Toutes les ressources marché public 49 résultats (3ms)

Administration ; tenues des registres des délibérations, communication au public de documents administratifs, actes administratifs : textes officiels. Départements extérieurs, ingénieurs et techniciens : listes (1966-1973). Bar-Le-Duc, Commercy, Verdun, Administration communale ; demandes d'imprimés communaux, imprimés scolaires : marché public (1976-1978). Cotisations municipales (1977), fonds de compensation (1975-1976) : pièces comptables.

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU , 1966-1978  
1148 W 1-4;8-10
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Préfecture de la Meuse. > Administration générale.

Service des eaux (AEP), électrification rurale, recherche d'eau, assainissement, drainage, programmation. Réseau routier : dossiers de subvention, marchés publics (1960-1991), fiches budgétaires (1987-1988). Visites cantonales : fiches états d'équipement, population, immobilier (1985-1988). Police municipale, amendes : dossiers techniques (1989-1991).

CONSEIL GENERAL, SERVICE DE L'AMENAGEMENT RURAL URBAIN ET DEVELOPPEMENT AGRICOLE (SARUDA) , 1960-1991  
1673 W
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Aménagement.

Comptabilité départementale, dépenses de fonctionnement : pièces comptables. Voirie départementale : marchés publics ; aérodromes de Montmédy-Marville, Étain, expropriations. Pipes-lines, expropriations, servitudes. École normale de Bar-Le-Duc, subventions (1968), travaux. Préfecture, équipement mobilier (1948-1966). Emprunts, amortissements (1969). Comptabilité départementale, récolement de fin d'année (1952-1965).

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU , 1952-1969 , Documents éliminés (articles 1-50, 53-54, 60-61, 66-67).  
151 W
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Préfecture de la Meuse. > Finances départementales.

Classement ou transfert d'urbanisme, études préalables, études concernant la valeur d'assurance du patrimoine bâti, marchés publics de travaux, construction et aménagement de bâtimenst et de routes, travaux exécutés en application de la réglementation sur les constructions publiques et du code de l'environnement, gros équipements.

Conseil général, direction du patrimoine bâti et routier , 1968-2005  
2164 W
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Patrimoine bâti et routier, communications.