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Recensement général de la population de 1982 : bordereaux récapitulatifs des données du recensement établis par les agents recenseurs au niveau du district et de la commune ; recensement général de la population de 1990 : questionnaires remplis par les habitants des localités faisant partie de l'échantillon géographique permanent [EGP].

MINISTERE DE L'ECONOMIE, INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES [I.N.S.E.E.] , 1982-1990  
2052 W
Contexte :
Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE).

Statistiques sur la production agricole finale, enquête sur la structure des exploitations agricoles, bulletins de conjoncture, enquête sur les vergers et légumes, recensement général de l'agriculture, enquête sur les "terres labourables" et les "porcins, bovins et ovins", statistiques sur les productions animales et végétales.

MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET, STATISTIQUE AGRICOLE , 1960-1996  
1970 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'agriculture et de la forêt.

Recensement de l'agriculture : publication des résultats et questionnaires (2000) ; enquête sue la structure des exploitations agricoles : questionnaires (2005).

Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt, service régional de l'information statistique et économique , 2000-2005  
2137 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'agriculture et de la forêt.

Agrément des ingénieurs et techniciens des autres départements : tableau (1975). Administration communale, agents communaux, conseils de discipline (1965-1977), recensement INSEE (1966-1972), cadres moyens et supérieurs de l'administration communale : statistiques. Secrétaires de mairie des communes de moins de 2000 habitants : états de traitement (1956-1968). Personnel à temps complet et à temps partiel : recensement (1969-1973), indemnités, arrêtés de dérogation (1968-1971). Fonctionnaires territoriaux : dossiers (1970). Bar-Le-Duc, agents communaux ayant cessé leurs fonctions (1971-1977). Cantine Theuriet, harmonie municipale (1969), musée (1970), centre de loisirs (1969), sapeurs-pompiers (1967), gestion du personnel (1969), gestion comptable. Maire, receveur des impôts (1969-1970), enseignants (1969), indemnisation.

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU , 1956-1977  
149 W 1-7
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Administration générale.

Finances communales, contrôle de légalité : budgets (1985-1986), comptes administratifs déférés à la Chambre Régionale des Comptes, circulaires, nomenclatures. Services des eaux : budgets (1986). Belrupt, fermeture des fours à chaux. Collèges et lycées : budgets, comptes administratifs. Associations foncières de remembrement : budgets, comptes administratifs (1983-1985). Fiscalité communale et syndicale : statistiques (1981-1986).

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 3° BUREAU , 1981-1987  
942 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Relations avec les collectivités territoriales.

Hôpitaux, hospices, établissements médico-sociaux, foyers d'hébergement : comptes administratifs (1973-1977). Fains-Véel, humanisation : rapport annuel (1974-1975). Centre Sanitaire d'Argonne, construction d'un pavillon-dortoir. Syndicat interhospitalier (s.d.). Enfance, transferts d'enfants, personnel éducatif : questionnaire (s.d.). Union Départementale des Associations Familiales : procès-verbaux de réunions (1970-1978). Concours administratifs : dossiers des candidatures, copies d'examen, sujets d'examen (1960-1978). Hôpitaux, hospices, établissements médico-sociaux, foyers d'hébergement, tarification du prix de journée (1977-1979).

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, TUTELLE DES ETABLISSEMENTS , 1960-1979  
1269 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

Collectivités locales, relations publiques : discours, lettres du Ministre de l'Intérieur adressées aux maires sous pli personnel (s.d.). Etablissement des budgets primitifs (1978-1979), des budgets supplémentaires (1972-1978). Situations financières des communes : état de la Trésorerie Générale (s.d.). Commissions communales des impôts directs : renouvellement des membres (s.d.). Recettes, prêts aux collectivités locales : états nominatifs des communes, statistiques, correspondance (1960-1979). Pertes de recettes par exonérations fiscales, indemnisation de l'Etat (1978-1979). Fonds d'Equipement des Collectivités Locales (FECL), contrôle d'emploi des fonds : questionnaires d'enquête, délibérations (1975-1977). Dépenses d'exploitation, Service de police, Service vicinal, contribution des communes. Impositions communales (1971-1978). Versement Représentatif de la Taxe sur les Salaires (VRTS) : nomenclatures récapitulatives (1968-1978). Dotation Globale de Fonctionnement (DGF), débats parlementaires. Fonds de compensation pour la TVA : textes officiels (1978-1982). Comptabilité communale, réforme : instructions, nomenclatures. Equipements informatiques ; recensement (1969-1978). Urbanisme : loi d'orientation foncière (1967). Propriétés bâties et non bâties : révision des évaluations foncières. Communes économiquement faibles : classement (1978-1980). Association syndicale du Bassin du Relais, dissolution. Association syndicale des Digues de Rancourt, Association syndicale des Digues de Sauplée : dossiers (1965-1981).

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 2° BUREAU , 1960-1982  
377 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Relations avec les collectivités territoriales.
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