Toutes les ressources permis de construire 14 résultats (3ms)

Permis de construire et de démolir (provenant des ex-subdivisions de la direction départementale de l'Équipement de Commercy, Verdun, Fresnes-en-Woëvre et Étain).

Direction départementale des territoires de la Meuse (service versant). Direction départementale de l'Équipement (service producteur). , 1979-1998  
2152 W
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'Équipement.

Permis de construire, de démolir et de lotir (provenant des ex-subdivisions de la direction départementale de l'Équipement de Montmédy, Saint-Mihiel, Stenay, Gondrecourt-le-Château, Bar-le-Duc, Triaucourt, Verdun).

ministere de l'ecologie, du developpement durable et de l'energie, direction departementale des territoires de la meuse , 1974-1999  
2157 W
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'Équipement.

Permis de construire, permis de lotir, autorisation de stationnement de caravanes, de clôtures, installations et travaux divers (provenant des ex-subdivisions de la Direction départementale de l'Équipement de Ligny-en-Barrois, Verdun, Bar-le-Duc, Saint-Mihiel et Commercy).

Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, direction départementale des territoires de la Meuse , 1999-2002  
2209 W
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'Équipement.

Classement ou transfert d'urbanisme, études préalables, études concernant la valeur d'assurance du patrimoine bâti, marchés publics de travaux, construction et aménagement de bâtimenst et de routes, travaux exécutés en application de la réglementation sur les constructions publiques et du code de l'environnement, gros équipements.

Conseil général, direction du patrimoine bâti et routier , 1968-2005  
2164 W
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Patrimoine bâti et routier, communications.

Sampigny, conservation des Musées, aménagement, financement (1985-1986). Bar-Le-Duc, direction des services vétérinaires (s.d.). Service Départemental de l'Action Sociale à l'école Saint-Louis, restructuration (1987). Institut Médico-Pédagogique (I.M.P.), Tribunal de Grande-Instance, école d'agriculture de Ménil-la-Horgne, école ménagère de Revigny, école Plein Air de Montmédy, école de perfectionnement de Ligny-en-Barrois (s.d.).

CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES, SERVICE DU PATRIMOINE, BATIMENTS DEPARTEMENTAUX , 1985-1987  
968 W
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Finances.

Publicité foncière : actes administratifs n° 8501 à n° 9800 (1983-1984), n° 9801 à 9900 (1986-1987). Dossiers d'expropriation [par commune]. Dossiers de servitudes électriques (1980-1985), de captage d'eau (1977-1982), de servitudes radioélectriques - liaison herzienne ; établissement d'un réseau communautaire de radiodiffusion par câbles ; dossiers de servitudes gaz : permis de construire. Commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture [CDOIA] : procès-verbaux de réunion (1984-1986), instructions.

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 4° BUREAU , 1975-1987  
844 W 1-37
Contexte :
Série W - Archives contemporaines : état des versements.
Préfecture de la Meuse. > Administration générale.
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