Arrêtés préfectoraux.
1 T 115-117
Toutes les ressources arrêté préfectoral 41 résultats (2ms)
Arrêtés préfectoraux.
PREFECTURE, CABINET
,
1979-1981
405 W
Épreuves sportives diverses (1951-1963). Manifestations aériennes, autorisations exceptionnelles de survol (1961-1962).
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1951-1963
1032 W
Contrôle de légalité des actes des collectivités locales : arrêtés, délibérations.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
,
1982-1983
516 W
Manifestations sportives et aériennes, débits de boissons, justice, dépôt légal. Manifestations sportives (1979-1980), hauts-parleurs (1979-1980), manifestations aériennes (1978-1980). Thierville, Verdun, débits de boissons, anciens exploitants. Justice, visites aux détenus (1980-1981), hospitalisation (1978-1980), commission de surveillance (1941-1976), instructions. Dépôt légal : parutions, notes de documentation.
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 2° BUREAU
,
1941-1980
142 W
Établissements hospitaliers et sociaux, prix de journée.
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, TUTELLE DES ETABLISSEMENTS
,
1985-1987
877 W
Série K - Lois, ordonnances et arrêtés : état de la série d'archives.
K
,
1800-1940
La série K des Archives de la Meuse contient trois grands ensembles d'archives : des collections de textes imprimés, les arrêtés du préfet et les archives du conseil de préfecture, qui fonctionna jusqu'en 1926.
Enregistrement des courriers de la préfecture, arrêtés préfectoraux, doubles des télégrammes.
PREFECTURE, SECRETARIAT GENERAL, BUREAU DES RELATIONS AVEC LES SERVICES DE L'ETAT
,
1942-1983
503 W
Établissements médico-sociaux, hospices, foyers d'hébergements des handicapés, de l'enfance secourue : comptes administratifs (1982-1987). Établissements médico-sociaux, hospices, foyers d'hébergements des handicapés, de l'enfance secourue : fixation du prix de journée (1984-1987).
CONSEIL GENERAL, SERVICE DEPARTEMENTAL D'ACTION SOCIALE, ETABLISSEMENTS
,
1982-1987
1475 W
Écoles et collèges, construction, extension, rénovation : arrêtés préfectoraux, avant-projets, devis, correspondance.
MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, INSPECTION ACADEMIQUE, SERVICE ORGANISATION
,
1952-1980
444 W
Examen du permis de chasse : dossiers, visa de validation, permis. Destructions des nids de corbeaux.
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 2° BUREAU
,
1977-1984
535 W
Affaires scolaires et culturelles des communes adhérentes au SIS (Syndicat Intercommunal Scolaire) de Landres, Étain, Triaucourt, des communes adhérentes au SIVOM (Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple).
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 2° BUREAU
,
sans date
399 W
Agriculture, blé, tabac (1955-1958). Port d'armes (1963-1965). Chasse et pêche (1955-1965) ; gibier (1957-1965) ; chasse en zone rouge. Animaux nuisibles, destructions (1958-1962). Pêche (1955-1959). Colombophilie (1964-1965). Haras, concours de pouliches (1955-1962) ; étalons (1956-1962). Loteries, autorisations (1963-1965). Manifestations sportives (1964), hauts-parleurs (1963-1964). Transports de corps (1964-1965). Répression des fraudes (1943-1965). Bouchers-charcutiers, boulangers, produits laitiers (1954-1965).
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 2° BUREAU
,
1943-1965
218 W
Rage, prophylaxie antirabique, animaux domestiques : arrêtés, résultats, correspondance.
DIRECTION DES SERVICES VETERINAIRES
,
1979-1987
1597 W
Arrêtés de délégation de signature entre sous-préfets et secrétaires en chef.
PREFECTURE, SECRETARIAT GENERAL, BUREAU DU PERSONNEL
,
sans date
1080 W