Toutes les ressources motion 19 résultats (2ms)

Rapports et délibérations des séances du Conseil général et de la commission permanente (originaux) (1974-1995). Représentation de l'assemblée départementale au sein de divers organismes (1970-1998). Organisation et fonctionnement de l'assemblée départementale (1998-2001). Enregistrement des actes passés devant le contrôle de légalité (1982-2000). Recueil des actes administratifs (1995-1999). Assemblée départementale : voeux et questions des conseillers généraux (1978-2000).

CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DE LA REGLEMENTATION, BUREAU DES ASSEMBLEES , 1970-2001  
2019 W
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Assemblée départementale.