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Fonds du couvent des Bénédictines de Marville.

39 H 1 , 1550-1791  

1- Lettre au sujet de la confirmation du prieuré dans ses biens et du maintien du monastère, 1741. = 2-5. Déclarations faites par les religieuses sur  leur intention de garder ou non la vie commune, état nominatif des religieuses, et notes sur les biens du monastère, 1790-1791. = 6.-27. Droits et biens du prieuré à Marville. = 6-12. Pièces concernant la chapelle castrale Sainte-Catherine de Marville ; arrêts et accords portant que, la chapelle étant ruinée, les messes de fondation se diront dans la chapelle des bénédictines, 1688-1728. = 13-15. Testament de François de Mouzon, en religion frère Bernardin, capucin à Douai, portant donation aux bénédictines de la cense de Bou, au faubourg Saint-Antoine de Marville, de biens à Ham-devant-MarvilIe (Saint-Jean-lès-Longuyon, M.-et-M.), et d'une maison à Marville, pour fondation de messes, 1665, copie, 1688, et requête des religieuses et décision de l'évêque-suffragant de Trêves concernant l'exécution de la fondation, 1755. = 16-24. Accensement de terre à Marville par Jean Baurer et consorts,, 1550, procédure relative au paiement du cens, 1627-1704, cession du droit de cens aux bénédictines, 1721, et notes sur le paiement du cens, 1728-1738. = 25-30. Baux de trois fermes à Marville, appartenant aux bénédictines, 1786, et procès-verbaux de présentation de ces baux au district de Montmédy, 1790. = 31-36. Biens du prieuré à Delut. = 31-34. Cession à la fabrique de Delut d'un terrain pour l'agrandissement du jardin du presbytère, moyennant quoi le prieuré est déchargé de la fourniture d'un pot de vin le jour de Pâques, jadis employé pour la communion des fidèles, et pièces jointes, 1743-1745. = 35-36. Bail de la censé de Delut, 1787, et procès-verbal de présentation au district de Montmédy, 1790. = 37-39. Pied-terrier de la ferme d'Écouviez appartenant au prieuré, 1788, bail, 1786, et procès-verbal de présentation du bail au district de Montmédy, 1790. = 40-90. Droits et biens du prieuré à Flassigny. = 40. Aveu et dénombrement rendu par les bénédictines à la Chambre des comptes de Metz pour la seigneurie de Flassigny-la-Grande, 1667. = 41. Déclaration générale des biens du prieuré tant à Flassigny-la-Grande, pays de France, qu'à Flassigny-la-Petite, pays de Luxembourg, 1754. = 42-47. Pieds-terriers des biens appartenant aux bénédictines, 1661, 1726 et 1758. = 48-50. Partage entre Louis du Hautoy et Françoise du Hautoy, sa soeur, femme de François Le Camus, seigneur d'Urbule, de droits seigneuriaux et biens à Flassigny, 1704-1720. = 51-52. Reconnaissances de dettes par François Le Camus envers Florentin Lambert, directeur des bénédictines, 1703 et 1708. = 53-54. Quittances pour les droits de ferrage dus à François Le Camus, 1709 et 1711. = 55-61. Procès soutenu par les bénédictines héritières des droits de Florentin Lambert contre François Le Camus, pour l'acquit de ses dettes, 1713. = 62-63. Pièces concernant l'abandon fait au prieuré par François Le Camus de sa part dans la seigneurie de Flassigny, 1721 et 1727. = 64-71. Reconnaissance de dette envers Jeanne Milon, veuve de Gabriel d'Estocquoy, par Nicolas-Robert Jubécourt, pour le prix d'une cense à Flassigny-la-Grande, cession de cette reconnaissance à Florentin Lambert, et acquisition de la cense par ce dernier, 1695-1703. = 72-73. Requêtes et arrêts concernant les droits réclamés au prieuré par les fermiers des domaines du roi pour les acquisitions faites à Flassigny et ailleurs, 1740-1747. = 76-77. Procédure du fermier de la cense du prieuré à Flassigny-la-Grande contre un particulier, pour usurpation de terrain, 1720-1721. = 78-79. Arrentement à Mathieu Mathieu par les bénédictines d'une maison à Flassigny, 1737 et 1778. = 80-87. Baux des fermes de Flassigny, 1786-1787, et procès-verbaux de présentation au district de Montmédy, 1790. = 88. Bail du four banal, appartenant au prieuré et au baron de Reumond, 1786. = 89-90. Bail du moulin de Varnimoulin, 1786, et procès-verbal de présentation au district de Montmédy, 1790. = 91-92. Déclaration des biens dépendant de la ferme appartenant au prieuré à Grand-Failly (M.-et-M.), 1790, et bail, 1786. = 93-94. Bail et- pied-terrier d'une ferme appartenant au prieuré à La Ferté-sur-Chiers(Ardennes), 1781. = 95-97. Bail d'une ferme appartenant au prieuré à Flabeuville (M.-et-M.), 1789, pied-terrier, 1664, et déclaration des terres appartenant à la cure de Flabeuville et à l'abbaye de Saint-Hubert-en-Ardenne, 1629. = 98-100. Bail de la ferme appartenant au prieuré à Han-lès-Juvigny, 1788, et procès-verbal de présentafion au district de Montmédy, 1790, et pied-terrier de cette ferme, 1789. = 101-102. Bail d'une ferme appartenant au prieuré à Vezin (Charency-Vezin, M.-et-M.), 1787, et pied-terrier, 1788. = 103-157. Cense du prieuré à Vigneuil-sous-Montmédy. = 103. Inventaire des titres concernant la censé de Vigneul, 1675. = 104. Cession au prieuré de la cense de Vigneul pour constitution de la dot de Marie-Thérèse Poncelet, religieuse, 1675. = 105-141. Titres de propriété de la cense, venant de la famille Poncelet, 1633-1657. = 142-145. Procédure au sujet d'une terre dépendant de la cense, 1686-1687. = 146. Copie de contrats d'acquisition concernant cette cense, passés de 1633 à 1640, XVIIe s. = 147-157. Pieds-terriers, et baux, 1662-1790. = 158-292. Pièces concernant des rentes constituées au profit des bénédictines. = 158-165. Titre de rente sur les tailles de la généralité de Metz, 1723, et pièces relatives à son remboursement, 1764-1765. = 166. Reconnaissance par les administrateurs de l'Hôtel-Dieu de Marville portant que les confréries du Saint-Sacrement et de Saint-Joseph, érigées en l'église paroissiale de Marville, ont chacune une part dans un titre de rente sur les tailles de la généralité de Paris établi au seul nom de l'hôpital, 1733. = 167-168. Constitution de rentes au profit du prieuré par l'abbé de Châtillon (Pillon), 1778. = 169-170. Délibération des Cisterciens de Lachalade portant décision de faire emprunt de 6 000 livres, à quatre et demi pour cent d'intérêt, au prieuré, et approbation de l'abbé de Clairvaux, 1788. = 171-236. Constitutions de rente au profit de Florentin Lambert, prêtre, de Marville, par Bon Failly et Jeanne Fournaux, sa femme, de Marville, 1691 et 1693, et pièces des procès soutenus par les bénédictines, héritières des droits de Florentin Lambert, pour le paiement de ces rentes, 1695-1744. = 237-241. Pièces du procès soutenu contre Bernard Martin, de Marville, pour le paiement de rentes constituées par celui-ci au profit de Catherine et de Florentin Lambert, par les bénédictines, héritières des droits sur ces rentes, 1704-1731. = 242. Constitution de rente au profit du prieuré par Jean Cheneval, de Marville, 1732. = 243-244. Constitution de rente en faveur des bénédictines par Nicolas Pierret, de Marville, 1738, et vente par celui-ci à Nicolas Lesquoy d'une maison à Marville, à charge de s'acquitter de cette rente, 1778. = 245-266. Pièces du procès soutenu par Florentin Lambert, prêtre, contre Jérôme Lampson, d'Épiez (M.-et-M.) pour le paiement d'une dette de ce dernier, puis par le prieuré, héritier des droits de Florentin Lambert, contre les héritiers Lampson, et vente de la rente constituée, par sentence de justice, au profit du prieuré, par les religieuses à François Gillet, d'Épiez, 1710-1733. = 267. Constitution de rente en faveur des bénédictines par François Chenus, de Ruette (Belgique), 1730. = 268. Constitution de rente au profit de Florentin Lambert par Nicolas Prévost, notaire à Marville, 1690. = 269-271. Constitutions de rente en faveur du prieuré par François Mangin, de Rupt-sur-Othain, 1731, et nouveau titre, 1788. = 272-273. Constitution de rente au profit des bénédictines par Jean Jamin, de Saint-Laurent-sur-Othain, 1731, et nouveau titre, 1788. = 274-278. Constitution de rente au profit de Florentin Lambert par Nicolas Harmand, de Vezin (Charency-Vezin, M.-et-M.), et pièces relatives au paiement de cette rente, dont sont héritières les bénédictines, 1698-1730. = 279-282. Transport à Florentin Lambert par François Sauvé, de Verdun, d'une rente constituée en sa faveur par Jean Jamin ; de Vezin, pour prix de la vente d'une maison à Vezin, 1710, contrats de vente de la maison, 1675 et 1709, et pièce de procédure en faveur des bénédictines, héritières des droits de Florentin Lambert, pour le paiement de cette rente, 1730. = 283-284. Constitution de rente au profit du prieuré par Claude Rénaux, de Flabeuville (M.-et-M.), et Pierre Brion, de Vezin, 1731, et ratification, 1786. = 285-291. Vente par Pierre Mercier, de Duzey, à Jean Penois, régent d'école à Vezin, d'une maison à Vezin, à charge de payer à Catherine Lambert une rente constituée en sa faveur, 1714 (copie, 1738), contrat de vente de cette maison à Pierre Mercier, 1712, et pièces de procédure en faveur des bénédictines, héritières des droits de Catherine Lambert, pour le paiement de cette rente, 1727-1730. = 292. Constitution de rente au profit du prieuré par Jean Pierson, de Villers-le-Rond (M.-et-M.), 1731.

Archives religieuses.

38 H 2 , 1279-1785  

1-6. Archives religieuses. = 1. Traduction française d'une bulle de Nicolas III permettant au monastère de Juvigny d'entrer en possession des biens, fiefs exceptés, qui seraient échus aux religieuses de condition libre, si elles étaient restées dans le monde (Rome, 5 janvier 1279), à la suite, notice sur le pape Nicolas III et interprétation de ce privilège, s. d. (copie, 1657). = 2. Approbation de la réforme de l'abbaye par Gerlach Busch, officiai de Trèves, 1630. = 3-4. Approbation semblable par Jean Bruan, Louis Waipy et François Lahier, Jésuites de la Faculté de théologie de l'Université de Pont-à-Mousson, 1634 (en latin), et traduction française. = 5. Authentique de reliques de martyrs de la Légion thébéenne et de la ville de Trèves, venant de la Collégiale Saint-Paulin de Trêves, donné par le doyen de cette collégiale au monastère de femmes de Saint-Philibert de Trèves, 1642 (copie 1644 ; au dos, indication que ces reliques ont été données à l'abbaye de Juvigny par Dorothée du Mousa, religieuse du monastère). = 6. Testament de Gratien Messager, chanoine, de Juvigny, par lequel il lègue à la fabrique de la paroisse d'Othe (M.-et-M.) 50 francs pour fondation de deux messes annuelles, et à l'abbaye de Juvigny 200 francs, pour fondation de deux messes dans l'église du monastère, 1629. = 7-53. Cure de Juvigny. = 7. Conclusions de la visite pastorale de la paroisse de Juvigny par révêque-suffragant de Trêves, 1714 (une lampe devra toujours brûler devant le Saint-Sacrement ; le toit de l'église devra être réparé, et le cimetière muni de portes ; il faudra bâtir une maison d'école ; les fabriciens doivent être exacts dans leurs comptes ; le siège d'honneur de l'abbesse, dans le choeur de l'église, pourra être occupé par ses officiers ; les paroissiens ne pourront faire oeuvre servile, les dimanches et jours fériés, sans la permission expresse du vicaire perpétuel ; les jurés synodaux dénonceront tout abus, et y remédieront avec l'aide du pasteur). = 8-10. Pièces concernant le droit de l'abbesse de faire procéder à Juvigny à l'élection du doyen de la chrétienté de Juvigny. = 8. Procès-verbal d'installation, comme doyen, de François Jehey, curé de Verneuil-Grand, dans l'église abbatiale de Juvigny, 1609. = 9. Convocation à Avioth pour l'élection d'un doyen, et protestation de l'abbesse contre la désignation du lieu d'élection, 1636. = 10. Lettre de Jean de l'Hôtel, curé d'Avioth, et Théodore Godard, curé de Quincy, à l'abbesse, pour l'avertir qu'au détriment de ses droits l'évêque-suffragant de Trèves a désigné Avioth pour lieu de l'élection du doyen de chrétienté, 1672. = 11. Requête présentée à l'évêque-suffragant de Trèves pour le maintien du droit de préséance de l'abbesse, comme curé primitif, ou de son représentant sur le vicaire perpétuel, et confirmation de ce droit, 1644. = 12-21. Droit de présentation à la cure. = 12-14. Présentation comme vicaire perpétuel, investiture, et lettre de démission de Jean Marche, 1692. = 15. Investiture de Jean-Joseph Mercenier, 1717. = 16-17. Prise de possession de la cure de Juvigny par Jean Clément, protestation de l'abbesse contre le titre de curé indiqué par les lettres d'investiture, promesse de Jean Clément de ne pas se prévaloir d'e ce titre, et lettre de M. Hammes, de Trèves, concernant la correction apportée aux lettres d'investiture, 1719. = 18-21. Permutation de Jean Clément avec Charles-Mathieu de Franque, curé de Saint-Laurent (-sur-Othain), investiture de Charles de Franque, et lettres concernant cette nomination, 1750. = 22-30. Portion congrue du vicaire perpétuel. = 22. Transaction entre l'abbesse et Guillaume Rodicq, vicaire perpétuel, par laquelle celui-ci renonce à ses prétentions sur les dîmes en échange d'une pension annuelle de 80 écus et de la jouissance d'une ferme à Juvigny, 1612, traductions de la donation de l'église de Juvigny à l'abbaye par le chapitre cathédrale de Trêves, 1174, et de la confirmation de cette donation par Arnold, archevêque de Trêves, 1175, et confirmation de l'accord de 1612 par l'official de Trêves, 1613 (copie, s. d.). = 23. Requête présentée par l'abbesse contre le vicaire, décret de l'évêque-suffragant de Trèves, et signification au vicaire, 1644. = 24. Mémoire des prétentions de M. Cognascel, vicaire, sur le tiers des dîmes et réponses à ce mémoire, 1684. = 25. Accord entre l'abbesse et Nicolas Pierron, vicaire, par lequel il lui est alloué un supplément de pension annuelle de 60 livres, 1694. = 26-28. Mémoire contre les prétentions du vicaire sur les dîmes novales, consultation de Régnier, homme de loi à Varennes, en faveur des religieuses, et sommation aux religieuses par Jean Clément, vicaire, de lui abandonner ces dîmes novales, 1720. = 29. Traité conclu entre l'abbesse et Jean Clément, confirmant les accords de 1612 et de 1694 sur la portion congrue, 1718, et confirmation de ce traité par Charles-Mathieu de Franque, 1750. = 30. Accord, fait en exécution de l'édit de mai 1768, entre l'abbesse et Charles-Mathieu de Franque, par lequel il est concédé à perpétuité au vicaire, en augmentation de sa portion congrue, la jouissance de 12 jours et quart de terre à Juvigny, 1769. = 31-32. Mémoires, en faveur de l'abbaye, contre les prétentions du baron d'Esnes au sujet d'une chapellenie, et contre celles du vicaire ou les dîmes (xvne s.). = 33. Enquête au sujet de la dîme des prés, due à l'abbaye, contestée par Charles de Housse, seigneur de Hugnes, 1627. = 34. Compte de la fabrique, rendu par Nicolas Derivière, pour 1729 (recette : 412 l., 14 s., 3 d. ; dépense : 307 l., 8 s., 3 d.). = 35. Reçu délivré à l'abbaye pour le don à l'église paroissiale de Juvigny d'un calice et de sa patène, 1781. = 36-37. Abandon par l'abbaye à la communauté des habitants de Juvigny d'une maison pour servir de presbytère, 1645 (et copie, s. d.). = 38-53. Construction d'une nouvelle église et d'un presbytère. = 38-39. Délibération de la communauté des habitants, décidant la construction d'une nouvelle église paroissiale à Juvigny, 1771 (copie, 1772), et supplique à l'abbesse à ce sujet, 1771. = 40. Attestation du maire et du corps de la communauté des habitants de Juvigny, portant que l'ancien presbytère est en ruine, 1783. = 41-53. Pièces relatives à la construction de l'église et du presbytère, 1784-1785. = 54-79. Chapelle Saint-Sébastien, en l'église paroissiale de Juvigny. = 54. Acte de fondation d'une chapelle en l'honneur de la Sainte-Vierge et de saint Sébastien, en l'église paroissiale de Juvigny, par Pierre Garlache et Lucie Maldent, sa femme, 1629 (copie, 1643). = 55. Notes sur les charges et le droit de collation de la chapellenie, tirées d'une inscription lapidaire placée dans l'église de Juvigny, 1678. = 56. Pied-terrier de la cense de la chapelle Saint-Sébastien, XVIIe s. = 57. Bail de la cense à l'abbaye par M. Bourgoin, prêtre, de Bar-le-Duc, 1652. = 58. Procès-verbal de visite de la maison de la cense, 1653. =59-63. Lettres de M. Bourgoin à M. Liénart, de Juvigny, concernant le paiement du fermage de la cense, 1654-1656 (renseignements sur le Collège des Jésuites de Bar-le-Duc et la vie quotidienne dans cette ville). = 64. Constitution de rente par Frémy Garlache, procureur fiscal de Juvigny, au profit de l'abbaye, 1643. = 65. Échanges de terres à Juvigny entre l'abbaye et la fabrique de la chapelle Saint-Sébastien, 1651. = 66. Échange de prés, 1653. = 67-69. Autre échange de prés, 1654 (minute et grosse), et note sur cet échange. = 70. Approbation de ces échanges par l'évêque-suffragant de Trèves, 1657. = 71. Note sur un échange de prés, 1671. = 72-73. Signification à François Pierron et à Marguerite Garlache, sa femme, de s'acquitter des1 arrérages de la rente constituée au profit de l'abbaye par Frémy Garlache en 1643 (1673), et note sur le montant de ces arrérages. = 74. Rapport d'experts, constatant que l'abbaye est redevable envers la chapelle Saint-Sébastien de la somme de 100 livres, pour plus-value d'échanges, 1680. = 75. Transaction entre l'abbesse et Nicolas Pierron, chapelain de Saint-Sébastien, par laquelle le monastère fait abandon de sa rente constituée par Frémy Garlaebe, en contre-partie de la somme de 100 livres dont l'abbaye était redevable envers la chapelle pour soulfe de réchange conclu en 1654 (1681). = 76. Quittance donnée à l'abbaye, par Nicolas Pierron, des intérêts de la somme de 100 livres due pour plus-value de l'échange de 1654, 1682. = 77. Abandon par les héritiers de François Pierron et Marguerite Garlache à la chapelle Saint-Sébastien d'une demi-fauchée de pré, pour compensation d'une somme de 100 livres, dont ils étaient redevables envers la chapelle, comme cession-naire de la rente constituée au profit de l'abbaye par Frémy Garlache, 1710. = 78. Partage de la succession de Pierre Garlache, 1637. = 79. Abornement par Pierre Garlache, juge de Juvigny, du chemin « au-dessous de Saint-Denis », 1626. = 80-83. Trésorerie de l'abbaye. = 80. Manuel des rentes et revenus de la Trésorerie, à Juvigny, Châtillon - l'Abbaye (Pillon), Herbeuval (Thonne-le-Thil), Othe -(M.-et-M.), Montmédy, Louppy (-sur-Loison), Remoiville, Jametz, Verneuil-Grand, Verneuil-Petit, Thonne-les-Prés, Avioth, Thonnelle, Mont-Saint-Martin (M.-et-M.), Flassigny, Torgny (Belgique), Bazeilles (-sur-Othain), Écouviez, Bezonvaux, Douaumont, 1548 (cahier, 18 ff.). = 81. Rôles des rentes dues à la Trésorerie, XVIe s. = 82. Vente à la Trésorerie d'un pré à Juvigny, 1595. = 83. Note sur un champ à Louppy-sur-Loison, appartenant à la Trésorerie, XVIe s.

Bases américaines et canadiennes, activités, bâtiments, employés civils, organisation de cérémonies commémoratives (1952-1974). Nord-africains, mouvements politiques (1953-1963). Police de l'air et des frontières, organisation et activité, aéronefs, aviation civile et commerciale, circulation aérienne et terrestre transfrontalière, répression de la traite des êtres humains (1924-1973). Lâchers de pigeons-voyageurs, organisation et déroulement (1952-1974). Police, promotion de la médaille d'honneur, rétribution des femmes de ménage (1949-1952). Surveillance de l'opinion (1960-1970).

MINISTERE DE L'INTERIEUR, DIRECTION DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX , 1924-1974  
691 W
Contexte :
Police, armée, sécurité du territoire. > Direction départementale des renseignements généraux.
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