Toutes les ressources procès-verbal de réunion 114 résultats (2ms)
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, COMMISSION DE REFORME
,
1982-1986
830 W
Commission de réforme pour fonctionnaires [pensions d'invalidité] : procès-verbaux.
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, COMMISSION DE REFORME
,
1964-1981
829 W
Commission départementale de contrôle des opérations immobilières : procès-verbaux de réunions.
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 1° BUREAU
,
1954-1960
1172 W
Amélioration de l'habitat : dossiers nominatifs de subvention (1967-1985). Commission de l'habitat rural : procès-verbaux de séances (1968-1970). Constructions rurales : procès-verbaux de réunions (1973). Gîtes ruraux : dossiers individuels de subvention (1986-1988). Élevage : plans de développement (1977-1978). Amélioration de l'habitat : dossiers nominatifs de subventions refusés (1972-1978).
MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET, HABITAT RURAL
,
1967-1988
1666 W
Commission de l'apprentissage : dossiers de demande d'agrément pour la formation des apprentis par les entreprises.
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU
,
1977-1984
727 W
Ventes de coupes de bois : procès-verbaux. Cotisations municipales (années 70-73) et situations (années 1945-1971).
OFFICE NATIONAL DES FORETS
,
1945-1976
316 W
Conseil Général : rapports originaux (1968-1971). Commission départementale : notes de séances (1970-1971).
CONSEIL GENERAL, SERVICE DU SECRETARIAT GENERAL
,
1968-1971
163 W
Aide sociale, commission départementale : procès-verbaux (1955-1959). Commissions d'Admission d'Aide Sociale cantonale : procès-verbaux (1958-1959), ordres du jour (1956-1959). Aide sociale : dossiers (sans date).
PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU
,
1955-1959
109 W
Budgets primitifs et supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs
CONSEIL GENERAL, DIRECTION DES FINANCES, GESTION BUDGETAIRE
,
1986-1990
1464 W
Commission départementale, conseil général : rapports et délibérations.
CONSEIL GENERAL, SERVICE DU SECRETARIAT GENERAL
,
1978-1979
1002 W
Commission réduite et commission plénière de suspension du permis de conduire : ordres du jour et convocations aux membres, procès-verbaux de séances, statistiques mensuelles, trimestrielles et annuelles.
PREFECTURE, 1° DIRECTION, 3° BUREAU, SERVICE CARTES GRISES
,
1984
653 W
Conseil d'administration, commissions permanentes : procès-verbaux de réunions.
Cité scolaire de Stenay
,
1967-1989
1421 W
Conseil général et commission départementale : rapports, voeux.
CONSEIL GENERAL, SERVICE DU SECRETARIAT GENERAL
,
1972
97 W
Recrutement militaire, commission de réforme : procès-verbaux de réunions, dossiers de recrutement, notifications de décision.
Préfecture de la Meuse. Secrétariat général (service versant).
,
1970-1971
1070 W
Statistiques, carte scolaire, enquêtes auprès des écoles, réunions.
MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, INSPECTION ACADEMIQUE, SERVICE DE L'ORGANISATION
,
1961-1990
1774 W