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Recherches dans l'intérêt des familles : télégrammes cessation des recherches (1978-1980), télégrammes diffusés (1970-1977), dossiers individuels sans réponses (1963-1979).

• Cote :

  1 W 31-35

• Date :

  1963-1980

• Origine : PREFECTURE, 1° DIRECTION, 4° BUREAU
• Inventaire(s) :

  Consulter l'inventaire.

• Mots-clés
  • Typologie
    • dossier individuel
    • télégramme
  • Thème
    • recherche dans l'intérêt des familles
  • Personne (physique ou morale)
    • PREFECTURE, 1° DIRECTION, 4° BUREAU
• Plan de classement
  W_0001W

  Recherches dans l'intérêt des familles : télégrammes cessation des recherches (1978-1980), télégrammes diffusés (1970-1977), dossiers individuels sans réponses (1963-1979).

• Analyse : Aide sociale à l'enfance : dossiers [I-Z].
• Service versant : DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, SECTION ENFANCE ET MATERNITE
• Période :

  1944-1954

• Cote :

  383 W

• Mots-clés
  • Typologie
    • dossier individuel
  • Thème
    • pupille de l'État
    • aide sociale à l'enfance
  • Personne (physique ou morale)
    • DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, SECTION ENFANCE ET MATERNITE
• Plan de classement
  Série W - Archives contemporaines : état des versements.

  Assistance, santé publique, solidarité.

  Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

  Aide sociale à l'enfance : dossiers [I-Z].

• Analyse : Dossiers individuels.
• Service versant : MINISTERE DE LA JUSTICE, DIR. DEP. DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE, CENTRE D'ACTION EDUCATIVE
• Période :

  1982-1983

• Cote :

  1769 W

• Mots-clés
  • Typologie
    • dossier individuel
  • Thème
    • protection judiciaire de la jeunesse
    • contrôle
  • Personne (physique ou morale)
    • MINISTERE DE LA JUSTICE, DIR. DEP. DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE, CENTRE D'ACTION EDUCATIVE
• Plan de classement
  Série W - Archives contemporaines : état des versements.

  Justice.

  Centre d'action éducative (protection judiciaire de la jeunesse).

  Dossiers individuels.

• Analyse : Dossiers d'étrangers.
• Service versant : prefecture, direction des usagers et des libertes publiques, bureau de l'immigration et de l'integration
• Période :

  2000-2003

• Cote :

  2200 W

• Mots-clés
  • Typologie
    • dossier individuel
  • Thème
    • etranger
    • fonctionnement
  • Personne (physique ou morale)
    • prefecture, direction des usagers et des libertes publiques, bureau de l'immigration et de l'integration
• Plan de classement
  Série W - Archives contemporaines : état des versements.

  Préfecture de la Meuse.

  Population, étrangers.

  Dossiers d'étrangers.

• Analyse : Orientation scolaire : dossiers.
• Service versant : MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, CENTRE D'INFORMATION ET D'ORIENTATION
• Période :

  1969-1970

• Cote :

  1253 W

• Mots-clés
  • Typologie
    • dossier individuel
  • Thème
    • orientation scolaire
  • Personne (physique ou morale)
    • MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, CENTRE D'INFORMATION ET D'ORIENTATION
• Plan de classement
  Série W - Archives contemporaines : état des versements.

  Enseignement, éducation, culture.

  Centre d'information et d'orientation de Bar-le-Duc.

  Orientation scolaire : dossiers.

• Analyse : Décisions d'exclusion du bénéfice du revenu de remplacement à l'égard des demandeurs d'emploi indemnisés : dossiers individuels.
• Service versant : MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI, CONTROLE DE LA RECHERCHE D'EMPLOI
• Période :

  1983-1994

• Cote :

  1920 W

• Mots-clés
  • Typologie
    • dossier individuel
    • décision
  • Thème
    • emploi
  • Personne (physique ou morale)
    • MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI, CONTROLE DE LA RECHERCHE D'EMPLOI
• Plan de classement
  Série W - Archives contemporaines : état des versements.

  Travail, emploi, commerce, économie, industrie.

  Direction départementale du travail et de l'emploi.

  Décisions d'exclusion du bénéfice du revenu de remplacement à l'égard des demandeurs d'emploi indemnisés : dossiers individuels.

• Analyse : Dossiers individuels de tutelle.
• Service versant : ASSOCIATION TUTELAIRE DE LA MEUSE
• Période :

  1960-1991

• Cote :

  1820 W

• Mots-clés
  • Typologie
    • dossier individuel
  • Thème
    • établissement médico social
    • tutelle financière
  • Personne (physique ou morale)
    • ASSOCIATION TUTELAIRE DE LA MEUSE
• Plan de classement
  Série W - Archives contemporaines : état des versements.

  Assistance, santé publique, solidarité.

  Association tutélaire de la Meuse.

  Dossiers individuels de tutelle.

• Analyse : Dossiers de dons et legs.
• Service versant : prefecture, direction des usagers et des libertes publiques, bureau des usagers, de la reglementation et des elections
• Période :

  1941-2003

• Cote :

  2185 W

• Mots-clés
  • Typologie
    • dossier individuel
  • Thème
    • dons-et-legs
    • contrôle
  • Personne (physique ou morale)
    • prefecture, direction des usagers et des libertes publiques, bureau des usagers, de la reglementation et des elections
• Plan de classement
  Série W - Archives contemporaines : état des versements.

  Préfecture de la Meuse.

  Réglementation.

  Dossiers de dons et legs.

• Analyse : Recensement de la population : bulletins individuels, bulletins communaux.
• Service versant : MINISTERE DE L'ECONOMIE, DIR. REGIONALE DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES
• Période :

  1968

• Cote :

  1324 W

• Mots-clés
  • Typologie
    • DOSSIER COMMUNAL
    • dossier individuel
  • Thème
    • recensement de population
  • Personne (physique ou morale)
    • MINISTERE DE L'ECONOMIE, DIR. REGIONALE DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES
• Plan de classement
  Série W - Archives contemporaines : état des versements.

  Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE).

  Recensement de la population : bulletins individuels, bulletins communaux.

• Analyse : Dossiers individuels.
• Service versant : MINISTERE DE LA JUSTICE, DIR. DEP. DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE, CENTRE D'ACTION EDUCATIVE
• Période :

  1985-1986

• Cote :

  1863 W

• Mots-clés
  • Typologie
    • dossier individuel
  • Thème
    • protection judiciaire de la jeunesse
    • fonctionnement
  • Personne (physique ou morale)
    • MINISTERE DE LA JUSTICE, DIR. DEP. DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE, CENTRE D'ACTION EDUCATIVE
• Plan de classement
  Série W - Archives contemporaines : état des versements.

  Justice.

  Centre d'action éducative (protection judiciaire de la jeunesse).

  Dossiers individuels.

• Analyse : Dossiers d'aide sociale.
• Service versant : DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE
• Période :

  1971

• Cote :

  180 W

• Mots-clés
  • Typologie
    • dossier individuel
  • Thème
    • aide sociale
    • action sociale
  • Personne (physique ou morale)
    • DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE
• Plan de classement
  Série W - Archives contemporaines : état des versements.

  Assistance, santé publique, solidarité.

  Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

  Dossiers d'aide sociale.

• Analyse : Dossiers individuels de tutelle.
• Service versant : ASSOCIATION TUTELAIRE DE LA MEUSE
• Période :

  1989-1993

• Cote :

  1937 W

• Mots-clés
  • Typologie
    • dossier individuel
  • Thème
    • incapable majeur
    • tutelle financière
  • Personne (physique ou morale)
    • ASSOCIATION TUTELAIRE DE LA MEUSE
• Plan de classement
  Série W - Archives contemporaines : état des versements.

  Assistance, santé publique, solidarité.

  Association tutélaire de la Meuse.

  Dossiers individuels de tutelle.

• Analyse : Orientation scolaire : dossiers.
• Service versant : MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, CENTRE D'INFORMATION ET D'ORIENTATION
• Période :

  1977-1978

• Cote :

  746 W

• Mots-clés
  • Typologie
    • dossier individuel
  • Géolocalisation
    • BAR-LE-DUC
  • Thème
    • orientation scolaire
  • Personne (physique ou morale)
    • MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, CENTRE D'INFORMATION ET D'ORIENTATION
• Plan de classement
  Série W - Archives contemporaines : état des versements.

  Enseignement, éducation, culture.

  Centre d'information et d'orientation de Bar-le-Duc.

  Orientation scolaire : dossiers.

• Analyse : Dossiers médecins vaccinateurs (sans date).
• Service versant : CONSEIL GENERAL, SERVICE DEPARTEMENTAL D'ACTION SOCIALE
• Cote :

  1474 W

• Sort final :

  Élimination des articles 1-9, 11-29 en mars 2001.

• Mots-clés
  • Typologie
    • dossier individuel
  • Thème
    • médecin
    • personnel
  • Personne (physique ou morale)
    • CONSEIL GENERAL, SERVICE DEPARTEMENTAL D'ACTION SOCIALE
• Plan de classement
  Série W - Archives contemporaines : état des versements.

  Conseil général puis départemental de la Meuse.

  Assistance, solidarité.

  Dossiers médecins vaccinateurs (sans date).

• Analyse : Liberté surveillée (1958-1972). Mineurs délinquants (1959-1973). Assistance éducative, mineurs en danger (échantillon) (1959-1962). Interventions officieuses (1958-1974). Liberté surveillée (1973-1977). Tutelle aux prestations sociales (1966).
• Service versant : Tribunal pour enfants de Verdun.
• Période :

  1958-1977

• Cote :

  587 W

• Mots-clés
  • Typologie
    • dossier individuel
  • Thème
    • aide sociale
    • tutelle aux prestations sociales
    • décision de justice
• Plan de classement
  Série W - Archives contemporaines : état des versements.

  Justice.

  Tribunaux.

  Tribunal pour enfants de Verdun.

  Liberté surveillée (1958-1972). Mineurs délinquants (1959-1973). Assistance éducative, mineurs en danger (échantillon) (1959-1962). Interventions officieuses (1958-1974). Liberté surveillée (1973-1977). Tutelle aux prestations sociales (1966).