Transports scolaires : contrats (1968-1969), statistiques, comptes-rendus au Ministère (1969-1972), plans de transport (1969-1973) ; Sivry-Lacroix-Troyon, financement des frais de transport scolaire (1969-1972). Surveillance scolaire : enquête auprès des collectivités (s.d.). Collèges (1969-1972), gymnases (1971-1972), frais de fonctionnement.

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU , 1968-1973  
1133 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Affaires scolaires.

Documents comptables (1943-1946). Caisse de mortalité du bétail : listes de collecte, déclarations de garantie (1945), déclarations de sinistres, comptes-rendus vétérinaires (1946, 1948). Caisse de protection contre la grêle : listes de collecte, déclarations de garantie (1944-1945).

Caisse de prévoyance et de secours contre la mortalité du bétail. , 1943-1948  
1178 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Caisse de prévoyance et de secours contre la mortalité du bétail.

- Lettre du Maréchal Oudinot demandant une remise de peine pour un prisonnier (1839) - Lettre reçue par le Maréchal Oudinot (1843) - Licitation concernant M. Mondon à Verdun (1831) - Acte notarié et piéces concernant la faillite Ducou à Clermont (1831-1834) - Actes de cession de Nicolas Royer (1846) - Bordereau de créances de Jean-Pierre Chaffaux à Heudicourt et Jean-Pierre Noël à Saint-Mihiel (1846) - Contrats de location de François Paquy, marchand de fer à Saint-Mihiel, à Jean Bérard (1847) et à Jean Delattre (1856) - Collection Bloque

1 J 232 , 1831-1856  

Contrats de pays : instructions générales, décisions du Conseil Général. Verdun-Damvillers-Dun, centres de vacances (1975-1980) Bar-Le-Duc, Étain, Fresnes. Villes-relais (1980-1981). Saint-Mihiel, Gondrecourt-le-Château, Ve Plan, investissements, travaux déconcentrés (1981-1982) : dossiers de subvention, chronos des dépenses d'investissement ; financement subventions : documents comptables (1961).

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU , 1975-1982  
502 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Relations avec les collectivités territoriales.

Transports scolaires, Fonds départemental scolaire, financement, délégations de crédits, mandatements (1972-1973). Fonds scolaire des établissements ou classes sous contrat : mandatements (1972-1973). Collèges d'enseignement secondaire, dépenses de fonctionnement, mandatements pour entretien des écoles, équipements scolaires et sportifs, gymnases (1973). Constructions de logements scolaires : mandatements (1973). Travaux déconcentrés, financement par subvention de l'Etat (1973). Édifices cultuels, mandatements (1962-1973). Transports scolaires : documentation, correspondance, contrats de transport, notes (1972-1973). Formation professionnelle, promotion sociale : brochures (s.d.). Promotion sociale des jeunes gens ayant servi en Algérie : instructions, rapports (s.d.). Conseil départemental de l'Enseignement du 1er degré (1971-1973). Commission Interdépartementale des Conseils généraux : état d'enquêtes. Commission départementale des travaux neufs (CDTN) : procès-verbaux de réunions (1971-1973).

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU , 1962-1973  
1137 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Affaires scolaires.

Organisation et réglementation générale, distribution des cartes ou titres d'alimentation, délivrance de cartes professionnelles, directives aux régisseurs-comptables, opérations comptables, achats de marchandises, transport de marchandises et de bétail, gestion des stocks, opérations comptables des commissions de ravitaillement.

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU RAVITAILLEMENT GENERAL , 1939-1949  
1109 W
Contexte :
Travail, emploi, commerce, économie, industrie. > Direction départementale du ravitaillement général.

Accueil de réfugiés du Sud-Est asiatique ; placement en famille d'accueil ; structures d'accueil et d'action éducative ; protection maternelle et infantile : indicateurs, rapports annuels, statistiques d'effectifs des mineurs ; comptes administratifs des établissements ; commission technique d'orientation et de reclassement professionnel [COTOREP] ; deniers pupillaires.

Conseil général, direction générale adjointe des solidarités, éducation et mobilité, secrétarait général des solidarités , 1967-2004  
2207 W
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Assistance, solidarité.