Toutes les ressources budget 49 résultats (5ms)
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES
,
1975-1985
,
Les articles 20-27, 29-52 ont été éliminés.
948 W
Comptabilité départementale, propositions budgétaires (1971) ; service social (1971-1972) : budgets.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1971-1972
,
Documents éliminés (article 5)
107 W
Budget : titres de recettes, titres de dépenses.
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, SERVICES GENERAUX
,
1980-1980
438 W
Services administratifs, services publics, école ménagère de Revigny (1975), école d'agriculture Descomtes, école normale, Fondation Poincaré, bâtiments départementaux, sous-préfectures, musées, archives, laboratoire vétérinaire : budgets primitifs (1968-1974), documents budgétaires. DDA, DDASS, inspection académique ; Conseil Général, service incendie : documents budgétaires.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1961-1975
,
Les articles 27-32, 38,40 ont été éliminés en mai 2007.
85 W
Comptabilité départementale : budget, propositions budgétaires.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1972
105 W
Département : propositions budgétaires.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1978
1248 W
Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d'enregistrement, taxe professionnelle interdépartementale ; analyses financières des communes ; études de trésorerie ; prêts départementaux ; formation ; subventions en annuités ; réaménagement de la dette : pièces comptables, comptes de gestion.
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES, ETUDES ET BUDGET
,
1968-1992
1761 W
Sud-meusien, bureaux d'aide sociale, caisse des écoles, caisse du collège de Ligny-en-Barrois, contrôle budgétaire : comptes administratifs, budgets.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU
,
1964-1969
298 W
Associations dissoutes ou transférées dans un autre département.
Ministère de l'intérieur, préfecture, direction des usagers et des libertés publiques, bureau des usagers, de la réglementation et des élections
,
1904-2006
2179 W
Comptabilité départementale : budgets supplémentaires (1982-1991), budget primitif (1992). Comptabilité départementale : comptes administratifs (1987-1992). Rapport d'activité des services de l'État (1990).
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES, ETUDES ET BUDGET
,
1982-1992
1505 W
Budgets, comptabilité des ministères, traitements pour 1965.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1965
94 W
Budgets, comptabilité des ministères, traitements.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1964
93 W
Département, propositions budgétaires aux services de la préfecture (1975-1976), prêts (1976) : dossiers de subvention.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1975-1976
1035 W
Services extérieurs de l'État : budget, pièces comptables, correspondance, instructions.
PREFECTURE, SECRETARIAT GENERAL, BUREAU DES MOYENS DE L'ETAT
,
1982
454 W
Gestion comptable des services extérieurs de divers ministères : budgets.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1981
365 W