Toutes les ressources compte administratif 28 résultats (3ms)
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES, GESTION BUDGETAIRE
,
1986-1990
1464 W
Compte administratif du Département de la Meuse, annexes visées par le contrôle de légalité.
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES, ETUDES ET BUDGET
,
1993-1993
1781 W
Budgets, comptabilité des ministères, traitements.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1964
93 W
Office public de l'habitat, conseil d'administration : dossiers de séances et délibérations ; bureau : comptes rendus ; réunions de travail : comptes rendus ; budgets et comptes administratifs ; commission d'attribution de logements : procès verbaux.
1949-2012
2293 W
Budgets, comptabilité des ministères, traitements pour 1965.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1965
94 W
Sud-meusien, bureaux d'aide sociale, caisse des écoles, caisse du collège de Ligny-en-Barrois, contrôle budgétaire : comptes administratifs, budgets.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU
,
1964-1969
298 W
Établissements sociaux et médico-sociaux : comptes administratifs.
Conseil départemental, direction de la solidarité, secrétariat général des solidarités
,
1989-2003
2208 W
Établissements médico-sociaux, hospices, foyers d'hébergements des handicapés, de l'enfance secourue : comptes administratifs (1982-1987). Établissements médico-sociaux, hospices, foyers d'hébergements des handicapés, de l'enfance secourue : fixation du prix de journée (1984-1987).
CONSEIL GENERAL, SERVICE DEPARTEMENTAL D'ACTION SOCIALE, ETABLISSEMENTS
,
1982-1987
1475 W
Conseil Général, 2° session : rapports originaux (1967), convocations, notes, notifications (1967). Commission départementale : procès-verbaux originaux (1966). Rapports des chefs de service (1965).
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1965-1967
136 W
Établissements hospitaliers et centres gérés par l'ADAPEIM (1982-1984). Gestion du Centre hospitalier de Verdun (1977).
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, TUTELLE DES ETABLISSEMENTS
,
1977-1984
791 W
Subventions départementales : rapport du Conseil général, pièces comptables, notifications de décision (1971). Dépenses de fonctionnement, vulgarisateurs agricoles, frais de déplacement (s.d.), véhicules du département : contrats d'assurance, correspondance (1961 - 1971). Emprunts départementaux : dossiers des emprunts remboursés (1973). Finances départementales : budgets (1969 - 1971), comptes administratifs (1968 - 1970).
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1961-1973
,
Documents éliminés (articles 6, 11 à 13).
96 W
Etablissements sociaux et medico-sociaux, tarification et contrôle budgétaire (1983-2015).
1983-2015
2342 W
Bar-le-Duc (centre hospitalier, Centre Médico-Educatif, Centre d'Aide par le Travail, maison de retraite Blanpain), Commercy, centre hospitalier, maison de retraite, Fains, Centre Hospitalier Spécialisé, Saint-Mihiel, hôpital, Verdun, centre hospitalier, Centre Médico-Educatif, Centre d'Aide par le Travail, maison de retraite Ste Catherine, foyer pour personnes âgées Souville, maison de l'enfance St Maur, Foyer de l'Enfance, foyer du Jeune Meusien, foyer de Revigny. Aérium de Montmédy (1979), centres sanitaires aérés de Clermont, des Islettes, aérium EPA, hôpitaux ruraux de Stenay, Hannonville, Clermont ; hospices, maisons de retraite de Void, Vaucouleurs (CSPA), Varennes, Montfaucon, Dun-sur-Meuse, Etain, Gondrecourt, Bouligny, Marville, Ligny, IMPRO (Institut Médico-Professionnelle) et CAT (Centre d'Aide par le Travail) à Vassincourt, ADAPEIM (Association Départementale des Amis et Parents des Enfants Inadaptés de la Meuse), Centre Médico-Educatif de Montplonne (1980), IES (Institut d'Education spécialisée), Action Educative, A.T.M., UDAF (Union Départementale d'Aide aux Familles) : comptes administratifs et états de prix de journée.
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, TUTELLE DES ETABLISSEMENTS
,
1976-1980
376 W
Département : comptes administratifs (1960-1967). Attributions des subventions : délibérations. Commission départementale : rapports de séances (1967-1968). Hôpital de Fains : budgets, comptes (1963-1966). Fonctionnaires, traitements : pièces comptables (1969).
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1960-1969
153 W
Tarification et contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux.
Agence régionale de santé de la Meuse (délégation territoriale de la Meuse), Service handicap et addictions
,
2001-2008
2189 W