Registres des procès-verbaux des séances.
1 T 341-343
,
1850-1912
Toutes les ressources procès-verbal 44 résultats (4ms)
Mobilier et matériel d'enseignement.
1 T 226
,
1820-1917
Procès-verbaux de récolement des écoles de Commercy et Bar-le-Duc (1853-1925, avec lacunes). Mise en réforme de mobilier : rapports au Conseil général (1890, 1921-1026). Achat de mobilier et de matériel, d'ouvrages de bibliothèque (1820-1917).
Ventes de coupes de bois : procès-verbal d'adjudication.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU
,
1982-1982
375 W 1
Comité supérieur d'instruction primaire de l'arrondissement de Bar-le-Duc.
1 T 357
,
avril 1837-avril 1850
Procès-verbaux des séances.
Vente de coupes de bois : procès-verbal d'adjudication.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU
,
1980
1154 W
Conseil d'administration : procès-verbaux ; caisse de compensation de la Meuse : procès-verbaux des conseils d'administration et des assemblées générales.
Caisse d'allocations familiales de la Meuse
,
1932-1990
2154 W
Commissions départementales et commissions locales de reconstruction : procès-verbaux.
Ministère de l'équipement et du logement
,
1948-1955
71 W
Commune de Mauvages, affaires de justice : supplique du maire, extrait des registres du greffe, procès-verbaux - Histoire de mauvages
1 J 101
,
1638-1779
Caisse départementale des retraites ouvrières et paysannes, union mutualiste de la Meuse, caisse départementale des assurances sociales, caisse primaire des usines Antoine Durenne, commissions diverses : procès-verbaux.
238 X 1-7
,
1911-1946
Caisse primaire de sécurité sociale de la Meuse et Caisse primaire d'assurance maladie de la Meuse : procès-verbaux du conseil d'administration.
caisse primaire d'assurance maladie
,
1946-2002
2170 W
Brucellose : procès-verbaux d'abattage, états récapitulatifs d'indemnisation allouée aux éleveurs, fiches.
DIRECTION DES SERVICES VETERINAIRES
,
1987
1591 W
Ventes de coupes de bois, commande d'imprimés communaux : procès-verbaux d'adjudication, documentation, procès-verbaux du conseil d'administration. Cotisations municipales.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
,
1974-1978
1148 W 5-7
Associations dissoutes ou transférées dans un autre département.
Ministère de l'intérieur, préfecture, direction des usagers et des libertés publiques, bureau des usagers, de la réglementation et des élections
,
1904-2006
2179 W
Commission départementale et du conseil général : convocations, procès-verbaux, rapports.
CONSEIL GENERAL, SERVICE DU SECRETARIAT GENERAL
,
1973-1974
86 W
Communes, contrôle scientifique et technique : procès-verbaux de récolement des archives, inventaires et correspondance.
Archives départementales de la Meuse
,
1940-2006
1490 W