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Abainville - Fleury-sur-Aire (sauf Bar-le-Duc).

1 T 246 , 1807-1933  

Abainville, Ancerville et Guë, Beauclair, Beauzée, Belrupt, Breux, Brieulles, Buzy, Chardogne, Clermont, Commercy, Courouvre, Cousancelles (dont plans), Cousances-aux-Forges, Dainville (dont plans), Dun, Étain, Euville, Flabas, Fleury-sur-Aire.

Contexte :
Organisation scolaire. > Enseignement privé (primaire et secondaire). > Écoles privées (laïques et congréganistes), ouvertures, suppressions, acquisitions d'immeubles.

Belleville et Belrupt.

5 H 7 , 1265-1789  

1-6 (Belleville). = 1-3. Pièces de procédures, 1585-1664. = 4. Procès-verbal d'abornement de la contrée de Bouillère et du ban de Belleville, 1697. = 5. Bail de terres au profit de Jeanne Somnard, veuve de Didier Collet, et consorts, 1777. = 6. Bail des biens situés à Belleville, appartenant à Mgr Desnos, évêque de Verdun, en qualité d'abbé de Saint-Vanne, au profit de Jacques Gerotin, laboureur à Wameaux, 1787. = 7-259 (Belrupt). = 7-14. Procès-verbaux de visites épiscopales et pièces diverses concernant l'entretien de l'église et du presbytère de Belrupt, 1618 (copie, 1688)-1731. = 15-16. Sentence de Conon, chanoine de Verdun, condamnant frère Henri, curé de Belrupt, à restituer à l'abbaye de Saint-Airy le produit des dîmes dont il s'était emparé, 1284 (copie et traduction). = 17-19. Baux des dîmes de Belrupt, 1663-1682. = 20. Désistement du curé Dom Reteau, mettant fin à un procès contre le fermier des dîmes de l'abbaye, 1732. = 21. Mémoire concernant les dîmes novales de Belrupt, 1750. = 22-27, Procès entre l'abbaye et plusieurs habitants de Belrupt au sujet des dîmes des terres défrichées par eux, 1772. = 28-29. Marché entre les religieux, Marguerite Wil-leme, veuve de Humbert Didier, et Nicolas Didier son fils, de Belrupt, pour la garde du troupeau de l'abbaye, 1663, et copie. = 30. Sentence du bailliage de Verdun interdisant à Pierre Gerion, de Belrupt, de faire garder son troupeau à part, 1684. = 31. Procès-verbaux des plaids annaux de Bellerav et Belrupt, 1744. 32. Mémoire sur les droits de l'abbaye cà la possession • de l'étang de Belrupt, XVe siècle. = 33-38. Procès entre l'abbaye et la communauté de Belrupt au sujet d'un paquis et d'une chènevière, 1730-1734. == 39. Adjudication de la récolte du paquis de Belrupt, 1737. = 40-47. Procès entre les religieux et Jean. Genty, laboureur à Haudainville, au sujet d'une anticipation commise sur le paquis de Belrupt, 1769 et pièces annexes, 1729-1734. = 48-50. Procès entre les religieux et Jean Simon, marchand à Haudainville, pour une cause analogue, 1768-1769. = 51-52. Bail du moulin de Belrupt au profit de Jean Jenyn, 1581. = 53-54. Pièces d'un procès entre François Gorze, meunier de Belrupt, la communauté et certains habitants, au sujet de la banalité du moulin, 1736-1738. = 55-58. Baux du moulin, 1749-1781 (copie, an IV). = 59-60. Accords entre l'abbaye et, les héritiers de défunt Sébastien Gorze, meunier de Belrupt, pour la liquidation du bail, 1750-1752. = 61. Rétrocession du bail,du moulin par Jeanne Lansement, veuve de Jean Le Moitrier et mère de Jean-Laurent Le Moitrier, meunier, décédé, à Jean La Pierre, maître charpentier à Ronvaux, 1761. = 62-81. Procès entre l'abbaye et son meunier à Belrupt, Jean Gobert, au sujet des arrérages du fermage, 1573-1578. = 82-86. Procès-verbaux d'abornement du finage de Belrupt, 1572 (copie)-1773. = 87. Traité entre les jurés et communauté de Verdun et l'abbaye pour la garde des bois de Belrupt, 1265 (copie). = 88. Protestation des abbé et religieux contre la reprise par Henri d'Apremont, évêque de Verdun, du bois de Saint-Airy, à Belrupt, qu'ils tenaient de lui en fief, 1319 (copie). = 89-90. Transaction et accord entre l'abbaye et Martin dit Chauvel, de Verdun, au sujet du bois de Salvaux, à Belrupt, 1322 (1). = 91-92. Sentence arbitrale de Jean Lescamoussier et Jean Garet maintenant Simon de Rarécourt, seigneur de Ville-sur-Cousanee, et Françoise de Villers, veuve d'Alexandre de Saintignon, en possession du bois dit le Penant de Tille, contre les prétentions de l'abbaye, 1566. = 93. Ordonnance de Nicolas Psaulme, évêque de Verdun, fixant les amendes des délits forestiers, 1570. = 94-95. Procès-verbal d'arpentage et délivrance de parcelles du bois de Belrupt à divers particuliers, 1572, et copie. = 96-106. Procès entre l'abbaye et la communauté d'Haudainville au sujet de dégâts commis dans les bois de Saint-Airy, à Belrupt, 1573-1578. = 107. Sentence de la Maîtrise des Eaux et Forêts de Saint-Mihiel contre Joseph Salin le jeune, de Belrupt, coupable d'un délit forestier, 1759. = 108. Procès-verbal d'arpentage des bois de Belrupt, 1680. = 109. Sommation à l'abbaye pour le paiement de 4650 livres 12 sols dûs au titre de l'imposition sur les biens de main-morte, 1693. = 110-111. Copies (1664-1672) des pièces concernant l'engagement par Marie Valtrin, veuve de noble Jean Rome, à Jean Amour, marchand à Verdun, de la terre du Loyet, sise à Moulainville et à Belrupt, et appartenant à son fils Phil-bert Rome, 1630-1633. = 112-126. Acquisitions par l'abbaye de bois à Belrupt et à Moulainville, 1670-1720. N° 117-118 : vente par Jean-Jacques de Villers-le-Pru-d'homme, seigneur de Sivry-au-Val, Sainte-Marie, Saint-Baussant et Moulainville-la-Haute, à Claude Sorlet, avocat au bailliage de Verdun, d'une partie du bois du Tillat, entre Moulainville et Verdun, 1649. = 127-146. Procès entre l'abbaye et Jacques Maurice, conseiller secrétaire du roi en la chancellerie présidiale de Verdun, et consorts, au sujet d'une anticipation commise par le sieur Maurice dans le bois du Petit Desramé, à Moulainville, propriété de l'abbaye (avec pièce à l'appui, 1596) (copie, 1649), 1715-1716. = 147-149. Procès-verbaux de visite et reconnaissance des bois de l'abbaye à Moulainville, 1744. = 150-163. Procès-verbaux d'adjudication et baux des tendages et paisselages dans les bois de l'abbaye à Belrupt, 1658-1745. = 164-165. Bail des terres à la Côte Saint-Martin au profit de Jean de Bar, hôtelain de Notre-Dame de Verdun, 1564 (copie) et accord au sujet du bail entre l'abbaye et les héritiers de Hierosme Mengin, 1605. = 166. Vente de terres à Belrupt par Fiacre Desnovilles, laboureur audit lieu, à Pierre La Jactée, dit l'Aumônier, vigneron à Verdun, 1581. = 167-170. Baux des maisons et terres à Belrupt, 1579 (copie, 1664)4664. = 171-176. Déclarations de déguerpissement des tenanciers de l'abbaye, 1647-1657. = 177. Echange de maisons à Belrupt entre Didier Baulgnon et Humbert Marcoult, 1630 (copie, 1664). = 178. Procès-verbal d'adjudication de places masures, 1725. = 179. Etat dès maisons de l'abbaye à Belrupt, XVIIe siècle. = 180. Quittance des tuteurs des enfants de feu Gérard Clauclin, laboureur à Haudainville, pour le prix d'une maison située à Belrupt, 1633. = 181-182. Vente d'une maison à Belrupt par Ferry Mo-tillon, soldat de la garnison de Verdun, à Nicolas Fossé, 1647, puis par Nicolas Fossé à l'abbaye, 1650. = 183-190. Procès divers au sujet des biens de l'abbaye à Belrupt, 1661 -1702. = 191-202. Procès entre l'abbaye et Anne Guillot, veuve de Norbert Galavaux, contrôleur général des finances en la généralité de Metz, au sujet d'une anticipation commise sur les terres de l'abbaye à Belrupt, 1698-1699. = 203-208. Procès entre l'abbaye et Jacques Louchet, laboureur à Belrupt, puis Pierre Chaumont, chevalier de Saint-Louis, pensionnaire du roi, au sujet de deux pièces de terres, 1732-1735. = 209. Déclaration des défrichements effectués par Louis Gos-sin, lieutenant particulier au bailliage de Verdun, sur les terres de Belrupt, 1735. = 210-213. Rétrocessions d'accensements et déclarations de défrichement, 1753. = 212-229. Déclarations des terres possédées à Belrupt par divers particuliers, 1761. = 230-232. Ventes de maisons et terres à Belrupt : par Nicolas Dirson, bourgeois de Verdun, à l'abbaye, 1581 ; par François Leclerc, conseiller et procureur général de l'évêque, à Louis Faille, cervoisier, 1590 (copie, 1593) ; par Jean Niclot le jeune, à l'abbaye, 1614 (copie, 1692). = 233-256. Déclarations des terres de la grosse et de la petite ferme de l'abbaye à Belrupt, baux des deux fermes et de divers immeubles, 1678-1789 (copie, an IV). = 257-258. Autorisation donnée par les religieux à Louis Gossin, avocat au bailliage de Verdun, pour la construction d'un pigeonnier dans sa maison de Belrupt, 1730. = 259-261. Ventes entre particuliers de bien» à Belrupt, 1738-1787. = 262-264. Mandement du mayeur de Belrupt pour la saisie au nom de l'abbaye de certaines terres usurpées, 1577, et copie.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
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