Toutes les ressources statut 12 résultats (4ms)
7 E 3
,
1644-1754
Contexte :
Statuts : procès, comptabilité.
8 E 11
,
1590-1791
Contexte :
Société barisienne de Pêcheurs à la ligne : statuts - Société barisienne de Pêcheurs à la ligne
1 J 40
,
1893-1896
Comice agricole du canton de Spincourt : statuts - Comice agricole du canton de Spincourt
1 J 40
,
1897-1897
Rapid-Club barisien : statuts - Rapid-Club barisien
1 J 40
,
1891-1891
Société d'agriculture du canton de Montiers-sur-Saulx : statuts - Société d'agriculture du canton de Montiers-sur-Saulx
1 J 40
,
1887-1887
Association amicale des Anciens Elèves du Collège de Saint-Mihiel : statuts. - Association amicale des Anciens Elèves du Collège de Saint-Mihiel
1 J 40
,
1901-1901
Accidents et assurances scolaires, mobilier et matériel, registres matricules des élèves, des enseignants, ouverture de classes, bilans scolaires individuels, visites scolaires, dossiers scolaires.
MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, ECOLE PRIMAIRE DE DIEUE-SUR-MEUSE
,
1883-1987
1830 W 1-8
Relations entre le directeur de l'école d'agriculture de Ménil-la-Horgne et la direction départementale de l'agriculture, information de divers organismes agricoles, enseignement agricole, activités agricoles et équipement rural.
MINISTERE DE L'AGRICULTURE, ECOLE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE DESCOMTES
,
1870-1981
2000 W
Accueil de réfugiés du Sud-Est asiatique ; placement en famille d'accueil ; structures d'accueil et d'action éducative ; protection maternelle et infantile : indicateurs, rapports annuels, statistiques d'effectifs des mineurs ; comptes administratifs des établissements ; commission technique d'orientation et de reclassement professionnel [COTOREP] ; deniers pupillaires.
Conseil général, direction générale adjointe des solidarités, éducation et mobilité, secrétarait général des solidarités
,
1967-2004
2207 W
Créations d'entreprises, zones industrielles, planification, Ve Plan : correspondance. Aides publiques aux entreprises, financement par Fonds Spécial d'Adaptation Industrielle, agréments fiscaux (1966-1974, 1977-1978). Primes de Développement Régional (PDR) : dossiers de financement. Verdun : correspondance réponse à la Cour des Comptes. Réserves foncières, Emprunt public Caisse des Dépôts et Consignations. Société Européenne de productions d'articles de bureau. Nord-Meusien. Sites industriels. Velaines : procès-verbaux du Conseil d'Administration (1969-1977). Sociétés immobilières d'économie mixte, Verdun (s.d.), Cléry-le-Petit, dissolution (s.d.). Montgrignon, Billemont, Dompcevrin, Vaucouleurs, fours à chaux, Société des Dragages et Sablières de la Meuse, Ateliers Tripotin ; Robert-Espagne, Forges d'Haironville, Société CORAC. Sivry-la-Perche, Société de Constructions Métalliques et Mécaniques. Les Islettes, Société Industrielle des Islettes. Etain, Sarl. Equip'hydro, Wagner et Cie. Savonnières-en-Perthois, Rocamat, Montmédy, Pierre Apelle, Sommedieue, Etablissements Roton. Commercy, Etablissement Berteaux ; Bar-Le-Duc, Imprimerie Jolibois, Les papeteries de l'Ornain. Comité Départemental pour la Promotion de l'Emploi : instructions. Projet d'extension et d'aménagement de la zone industrielle de Verdun. Conseil d'administration du syndicat mixte de la zone d'expansion de Velaines. Désenclavement des sites industriels meusiens, programme de renforcement de routes nationales.
PREFECTURE, SERVICE DE LA COORDINATION ET DE L'ACTION ECONOMIQUE
,
1966-1978
401 W 1-6
Aide au développement des coopératives agricoles et d'infrastructures agricoles.
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt [économie agricole]
,
1969-1993
2123 W
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