Toutes les ressources rapport d'activité 14 résultats (3ms)

Dossiers individuels d'enfants ou d'adultes décédés ; rapports d'activité annuels de la MDPH ; rapports d'activité annuels du fonds départemental de compensation du handicap ; procès-verbaux des réunions de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées [CDAPH].

Maison départementale des personnes handicapées de la Meuse. , 2006-2010  
2249 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) de la Meuse.

Rapports annuels, registres de garde à vue, mains courantes et mains courantes d'accidents, dossiers individuels des plaignants ou "accusés", armement, rapports journaliers, fichiers alphabétiques se rapportant aux dossiers individuels.

MINISTERE DE L'INTERIEUR, COMMISSARIAT DE POLICE DE COMMERCY , 1896-2003  
2044 W
Contexte :
Police, armée, sécurité du territoire. > Commissariats de police. > Commissariat de police de Commercy.

Conseil départemental, secrétariat général des solidarités : rapports d'activités des services départementaux ; structures d'accueil et d'action éducative ; dossiers de création et de réhabilitation soumis à la CROSS [commission régionale de l'organisation sanitaire et sociale] ; subventions de fonctionnement aux associations oeuvrant dans le domaine social ; schémas départementaux ; fonctionnement du dispositif des travailleuses familiales ; dossiers individuels de prévention ; construction et aménagement de centres médico-sociaux ; projet de restructuration de la fondation Saint-Maur à Verdun ; fondation Poincaré à Sampigny ; deniers pupillaires ; procès-verbaux du conseil de famille des pupilles de l'Etat.

1948-2002  
2254 W
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Assistance, solidarité.

Statistiques d'orientation des élèves ; rapports mensuels sur l'orientation des élèves ; rapports annuels d'activité ; comptes-rendus de réunions du groupe permanent d'animation du district ; journées d'appel de préparation à la défense ; emploi jeunes ; travail d'utilité collective [TUC]; publications du rectorat ; tableaux de flux des collèges ; bilans d'activité ; rapports de stagiaires.

Centre d'information et d'orientation de Verdun , 1960-2004  
2217 W
Contexte :
Enseignement, éducation, culture. > Centre d'information et d'orientation de Verdun.

Structures d'accueil et d'action éducative. Schéma départemental pour les personnes âgées. Présentation de l'aide sociale et du service des politiques d'insertion. Dossiers individuels d'aide médicale aux personnes âgées ou handicapées. Commission départementale d'admission à l'aide sociale (Verdun).

Conseil général-Solidarités-secrétariat général des solidarités [SGS]. , 1956-2004  
2243 W
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Assistance, solidarité.

Département de la Meuse, direction de l'insertion, dossiers de structures bénéficiant d'aides du département dans le cadre de l'insertion : statuts de l'association, conventions financières, pièces budgétaires, délibérations du Conseil général, rapports d'activités, bilans d'actions, coupures de presse, correspondance.

1986-2007  
2340 W
Contexte :
Conseil général puis départemental de la Meuse. > Assistance, solidarité.
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