Rapports d'activité de l'École normale.
1 T 202
,
1833-1891
Toutes les ressources rapport d'activité 14 résultats (3ms)
1936-1939
1 T 49
,
1936-1939
Dossiers individuels d'enfants ou d'adultes décédés ; rapports d'activité annuels de la MDPH ; rapports d'activité annuels du fonds départemental de compensation du handicap ; procès-verbaux des réunions de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées [CDAPH].
Maison départementale des personnes handicapées de la Meuse.
,
2006-2010
2249 W
Maison d'arrêt de Bar-le-Duc : administration générale, gestion des détenus, personnes placées sous-main de justice, états des lieux concernant les services pénitentiaires d'insertion et de probation.
1921-2011
2259 W
Registres de main courante, rapports annuels d'activité, rapports annuels de la délinquance, statistiques mensuelles des infractions au code de la route, voyages présidentiels.
MINISTERE DE L'INTERIEUR, COMMISSARIAT DE POLICE DE BAR-LE-DUC
,
1960-1997
2048 W
Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes et mains courantes d'accidents, dossiers individuels des plaignants ou "accusés", armement, rapports journaliers, fichiers alphabétiques se rapportant aux dossiers individuels.
MINISTERE DE L'INTERIEUR, COMMISSARIAT DE POLICE DE COMMERCY
,
1896-2003
2044 W
Tarification et contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux.
Agence régionale de santé de la Meuse (délégation territoriale de la Meuse), Service handicap et addictions
,
2001-2008
2189 W
Conseil départemental, secrétariat général des solidarités : rapports d'activités des services départementaux ; structures d'accueil et d'action éducative ; dossiers de création et de réhabilitation soumis à la CROSS [commission régionale de l'organisation sanitaire et sociale] ; subventions de fonctionnement aux associations oeuvrant dans le domaine social ; schémas départementaux ; fonctionnement du dispositif des travailleuses familiales ; dossiers individuels de prévention ; construction et aménagement de centres médico-sociaux ; projet de restructuration de la fondation Saint-Maur à Verdun ; fondation Poincaré à Sampigny ; deniers pupillaires ; procès-verbaux du conseil de famille des pupilles de l'Etat.
1948-2002
2254 W
Statistiques d'orientation des élèves ; rapports mensuels sur l'orientation des élèves ; rapports annuels d'activité ; comptes-rendus de réunions du groupe permanent d'animation du district ; journées d'appel de préparation à la défense ; emploi jeunes ; travail d'utilité collective [TUC]; publications du rectorat ; tableaux de flux des collèges ; bilans d'activité ; rapports de stagiaires.
Centre d'information et d'orientation de Verdun
,
1960-2004
2217 W
Structures d'accueil et d'action éducative. Schéma départemental pour les personnes âgées. Présentation de l'aide sociale et du service des politiques d'insertion. Dossiers individuels d'aide médicale aux personnes âgées ou handicapées. Commission départementale d'admission à l'aide sociale (Verdun).
Conseil général-Solidarités-secrétariat général des solidarités [SGS].
,
1956-2004
2243 W
DT-ARS : dossiers de tarifcation et de contrôle budgétaire [établissements sociaux et médico-sociaux, établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes, services de soins infirmiers].
1994-2007
2281 W
Département de la Meuse, direction de l'insertion, dossiers de structures bénéficiant d'aides du département dans le cadre de l'insertion : statuts de l'association, conventions financières, pièces budgétaires, délibérations du Conseil général, rapports d'activités, bilans d'actions, coupures de presse, correspondance.
1986-2007
2340 W
Direction départementale de la police aux frontières [PAF] : administration générale et activités spécifiques des services de la PAF.
1977-2009
2253 W
Agence régionale de santé - délégation territoriale de Meuse : revenu minimum d'insertion, revenu minimum d'activité, nuisances sonores et insalubrité, gestion de déchets, carrières et fours à chaux, etc.
1877-2007
2280 W
Fin des résultats