Arrêtés préfectoraux.
1 T 115-117
Toutes les ressources arrêté préfectoral 41 résultats (4ms)
Arrêtés préfectoraux.
PREFECTURE, CABINET
,
1979-1981
405 W
Épreuves sportives diverses (1951-1963). Manifestations aériennes, autorisations exceptionnelles de survol (1961-1962).
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1951-1963
1032 W
Enregistrement des courriers de la préfecture, arrêtés préfectoraux, doubles des télégrammes.
PREFECTURE, SECRETARIAT GENERAL, BUREAU DES RELATIONS AVEC LES SERVICES DE L'ETAT
,
1942-1983
503 W
Série K - Lois, ordonnances et arrêtés : état de la série d'archives.
K
,
1800-1940
La série K des Archives de la Meuse contient trois grands ensembles d'archives : des collections de textes imprimés, les arrêtés du préfet et les archives du conseil de préfecture, qui fonctionna jusqu'en 1926.
Établissements médico-sociaux, hospices, foyers d'hébergements des handicapés, de l'enfance secourue : comptes administratifs (1982-1987). Établissements médico-sociaux, hospices, foyers d'hébergements des handicapés, de l'enfance secourue : fixation du prix de journée (1984-1987).
CONSEIL GENERAL, SERVICE DEPARTEMENTAL D'ACTION SOCIALE, ETABLISSEMENTS
,
1982-1987
1475 W
Manifestations sportives et aériennes, débits de boissons, justice, dépôt légal. Manifestations sportives (1979-1980), hauts-parleurs (1979-1980), manifestations aériennes (1978-1980). Thierville, Verdun, débits de boissons, anciens exploitants. Justice, visites aux détenus (1980-1981), hospitalisation (1978-1980), commission de surveillance (1941-1976), instructions. Dépôt légal : parutions, notes de documentation.
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 2° BUREAU
,
1941-1980
142 W
Contrôle de légalité des actes des collectivités locales : arrêtés, délibérations.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
,
1982-1983
516 W
Établissements hospitaliers et sociaux, prix de journée.
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, TUTELLE DES ETABLISSEMENTS
,
1985-1987
877 W
Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes au SIS (Syndicat Intercommunal Scolaire) de Landres, Étain, Triaucourt, des communes adhérentes au SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple).
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 2° BUREAU
,
sans date
399 W
Arrêtés de délégation de signature entre sous-préfets et secrétaires en chef.
PREFECTURE, SECRETARIAT GENERAL, BUREAU DU PERSONNEL
,
sans date
1080 W
Agriculture, blé, tabac (1955-1958). Port d'armes (1963-1965). Chasse et pêche (1955-1965) ; gibier (1957-1965) ; chasse en zone rouge. Animaux nuisibles, destructions (1958-1962). Pêche (1955-1959). Colombophilie (1964-1965). Haras, concours de pouliches (1955-1962) ; étalons (1956-1962). Loteries, autorisations (1963-1965). Manifestations sportives (1964), hauts-parleurs (1963-1964). Transports de corps (1964-1965). Répression des fraudes (1943-1965). Bouchers-charcutiers, boulangers, produits laitiers (1954-1965).
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 2° BUREAU
,
1943-1965
218 W
Examen du permis de chasse : dossiers, visa de validation, permis. Destructions des nids de corbeaux.
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 2° BUREAU
,
1977-1984
535 W
Rage, prophylaxie antirabique, animaux domestiques : arrêtés, résultats, correspondance.
DIRECTION DES SERVICES VETERINAIRES
,
1979-1987
1597 W
Écoles et collèges, construction, extension, rénovation : arrêtés préfectoraux, avant-projets, devis, correspondance.
MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, INSPECTION ACADEMIQUE, SERVICE ORGANISATION
,
1952-1980
444 W