Toutes les ressources dossier individuel 217 résultats (4ms)
1 W 31-35
,
1963-1980
Contexte :
Aide sociale à l'enfance : dossiers [I-Z].
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, SECTION ENFANCE ET MATERNITE
,
1944-1954
383 W
Dossiers individuels.
MINISTERE DE LA JUSTICE, DIR. DEP. DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE, CENTRE D'ACTION EDUCATIVE
,
1982-1983
1769 W
Dossiers d'étrangers.
prefecture, direction des usagers et des libertes publiques, bureau de l'immigration et de l'integration
,
2000-2003
2200 W
Orientation scolaire : dossiers.
MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, CENTRE D'INFORMATION ET D'ORIENTATION
,
1969-1970
1253 W
Décisions d'exclusion du bénéfice du revenu de remplacement à l'égard des demandeurs d'emploi indemnisés : dossiers individuels.
MINISTERE DE L'EMPLOI, DIR. DEP. DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI, CONTROLE DE LA RECHERCHE D'EMPLOI
,
1983-1994
1920 W
Dossiers individuels de tutelle.
ASSOCIATION TUTELAIRE DE LA MEUSE
,
1960-1991
1820 W
Dossiers de dons et legs.
prefecture, direction des usagers et des libertes publiques, bureau des usagers, de la reglementation et des elections
,
1941-2003
2185 W
Recensement de la population : bulletins individuels, bulletins communaux.
MINISTERE DE L'ECONOMIE, DIR. REGIONALE DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES
,
1968
1324 W
Dossiers individuels.
MINISTERE DE LA JUSTICE, DIR. DEP. DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE, CENTRE D'ACTION EDUCATIVE
,
1985-1986
1863 W
Dossiers d'aide sociale.
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE
,
1971
180 W
Dossiers individuels de tutelle.
ASSOCIATION TUTELAIRE DE LA MEUSE
,
1989-1993
1937 W
Orientation scolaire : dossiers.
MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, CENTRE D'INFORMATION ET D'ORIENTATION
,
1977-1978
746 W
Dossiers médecins vaccinateurs (sans date).
CONSEIL GENERAL, SERVICE DEPARTEMENTAL D'ACTION SOCIALE
,
Élimination des articles 1-9, 11-29 en mars 2001.
1474 W
Liberté surveillée (1958-1972). Mineurs délinquants (1959-1973). Assistance éducative, mineurs en danger (échantillon) (1959-1962). Interventions officieuses (1958-1974). Liberté surveillée (1973-1977). Tutelle aux prestations sociales (1966).
Tribunal pour enfants de Verdun.
,
1958-1977
587 W