Toutes les ressources Dun-sur-Meuse (Meuse) 18 résultats (3ms)

Bureau de Dun-sur-Meuse.

 

Actes civils publics (1791-1807, 1921-1955). Actes sous seing privé (1799-1806, 1920-1939). Déclarations de mutations par décès (1791-1807, 1920-1961). Actes judiciaires (1943-1954). Baux d'immeubles (1925-1941). Tables des successions et absences (1914-1916, 1931-1961), des successions foraines (1914-1934). Répertoire général (à partir de 1920). Fiches cimetière.

Bièvres, Brieulles-sur-Meuse, Buré-la-Ville, Chauvency-le-Château, Cléry-le-Grand, Douaumont, Doulcon, Dun.

38 H 8 , 1308-1783  

1-31. Droit de patronage de l'abbaye à Bièvres (Ardennes). = 1-7. Collation de la cure. = 1. Déclaration de l'abbé d'Orval portant que le droit de nomination à la cure de Bièvres appartient alternativement à lui et à l'abbesse de Juvigny, 1308 (copie, XVIIIe s.). = 2. Note sur le droit de nomination en cas de permutation du curé, XVIIe s. = 3. Présentation par l'abbesse de Jean de Montmédy, curé de La Ferté-sur-Chiers (Ardennes), pour la cure de Bièvres, vacante par permutation du curé Perceval avec Jean de Montmédy, 1619. = 4. Résignation de la cure par Salomon d'Épave, nommé curé de La Ferté-sur-Chiers, 1637. = 5. Requête des habitants de Bièvres, demandant à l'abbesse de présenter à la cure, vacante par le décès de Jean Petit, Guillaume de Lhostel, vicaire de Lamouilly, 1706. = 6. Lettre concernant la présentation de M. Pognon à la cure, et le droit de présentation de l'abbesse, 1706. = 7. Lettres d'investiture à la cure en faveur de Pierre Escher, présenté par l'abbé d'Orval, 1732. = 8-25. Dîmes. = 8. Requêtes de Jean Théodore, curé, et arrêts du Conseil du Luxembourg, concernant la portion congrue, 1658. = 9. Lettre du curé concernant la perception des dîmes, 1661. = 10-11. Pièces de procédure pour l'abbaye contre Jean Petit, curé, pour les dîmes, 1683. = 12-13. Procès contre le curé Pognon au sujet des novales, 1714. = 14-23. Pièces de procédure concernant les dîmes, 1525-1732. = 24. Lettre du curé sur la perception de la dîme, 1769. = Note concernant les réparations de la grange dîmeresse, 1707. = 26-31. Entretien de l'église. = 26-28. Pièces concernant les réparations de l'église, 1661-1706. = 29-30. Requête et levée par l'archevêque de Trêves de l'interdit1 jeté sur l'église, 1771. = 31. Lettre concernant l'achat d'un calice pour l'église, 1772. = 32-36. Biens de l'abbaye à Brieulles-sur-Meuse. = 32. Publication à Brieulles des lettres de terrier obtenues par l'abbaye, 1677. = 33. Déclaration de terres sises à Brieulles, XVIIe s. = 34-36. Vente par Claude Thevignon à Philbert Jourland, lieutenant en la justice royale de Brieulles, du quart d'une cense à Brieulles, 1638-1639. = 37-59. Droits de l'abbaye à Buré-la-Ville (comm. de Saint-Pancré, M.-et-M.). = 37-50. Déclarations et rôles des rentes et revenus fonciers de l'abbaye, 1590-1717. = 51. Bail des droits de l'abbaye à Antoine Michel, 1718. = 52-53. Rôles des rentes foncières dues à l'abbaye, 1735 et 1769. = 54-56. Attestation par le maire et les gens de justice de Buré-la-Ville que l'abbaye a droit d'un onzième du prix de vente sur toute terre chargée de cens envers le monastère, en cas de mutation, et pièces concernant l'exercice de ce droit, 1781-1783. = 57-58. Baux des droits de l'abbaye, 1675 et 1681. = 59. Accensement par l'abbaye d'une terre à Buré-la-Ville à François Jeanjean, 1775. = 60. Minute d'un mémoire présenté à l'intendant de Lorraine au sujet d'une rente due à l'abbaye sur les salines de Château-Salins, en vertu d'une fondation de Henri II, duc de Lorraine, 1764. = 61-82. Droits et biens de l'abbaye à Chauvency-le-Château. = 61-70. Mémoires, accords entre les habitants, l'abbaye, le chapitre de Montfaucon, les prémontrés de Saint-Paul de Verdun, et autres pièces concernant la construction d'une nouvelle église, 1760-1764. = 71-82. Pièces concernant la publication des aveux et dénombrements des biens de l'abbaye situés à Chauvency-le-Château et dans la prévôté, 1715-1716. = 83. Requête des habitants de Clémency (comm. de Matton-et-Clémency, Ardennes) au sujet du droit de l'abbaye à la collation de la cure de cette paroisse, et à la dîme, 1665. = 84-86. Biens à Cléry-Grand. = 84. Lettres de garantie par Jean Richard, de Cléry-Grand, en faveur de Nicolas Maréchal, seigneur de Halles, 1599. = 85. Échange de terres entre Jean Willemin et François Hardy, 1625. = 86. Adjudication d'une maison appartenant à Gilles Henrion en faveur de Didier de Villers, 1628. = 87-136. Droits et biens de l'abbaye à Douaumont. = 87-88. Présentation et investiture de Nicolas Leschaudel à la cure, 1645. = 89-91. Procès entre l'abbaye et Pierre Menu, curé, pour les dîmes, 1599. = 92-97. Procès et accords, pour les novales, entre l'abbaye et les curés Henri Macel, Jean Raulin, François Collinet et Nicolas Paradis, 1707-1757. = 98. Accensement par Jean de Triconville, seigneur de Bezonvaux et Douaumont, à Absalon Gerdrel, premier valet de chambre du feu cardinal de Vaudémont, d'une cense à Douaumont, 1580. = 99. Accensement par l'abbaye de terres vacantes, 1699. = 100-121. Contrats d'acquisition pour l'abbaye de maisons, terres, prés, à Douaumont. = 100. Vente par Didier Pérignon, 1635. = 101, par Pierre Joron, 1636. = 102, par Antoine Corda, 1644. = 103-104. Vente et adjudication de biens de Nicolas Deforge, 1644. = 105. Adjudication de biens de Nicolas Hanusse, de Condé-en-Barrois, 1644. = 106-107. Vente et adjudication de biens de Pierre Macquart, 1644. = 108-110. Adjudication des biens de la succession vacante de Pierre Joron, 1651. = 111. Vente par Blaise Dauphin, 1656. = 112. Promesse de complément du paiement du prix de cette vente, donnée par l'abbesse Scholastique de Livron à Biaise Dauphin, 1656 (1). = 113. Vente par Jeanne Carin, veuve Bastien Petit, 1656. = 114-118. Accord entre l'abbaye et Fiacre Lecourtier au sujet des biens de Pasquette Latrompette et pièces concernant cette transaction, 1645-1663. = 119. Vente par Jean Rouyer, de Watronville, greffier de la seigneurie de Mandres-sous-les-Côtes (Châtillon-souis-les-Côtes), 1663. = 120. Vente par Nicolas Deforge, 1644, et ratification par Antoinette Rouyer, sa veuve, 1663 (copie, 1664). = 121. Criées de diverses acquisitions faites par l'abbaye à Douaumont, 1666. = 122. Arpentage de terres et prés acquis par l'abbaye, 1652. = 123-127. Pieds-terriers de la cense Hanusse, 1644-1775. = 128-130. Pieds-terriers de la cense Bornet, 1714-1775. = 131-136. Constitution de rente en faveur de l'abbaye par Nicolas Lamorlette, laboureur, de Douaumont, et pièces de procédure relatives à cette rente, 1719-1756. = 137. Vente à Jean Rouyer, laboureur, à Doulcon, par Nicolas Prévost, Toussaint Jobé et Philippe Maucler, marchands, à Dun-sur-Meuse, de leur part dans une maison et un jardin à Doulcon, 1718. = 138-139. Vente à Claudine Prévost par Philippe Godet, épouse de François Marteau, marchand à Charleville, de biens à Dun-sur-Meuse, 1738.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.

Combles-en-Barrois - Dun-sur-Meuse.

4 T 65 , 1882-1937  

Combles-en-Barrois : objets mobiliers de l'église (1905) ; Commercy : objets mobiliers de l'église (1907-1915), château (1928-1937) ; Condé-en-Barrois : objets mobiliers de l'église (1905) ; Consenvoye : église (1921-1934) ; Culey : église et objets mobiliers (1912-1930) ; Dammarie-sur-Saulx : objets mobiliers de l'église (1907) ; Damvillers : église et objets mobiliers (1924-1934) ; Demange-aux-Eaux : objets mobiliers de l'église (1907) ; Douaumont : tranchée des Baïonnettes (1925) ; Dugny : église (1904-1930) ; Dun-sur-Meuse : église et objets mobiliers (1882-1934).

Contexte :
Monuments historiques et vestiges de guerre. > Dossiers des monuments historiques.

Hôpitaux, fixation du prix de journée, fournitures alimentaires (1970-1973). Hôpitaux, gestion du personnel : fiches de notation (1959-1973). Rémunération, primes de service du personnel de direction (1964-1970). Nominations de médecins (s.d.). Médecins hospitaliers. Médecins ayant quitté : dossiers (s.d.). Concours administratifs, examens professionnels, concours laborantins (1969-1973), préparateurs pharmacie (1969-1971), manipulateur radio (1968-1972) commis (1969-1973), adjoints des cadres (1973), élèves aide-soignantes (1973), élèves infirmiers (1972-1974), emplois réservés (1965-1973). Hôpitaux, Verdun : rapports moraux. Saint-Mihiel, Bar-Le-Duc, Commercy, Clermont-en-Argonne, Stenay : rapports de gestion (1970-1971). Dun-sur-Meuse, maison de retraite : compte administratif anticipé (1969). Hôpital de Bar-Le-Duc (1961, 1971-1972), maison de retraite de Ligny-en-Barrois (1971-1972) : comptes de gestion, budgets (1971-1972). Maisons de retraite, Centre social de la Ville Haute à Bar-Le-Duc (1973). Fondation Poincaré à Sampigny (1948-1965). Centre hospitalier de Verdun (1964-1971). Institut Médico-Professionnel de Vassincourt (1962-1970) ; extensions, aménagements, travaux : avant-projets, programmes, marchés publics.

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE , 1970-1973  
196 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS).

Contrats de pays : instructions générales, décisions du Conseil Général. Verdun-Damvillers-Dun, centres de vacances (1975-1980) Bar-Le-Duc, Étain, Fresnes. Villes-relais (1980-1981). Saint-Mihiel, Gondrecourt-le-Château, Ve Plan, investissements, travaux déconcentrés (1981-1982) : dossiers de subvention, chronos des dépenses d'investissement ; financement subventions : documents comptables (1961).

PREFECTURE, 2° DIRECTION, 1° BUREAU , 1975-1982  
502 W
Contexte :
Préfecture de la Meuse. > Relations avec les collectivités territoriales.

Abainville - Fleury-sur-Aire (sauf Bar-le-Duc).

1 T 246 , 1807-1933  

Abainville, Ancerville et Guë, Beauclair, Beauzée, Belrupt, Breux, Brieulles, Buzy, Chardogne, Clermont, Commercy, Courouvre, Cousancelles (dont plans), Cousances-aux-Forges, Dainville (dont plans), Dun, Étain, Euville, Flabas, Fleury-sur-Aire.

Contexte :
Organisation scolaire. > Enseignement privé (primaire et secondaire). > Écoles privées (laïques et congréganistes), ouvertures, suppressions, acquisitions d'immeubles.

Inventaire des titres et actes de la Commanderie (véritable cartulaire).

1 H 2 , 1239-1712  

Inventaire des titres et actes de la Commanderie dressé sur ordre d'Alexis Dufresne et de Georges de Vitrolles, respectivement supérieur et procureur (1712). = F. 7 : Table des layettes inventoriées. = Ff. 8-43 : Répertoire par layettes des actes contenus dans l'inventaire. = Ff. 49-59 : Hôpital, privilèges et exemptions, 1239-1712 (A-A19). = Ff. 61-80 : Bar-le-Duc, 1269-1704 (B-B31 et C-C33). = Ff. 85-98: Fains-les-Sources, 1230-1696 (D-D55). = Ff. 103-111 : Tourteloup, Barauval, Champ du Moulin, Champ-le-Diable et La-Horgne, 1239-1673 (E-E26). = Ff. 114-126 : Moulin-le-Comte, 1372-1709 (F-F23). = Ff. 133-136 : Canal du Moulin, 1434-1730 (G-G4). = Ff. 139-146 : Fours de Bar-le-Duc et de Sommeilles, 1259-1699 (H-H36). = Ff. 150-159 : Marbot et Naives-devant-Bar, 1248-1691 (I-I37). = Ff. 162-175 : Behonne, Vavincourt et Maltasse, 1248-1712 (K-K48). = Ff. 180-186 : Clouyères, Pré-Jarret et Fremières, 1434-1683 (L-L25). = Ff. 187-190 : Famillotte, La Vaux-Viry et Derrière-le-Château, 1330-1693 (M-M15). = Ff. 193-196 : Savonnières-devant-Bar, Hinot et Véel, 1268-1699 (N-N18): = Ff. 198-204 : Fondations, 1321-1728 (0-022). = Ff. 211-228 : Confrérie du Saint-Sacrement, Nivraumont, Marat, Lavallée, Confrérie de Saint-Hubert, 1444-1705 (P-P23). = Ff. 229-237 : Condé-en-Barrois et chapelle Saint-Jacques de Génicourt-sous-Condé, 1317-1688 (Q-Q26). = Ff. 241-256 : Contrisson, Nant-le-Grant, Revigny et Nubécourt, 1240-1710 (R-R53) : = Ff. 262-264 : Hargeville-sur-Chée, 1571-1706 (S-S9). = Ff: 266-281 : Auzéville-en-Argonne, Varennes-en-Argonne et Stenay, 1456-1708 (T-T52). = Ff. 282-330, manquants : Dun-sur-Meuse, Étain, Chaumont-sur-Aire, Courcelles-sur-Aire, Neuville-sur-Ornain et Mussey, 1234-1702.

Établissements hospitaliers, maisons de retraites, établissements médico-sociaux : comptes administratifs, dépenses engagées (1980-1981). Association des Amis et Parents des Enfants Inadaptés Mentaux, tutelle d'établissements divers : comptes administratifs (1981).

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'ACTION SANITAIRE ET SOCIALE, TUTELLE DES ETABLISSEMENTS , 1980-1981  
547 W
Contexte :
Assistance, santé publique, solidarité. > Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS). > Service de tutelle des établissements.