Mutuelles en Meuse.

257 J 1-6 , 1881-1946  

Sociétés de Secours Mutuels du département de la Meuse 

257 J 1-3  Lisles-en-Rigault (1926-1946) / 1 Registre des actes administratifs et des délibérations du conseil d'administration de la société de secours mutuels régionale / 2 Registre des cotisations[1] pour Lisle-en-Rigault et Saudrupt / 3 Echantillons de livrets de sociétaires.

257 J 4    Saudrupt : procès-verbaux des réunions du conseil d'administration et de l'assemblée générale, lettres et circulaires subventions et majorations (1881-1941).

257 J 5     Règlements et statuts concernant les communes d'Ancerville, Bar-le-Duc, Baudignécourt, Chonville, Damvillers, Dun, Etain, Fains, Fresnes-en-Woëvre, Houdelaincourt, Souilly,Lérouville, Ligny-en-Barrois, Gondrecourt, Cousances-aux-Forges, Montmédy, Mouzay, Robert-Espagne, Saint-Mihiel, Saudrupt, Spincourt, Savonnières, Stenay, Sommedieue, Belleville, Pierrefitte-sur-Aire, Vaubécourt, Vaucouleurs, Varennes-en-Argonne, Verdun : règlements, circulaires, listes des cotisations (1908-1942).

257 J 6  Ordonnances de médecins, feuille de visite [échantillon] (1935-1945).

[1] Concerne notamment Poincaré, Varin-Bernier, A. Maginot.

Remembrement rural : dossiers, plans de remembrement, correspondance (1941-1963). Commissions départementales et communales de réorganisation foncière et de remembrement. Commissions communales : rapports sur le remembrement au Conseil Général, instructions (1954). Comités d'échanges amiables, dénombrement des propriétés dont les limites ont été confondues par fait de guerre : ordonnance du 4 octobre 1944 (1944-1960).

MINISTERE DE L'AGRICULTURE, DIR. DEP. DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORÊT, SERVICE DU GENIE RURAL , 1941-1963  
1303 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'agriculture et de la forêt. > Remembrement rural.

Aménagement en eau potable : dossiers administratifs et techniques des travaux exécutés (études d'avant-projet, projets, mémoires techniques, plans de projet, plans prévisionnels d'investissement et d'exploitation, devis, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance).

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt [information/ingénierie] , 1913-2003  
2124 W
Contexte :
Aménagement du territoire, équipement, logement, agriculture et forêt, environnement. > Direction départementale de l'agriculture et de la forêt.
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