Enveloppe avec mention de Nicolas François Loupmont cultivateur à Bannoncourt (1828).

Complément reçu le 25 mars 2019 - acte de rente annuelle de huit cent livres cour de Lorraine, de Jean Loupmont cultivateur à Bannoncourt et Barbe Gauvain son épouse due à Jean Baptiste Gillon propriétaire à Troyon, cette somme est payée à Jacques Gillon, ancien secrétaire général de la préfecture, par Nicolas François Loupmont (1809).

Complément reçu le 21 octobre 2020 : Acte concernant les bois de Grappolles (1620) (Moncel et Happoncourt).

 

,

Parmi les documents, certains concernent la commune de Moncel-sur-Vair (Moncel et Happoncourt) et datent du XVIIe siècle. Ils sont estampillés au nom de cette commune et portent une cote d'archives. Il est donc probable qu'ils proviennent des archives communales et doivent les réintégrer en tant qu'archives publiques selon le code du patrimoine. Le maire de Moncel-sur-Vair est d'accord pour le dépôt de ces documents aux Archives départementales des Vosges. Ces documents ont été remis à Monsieur François Petrazoller, directeur des Archives départementales des Vosges.

Une copie numérique des documents de Moncel-sur-Vair a été conservée sous la cote 1 J 687.

Papiers de la famille Delaunoy.

1 J 682 , 1647-1968  

Livret de famille de Georges Delaunoy marié à Joséphine Raussin à bar-le-Duc en 1896, factures et cartes concernant M. Delaunoy, actes notariés concernant les familles Adnot et Baudelaire à Laimont, Marie Du Mesnil baronne de Widranges à Bar-le-Duc, Henriette Jeandidier à Bar-le-Duc (1891), M; de Serlay et Aubert GUILLAUME concernant une maison à Bar-le-duc (1857), actes concernant Pierre Nicolas GUILLAUME et Louise garnier son épouse et la famille Guillaume à bar-le-Duc (1775-1878), Pièces d'identité et photographies de Marie-Margueritte Raussin infirmière notamment à Bar-le-Duc (1917-1937), collection de timbres officiels découpés (XVIIIe s.), collation des terres de Louppy-le-Grand (1667), adjudication des bois à Vitry (An III), testament de Louis XVI [imprimé], traité de paix entre Napoléon et l'Allemagne [imprimé] (1806).  

Famille Enard à Méligny-le-Grand.

1 J 696  

Acte notarié - Distinction de mobilier afin d'éviter une confusion des mobiliers de Adélaïde Potier et Marie Juliette Enard au profit de Jeanne Enard (ce dossier contient une photo de Jeanne Enard (1927),

Actes notariés - concernant principalement les familles Enard et Caussin, mais aussi Larcher, Ménil, Varnerot, Fromont, Munier, Meunier, Bouchon, Menil, Vincenot, Caré, Caussin, Leblanc, et autres à Méligny-le-Grand (1742-1872).

Actes de décès de Augustin Munier né en 1843 à Méligny-le-Grand.

Papier à entête des Grandes brasseries de la Croix de Lorraine à Bar-le-Duc (vers 1930).

Recensement pour 1894 des chevaux : certificat de déclaration de Gustave Enard de Méligny-le-Grand.

Affiche : association des pères de famille "La providence des enfants" pour la souscription et la distribution d'un capital aux enfants [cette affiche contient aussi les statuts de cette association tontinière] (vers 1845).

Actes et contrats à Nançois-le-Petit (Nançois-sur-Ornain) à Ligny et Velaines, principalement familles Villers, Biget et Brigeat.

1 J 701 , 1662-1866  

Contrats, actes notariés et successions concernant notamment les familles Villers, Biget, Choppin, Houlet, de Villeterque, Baudinot, Varnesson, Roussel, Brigeat, Lorrain, Chaupain, Regnau, Bleuze, Malingrey, Collot - Principalement à Petit Nançois et à Ligny et Velaines - Et surtout les familles Villers, Biget et Brigeat.

Actes notariés (1807-1904) et documentation cadastrale (vers 1930) à Longeville-en-Barrois.

1 J 709 , 1807-1930  

Actes concernant principalement la famille Michaut-Hussenot, mais aussi d'autres familles à Longeville et environs. feuille de plan d'abornement de "La Biche" à Longeville (1859). Brochure "Le livret cadastral du propriétaire foncier" par H. Torre présentant notamment l'arpentage, les impôts fonciers, la mitoyenneté, le bornage.

Fin des résultats