Toutes les ressources décision 34 résultats (3ms)
Caisse d'allocations familiales de la Meuse
,
1932-1990
2154 W
Commission départementale de recours gracieux en matière de suppression du bénéfice du revenu de remplacement versé aux travailleurs privés d'emploi : dossiers individuels.
MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI, CONTROLE DE LA RECHERCHE D'EMPLOI/
,
1987-1995
1921 W
Oppositions de sortie du territoire : télégrammes.
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 4° BUREAU
,
1980
1266 W
Décisions d'exclusion du bénéfice du revenu de remplacement à l'égard des demandeurs d'emploi indemnisés : dossiers individuels.
MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI, CONTROLE DE LA RECHERCHE D'EMPLOI
,
1983-1994
1920 W
Dossiers d'aide sociale susceptibles de faire l'objet d'un recours sur succession (récupération par le Département) (années 1960-1990). Commissions d'admission à l'aide sociale (1976-1988).
CONSEIL GENERAL, SERVICE DEPARTEMENTAL D'ACTION SOCIALE
,
Années 1960-1990
1448 W
Contrôle des demandeurs d'emploi indemnisés : statistiques, listes, décisions en réponse aux recours gracieux, recours hiérarchiques et contentieux.
MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI, CONTROLE DE LA RECHERCHE D'EMPLOI/
,
1984-1996
1922 W
Originaux des rapports, annexes et délibérations du Conseil général.
conseil general, direction des affaires juridiques, service des assemblees
,
1999-2006
2149 W
Algériens : états des cartes nationales d'identité délivrées avant l'indépendance de l'Etat algérien (1949-1962).
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 4° BUREAU
,
1949-1962
,
Les articles 1 à 13 ont été éliminés.
204 W
Demandeurs d'emploi indemnisés, contrôle recherche d'emploi. Assurance chômage : notifications de décision, dossiers individuels de recours gracieux.
MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI, SECTION EMPLOI
,
1980-1987
1516 W
Étrangers : cartes de séjour.
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 4° BUREAU
,
sans date
1282 W
Loteries, autorisations (1939-1945). Étrangers, contrôle : correspondance (1941-1942).
PREFECTURE, CABINET
,
1940-1945
1204 W
Forêts : procès-verbaux municipaux.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU
,
1945-1978
144 W
Commission de contrôle des opérations immobilières : procès-verbaux, correspondance.
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1962-1964
1183 W 1-2
Contrats Emploi-Formation dans l'entreprise : dossiers de convention de formation. Créations d'entreprise : demandes de prime (1983-1984). Entreprises de plus de 50 salariés : déclarations mensuelles obligatoires des mouvements de main-d'oeuvre (1985).
MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI
,
1983-1985
774 W
Commission de contrôle des opérations immobilières : procès-verbaux, correspondance.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1957-1959
1175 W 1