Toutes les ressources budget 49 résultats (5ms)

Services administratifs, services publics, école ménagère de Revigny (1975), école d'agriculture Descomtes, école normale, Fondation Poincaré, bâtiments départementaux, sous-préfectures, musées, archives, laboratoire vétérinaire : budgets primitifs (1968-1974), documents budgétaires. DDA, DDASS, inspection académique ; Conseil Général, service incendie : documents budgétaires.

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU , 1961-1975 , Les articles 27-32, 38,40 ont été éliminés en mai 2007.  
85 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Comptabilité de l'État.

Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement, taxe professionnelle interdépartementale ; analyses financières des communes ; études de trésorerie ; prêts départementaux ; formation ; subventions en annuités ; réaménagement de la dette : pièces comptables, comptes de gestion.

CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES, ETUDES ET BUDGET , 1968-1992  
1761 W
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Finances.