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Registre des rentes et seigneuries de Juvigny.

38 H 15 , 1676-1696  

Ce registre intitulé, au dos de la reliure, « Rentes et seigneuries de Juvigny », ne comprend que le terrier d'Iré-le-Sec. Fol. I. Lettres à terrier pour les seigneuries et biens de l'abbaye situés en Clermontois, 1676-1677. = Fol. 6 v°. Publication des lettres à terrier à Iré-le-Sec, 1677. = Fol. 8 v°. Requêtes présentées par l'abbaye et arrêts rendus contre la communauté des habitants pour l'achèvement du terrier, 1685-1688. = Fol. 33. Ordonnance portant: ouverture de la rédaction du terrier, 3 août 1686. = Fol. 34 v°. Arpentage et abornement. des terres labourables, 5 août 1686. = Fol. 167, des prés, 19 novembre 1686. = Fol. 183 v°, des maisons et jardins;, 22 novembre 1686. = Fol. 220, du fief de Saint-Montant, 22 juillet 1687. = Fol. 224 v°. Reconnaissance des contrées sujettes au droit de gerbage, 23 juillet 1687. = Fol. 236. Déclaration des droits et usages de la communauté des habitants et des droits appartenant à l'abbaye, 24 juillet 1687. = Fol. 241 v°. Approbation du terrier par des particuliers d'Iré, 3 janvier 1688. = Fol. 242 v°. Ordonnance déclarant achevé le terrier et enjoignant sa publication, 3 février 1688. = Fol. 246 v°. Abornement du ban d'Iré d'avec les bans voisins, 5 février 1688. = 255 v°. Publication de l'achèvement du terrier, 16 octobre 1689. = Fol. 258. Authentique du registre, copié sur le terrier original, 1696.

Iré-le-Sec.

38 H 11 , 1392-1791  

1. Vidimus, sous le sceau de la prévôté de Stenay, de la donation faite à l'abbaye par Bastien de Sorbey et Liezequine de Riode, sa femme, de tous leurs droits dans la seigneurie d'Iré-le-Sec, 1392-1539. = 2-104. Pièces concernant le terrier de la seigneurie. = 2-10. Publications des lettres à terrier, requêtes et notes pour la rédaction du terrier, 1677-1688. = 11-13. Abornement du ban d'Iré-le-Sec, 1686. = 14-18. Pièces de procédure relatives à la rédaction du terrier, 1687. = 19. Abornement des terres de l'abbaye à Iré-le-Sec, 1686-1687 (1 cahier, 48 ff.). = 20-22. Pièces diverses concernant le domaine de l'abbaye, 1686-1687. = 23-94. Déclarations des censitaires, 1670 (copie)-1687. = 95-96. Déclarations de la communauté des habitants, s. d. = 97-103. Pièces de procédure de l'abbaye contre la communauté des habitants, à propos de la rédaction du terrier. = 104. Terrier, 1687-1688 (1 cahier, 90 ff.). = 105. Sentence contre Florentin Marché, portant que la dîme doit être levée à l'onzième gerbe, 1660. = 106-108. Sentences contre divers particuliers, pour non paiement du droit d'onzième dû à l'abbaye sur les ventes, 1671 et 1684. = 109-114. Saisie de biens sis à Iré sur François Thiéhaut, d'Écurey-en-Verdunois, en application du droit de mainmorte et forfuyance, 1619-1622. = 115-120. Pièces d'un procès de l'abbaye contre la communauté des habitants au sujet des réparations du moulin banal, 1710-1728. = 121. Reconnaissance par François Cellier et Maurice Frepon, maçons à Juvigny, du droit de l'abbaye sur les carrières d'Iré-le-Sec, 1780. = 122. Procès-verbal d'assiette de la coupe des bois communaux, 1671. = 123. Reconnaissance d'un cens dû à l'abbaye sur une maison par Jean Jamin, 1680. = 124. Sentence contre François Frémy pour non-paiement de cens, 1685. = 125. Accensement perpétuel par l'abbesse Marie de Ville à Collinet Nalanchaux d'un gagnage à Iré, 1471 (copie, XVIIe s.). = 126-128. Constitutions de rente au profit de l'abbaye par Gérard Willemin, Jeanne Hans, veuve Jean de Villers, et Thierry Hingué, 1611. = 129-130. Vente de prés à l'abbaye par Pierre Hingué et Warys Brion, 1590, et rachat par Pierre Hingué, 1598. = 131. Échange entre l'abbaye et Jean Le Lorrain, 1610. = 132-133. Ventes à l'abbaye par Jean Thomas, 1687 et 1692. = 134. Vente d'une maison à Nicolas Massuré, huissier à Bastogne (Belgique), par Husson Lallement, 1612 (au dos, indication que cette maison a été achetée par l'abbaye en 1665). = 135-139. Ventes et autres actes en faveur d'Antoine Fouraire, receveur et maître d'hôtel de l'abbaye, pour des immeubles à Iré-le-Sec, 1599-1634. = 140. Transaction entre les héritiers de Marguerite Henry, 1762. = 141. Sentence adjugeant à l'abbaye une maison sise à Iré, appartenant à Raymond Fromy, fermier de l'abbaye, pour défaut de paiement de fermage, 1758, et arrêté du directoire du district de Montmédy rendu sur une pétition de Raymond Fromy, 1791. = 142-144. Bail de deux fermes à Iré, appartenant à l'abbaye, à Gilles Hénin, 1787, procès-verbal de présentation du bail au district de Montmédy, 1790, et pièces annexes, 1791. = 145-149. Bail de deux fermes à Gilles, Jullion et Jean-Baptiste Hénin, 1787 ; de deux fermes à Raymond Richy, 1787 ; du moulin banal, 1782 ; du four banal, 1786; des dîmes et du ferrage, 1790; ces cinq pièces portant procès-verbal de présentation au district de Montmédy, 1790. = 150. Reçu délivré à l'abbaye par le vicaire d'Iré-le-Sec, pour des d'ornements d'église, 1694. = 151-153. Fief de Saint-Montant. = 151. Procès-verbal d'abornement des finages de Saint-Montant, Iré-le-Sec et Flassigny, 1686. = 152-153. Échange entre le duc de Bourbon et l'abbaye des droits seigneuriaux appartenant au duc, comme seigneur voué, à Remoiville, contre le fief de Saint-Montant, l'ermitage de Saint-Montant restant à l'abbaye et le curé de Remoiville abandonnant au duc son droit dans les d'îmes de Saint-Montant contre un préciput de quatre quartels de blé, 1738-1739, et déclaration du curé de Remoiville concernant l'échange de son droit de dîme, 1738.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.

Remoiville. Église.

38 H 13 , 1601-1790  

1-23. Droit de patronnage. = 1. Accord entre Nicolas Rousseau, curé, et Nicolas Bourgaux, vicaire, 1630 (copie, 1662). = 2-3. Démission de la cure donnée à l'abbesse par Jean de la Claireau, 1662. = 4. Investiture de la. cure en faveur de Jean Cuny, 1662. = 5. Abandon par Jean Cuny à Jean de la Claireau des revenus de la chapelle d'Iré-le-Sec, 1662. = 6-7. Démission de la cure donnée à l'abbesse par Jean Cuny, 1676. = 8-9. Présentation et investiture de Michel de Ruette, 1676. = 10-13. Mémoire et accord entre l'abbave et Henri-Florimond Génin, curé, au sujet d'une voiture de foin prétendue par le curé sur le pré Touché, 1732. = 14. Bail des dîmes, 1783, et procès-verbal de présentation du bail au district de Montmédy, 1790. = 15-17. Pièces relatives à la reconstruction du choeur de l'église, 1782-1786. = 18-23. Pièces concernant le droit de collation à l'office de marguiilier, chantre et maître d'école, 1658-1761. = 24-103. Droits seigneuriaux. = 24. Échange entre le duc de Bourbon et l'abbaye des droits seigneuriaux appartenant au duc, comme seigneur voué, à Remoiville, contre le fief de Saint-Montant (Iré-le-Sec), 1738. = 25. Note sur les droits seigneuriaux appartenant à l'abbaye, vers 1661. = 26-36. Déclarations, rôles et pièces de procédure concernant les droits appelés d'assise et d'héritier, 16794780. = 3740. Pièces d'un procès soutenu par l'abbaye contre1 la communauté des habitants au sujet de l'exemption de la taille et autres impôts en faveur du fermier de la cense de la Caution, appartenant à l'abbaye, 1707-1708. = 41. Accord entre l'abbaye et Antoine Fourain et Jacques Le Jactel, notaires au tabellionage de Stenay, portant que, conformément à l'ordonnance du 1er mars 1605, prescrivant de passer les contrats devant les notaires dès tabel-lionages et non plus devant les justices seigneuriales, et au privilège accordé à l'abbaye par le duc de Lorraine le 25 mai 1627, mention du prix de vente devra être portée sur les actes, et les formalités de vêt et dévêt devront se faire comme par le passé, afin que l'abbaye ne soit pas frustrée de son droit d'onzième denier sur toute vente de bien foncier sis à Remoi-ville ou Iré-le-Sec, 1628, suivi des vidimus de la requête présentée au duc et du décret de renvoi à la chambre des comptes de Bar, 1623, du bail du droit d'onzième passé en 1601, et du privilège accordé à l'abbaye en, 1627 (copie, 1713). = 42-43. Sentences contre, deux particuliers pour non paiement dti droit: d'onzième, 1671 et 1713. = 44. Renonciation à son bail par le fermier du moulin banal, à cause des ravages des armées, et visite des réparations à faire au moulin, 1677. = 45-48. Pièces de procédure pour l'abbaye contre les habitants pour les charrois et forces qu'ils doivent fournir pour les réparations du moulin, 1681 et 1694. = 49. Bail du moulin, 1786, et procès-verbal de présentation au district de Montmédy, 1790. = 50. Adjudication des fours banaux de Remoiville et Iré-le-Sec, des rivières et des carrières de Juvigny et Han-lès-Juvigny, de la rivière de Hugues, 1692. = 51. Adjudication des réparations à faire au four banal de Remoiville, 1702. = 52-55. Pièces du procès soutenu par l'abbaye contre le baillistre du four banal et sa caution, la communauté des habitants, et le prince Louis de Comninges, comte de Louppy, et Jean-Louis, comte de Joyeuse, seigneurs en partie de Remoiville, au sujet de l'affouage du four banal, 1707. = 56-57. Sentences contre les habitants au sujet de la fenaison du pré Touché, appartenant à l'abbaye, qu'ils; doivent faire par corvée, 1622 et 1645. = 58. Bail du pré Touché, 1788, et procès-verbal de présentation au district de Montmédy, 1790. = 59. Extrait des registres du greffe de la haute justice, contenant les nominations faites par l'abbesse des officiers de justice de 1670 à 1706, 1706. = 60-61. Pièces concernant la confiscation d'un porc trouvé en glandée dans le bois de Remoiville, 1605-1606. = 62. Procès-verbal de mise en glandée et contrôle numérique des porcs, 1713. = 63. Requête présentée à l'abbesse par la communauté des habitants pour obtenir la permission de vendre des chênes des bois communaux pour la réparation des ponts et chaussées, 1700. = 64. Accord entre les communautés d'habitants de Remoiville et d'Iré-le-Sec concernant la vaine pâture, 1615, et confirmation, 1664. = 65-66. Procès-verbaux de reconnaissance des rentes foncières dues à l'abbaye à Remoiville, 1691 (1 cahier, 40 p.), et extraits, 1757. = 67-70. Arpentage et abonnements du ban de Remoiville, 1680-1699. = 71-83. Publications des lettres à terrier, pièces de procédure et déclaration concernant la rédaction du terrier de la seigneurie, 1678-1686. = 84-85. Pieds-terriers de la cense du couvent à Remoiville, 1610 et 1619 (copie, 1657). = 86-102. Cense d'Allamont. = 86. Vente à Florimond d'Allamont par les religieuses de la Congrégation Notre-Dame de Verdun d'une cense à Remoiville donnée au couvent par Anne d'Allamont, sa soeur, 1665 = 87-88. Comptes des rentes et revenus de la part de la seigneurie de Remoiville appartenant à M. d'Allamont, 1617-1619. = 89. Pied-terrier de la cense appartenant à la comtesse d'Allamont, 1675. = 90. Copie de la pièce n° 89 (au dos, indication que cette cense a été achetée à M. de Mercy par l'abbaye de Juvigny). = 91-93. Publication de l'acquisition faite par l'abbaye à Florimond-Claude, comte de Mercy, 1699. = 94. Pied-terrier des biens acquis du comte de Mercy, 1701. = 95-102. Pièces d'un procès soutenu par l'abbaye au sujet d'une anticipation sur un pré dépendant de la cense achetée au comte de Mercy, 1701-1709 (plan). = 103. Sentence portant adjudication au profit de l'abbaye des biens de la succession de Guillaume Thomas, marchand drapier à Remoiville, pour remboursement du capital et des intérêts d'une rente constituée, 1689.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.

Épiez-sur-Chiers, Flassigny, Grand-Failly.

38 H 9 , 1562-1774  

1-67. Droits et biens de l'abbaye à Épiez (M.-et-M.). = 1. Inventaire des papiers concernant Epiez, XVIIe s. = 2-52. Droit de patronage de l'abbaye. 2-13. Collation de la cure. = 2. Signature en Cour de Rome accordée par Pie IV à Jean Fontaine pour la cure d'Épiez, 1562. = 3. Pièce de procédure pour Jean Fontaine contre Christophe Simonnet, prêtre, pour la cure, 1563. = 4-5. Consultations par l'abbaye à Luxemboug et à Saint-Mihiel sur l'occupation de la cure par Jean Fontaine, 1606. = 6-7. Renonciation à la cure par Jean Fontaine, et investiture de celui-ci par l'abbesse comme vicaire perpétuel, 1607. = 8. Certificat de décès de Jean Fontaine, 1615. = 9. Reconnaissance du droit de collation de l'abbesse par Guyot de Halansy, curé, 1640. = 10. Démission de Guyot de Halansy de la cure, 1641. = 11. Présentation à la cure, par l'abbesse, de Gilles Rennesson, 1641. = 12. Factum en faveur du droit de collation de l'abbaye, XVIIIe s. = 13. Note sur ce droit, 1714. = 14-31. Portion congrue du curé. = 14-16. Pièces concernant l'option du curé Gilles Rennesson pour une portion congrue, 1662-1667. = 17-21. Contestation entre le curé Rennesson et Nicolas de Villelongue sur la dîme d'une pièce de terre, et différend à ce propos entre le curé et l'abbaye pour la fixation de la portion congrue, 1686-1689. = 22-25. Contestation entre l'abbaye et Nicolas de Villelongue pour la dîme, et procès contre François Dubois, curé, pour la portion congrue, 1690-1703. = 26-27. Prise de possession du temporel de la cure par François Gobert, 1713. = 28-31. Mémoire sur une contestation entre l'abbaye et François Gobert concernant la perception de la dîme sur un terrain appartenant à la cure, 1725, et pièces de procédure à ce sujet, 1731 (copie, 1774). = 32-46. Dîmes. = 32. Déclaration de bourgeois d'Épiez sur le droit de dîme de l'abbaye, 1643. = 33-34. Mémoires sur les droits de dîme de l'abbaye, contre Nicolas de Villelongue, 1714 et 1717. = 35-36. Inventaires de pièces produites dans des procès au sujet des dîmes, 1725 et 1732. = 37. Procès-verbal de visite du ban d'Epiez, constatant l'insuffisance de la récolte, 1726. = 38. Délibération de la communauté des habitants sur la fourniture du taureau par l'abbaye, 1672. = 39-40. Bail des dîmes de l'abbaye à Gilles Rennesson, curé, et contestation pour le paiement du fermage, 1676 et 1686. = 41-43. Pièces concernant une livraison de blé faite au magasin de Longwy par les décimateurs sur l'ordre de l'Intendant, 1694. = 44-46. Baux des dîmes de l'abbaye à Elisabeth Collas, veuve de Jean Gobert, et à François Gobert, curé, 1714, 1715 et 1719. = 47-52. Église. = 47-49. Pièces concernant des corvées de charroi faites par les habitants pour des réparations à l'église, 1694. = 50. Plan de l'église, 1725. = 51-52. Déclaration de non-préjudice par les habitants et autorisation de l'abbesse pour la construction d'un clocher, 1752. = 53-67. Droits seigneuriaux. = 53-58. Procès soutenu par l'abbaye contre les seigneurs d'Epiez-le-Bas pour les droits seigneuriaux à Epiez-le-Haut, 1601-1604. = 59-61. Procès soutenu par l'abbaye contre la communauté des habitants pour le paiement d'un cens d'un gros dû au monastère pour les terres de la contrée de la Montagne on ban l'Abbesse, 1688. = 62. Déclaration des cens de, grains et deniers dus par les habitants à l'abbaye, 1689. = 63-65. Pièces concernant l'accensement par l'abbaye à la communauté des habitants du bois Farel, à Epiez-le-Bas, 1590. = 66-67. Échange de maisons entre Clément Jeanpierre, bourgeois d'Épiez, et Pierre de Villelongue, seigneur d'Épiez, une rente de 5 gros due au seigneur sur la maison cédée par Jeanpierre étant transportée sur celle qu'il acquiert, et une rente de chapons due au curé d'Épiez sur l'autre maison restant à la charge de Pierre de Villelongue, 1621 (copie, 1663 et XVIIIe s.). = 68. Assignation donnée aux seigneurs de Flassigny, d'être présents à l'abornement des finages de Flassigny et d'Iré-le-Sec, 1686. = 69. Acte de notoriété donné par la communauté des habitants de Fleury-devant-Douaumont sur les produits sur lesquels sont perçues la grosse et la menue dîme, et la récolte du foin, 1708. = 70-121. Droits de dîme de l'abbaye à Grand-Failly (M.-et-M.). = 70-93. Dîmes. = 70-76. Procès entre le fermier des dîmes de l'abbaye et Nicolas de Margny, curé, pour la dîme des vins, 1721. = 77-78. Plans d'abornement des bans de Grand-Failly et Petit-Xivry (Grand-Failly) pour les dîmages, 1748. = 79-80. Lettres du fermier concernant la dîme du lin et du chanvre, 1748. = 81. Mémoire sur les dîmes de Grand-Failly, appartenant à l'abbaye et à la Collégiale Sainte-Agathe de Longuyon, 1758. = 82. Lettre concernant des difficultés entre l'abbaye et la baronne de Failly pour la menue dîme, 1756. = 83-85. Procès entre les décimateurs et Philippe Laurent, curé, pour la dîme des vins, 1756. = 86-93. Différend et accord entre les décimateurs et Philippe Laurent, pour les novales, 1769. = 94-121. Église. = 94-104. Procès soutenu par l'abbaye contre la communauté des habitants et la Collégiale de Longuyon pour les réparations de l'église, 1694-1696. = 105.-114. Pièces concernant, des réparations à la nef de l'église, 1747-1748. = 115-118. Lettres et mémoires relatifs à des travaux faits à l'église et à la fourniture d'un calice, 1752. = 119. Mémoire de travaux de réparation à l'église, 1756. = 120. Lettre du curé sur des réparations à l'église, 1762. = Mémoire de travaux faits et d'ornements fournis à l'église, 1772.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.

Droits seigneuriaux de l'abbaye dans diverses localités.

38 H 3 , 1565-1782  

Droits seigneuriaux. = 1-2. Procès-verbal et lettres de publication d'acte de foi et hommage prêté à la Chambre royale de Metz pour les seigneuries de Juvigny, Han (-lès-Juvigny), Hugnes (Juvigny), Remoiville, Iré-le-Sec, Vigneul, Verneuil-Grand, Verneuil-Petit, Bezonvaux, Beaumont (-en-Verdunois) et Douaumont, le droit de patronage à Thonne-les-Prés, Chauvency (-le-Château), Bièvres (Ardennes), Givry et Saint-Walfroid (comm. de Bièvres), Clémency (Ardennes), Pure (Ardennes), Saint-Laurent (-sur-Othain), Grand-Failly (M.-et-M.), Rupt (-sur-Othain), Saint-Remy (M.-et-M.), Ham (-devant-Marville) (Saint-Jean, M.-et-M.), Fleury (-devant-Douaumont), Thiaumont (Douaumont), Épiez (M.-et-M.), Mercy-le-Haut (M.-et-M.), Torgny (Belgique), Othe (M.-et-M.), Luzy (-Saint-Martin), et un préciput de cinquante quartels de blé sur la cense du Roi à Carignan, 1681. = 3-5. Acte de foi et hommage prêté au prince de Condé par Nicolas Errard, prévôt de Juvigny, homme vivant et mourant, pour la seigneurie vouée de Juvigny et autres mouvant du château de Stenay, mémoire des frais et ordonnance d'enregistrement, 1678. = 6. Extrait d'un dénombrement rendu à la Chambre des comptes de Bar en 1574 par Claude de Salin, seigneur de Louppy-sur-Loison, concernant les droits seigneuriaux à Remoiville et Juvigny, 1717 (copie, 1742). = 7. Extrait d'un dénombrement rendu en 1599 par François d'Allamont, pour Juvigny et Remoiville, XVIIIe s. = 8. Extrait d'un cartulaire de la Chambre des comptes de Bar, indiquant les droits seigneuriaux à Juvigny, Han-lès-Juvigny et Remoiville, 1612 (1713). = 9. Récépissé d'un dénombrement rendu par l'abbesse, délivré par le justicier des nobles du duché de Luxembourg et comté de Chiny, 1753. = 10-13. Reçus des « tabelles » ou dénombrements envoyés aux maires des villages de Torgny (Belgique), Dampicourt (Belgique), Ham-devant-Marville et Saint-Jean (M.-et-M.), et Heinstert (Belgique), dépendant du Luxembourg, 1766. = 14. Déclaration des droits seigneuriaux appartenant à Juvigny, Han et Remoiville à Madame des Ursins, dame de Louppy-sur-Loison, de part avec l'abbesse, xvnr3 s. = 15-16. Mémoire et enquête faite contre les prétentions du seigneur voué de Juvigny, Han et Remoiville, à être seigneur pour moitié au même titre que l'abbesse, 1593. = 17-26. Pièces concernant la propriété d'un neuvième dans la seigneurie de Haraucourt, à Juvigny et Louppy-sur-Loison, et des créances, s'y rapportant, contre Catherine de Lenoncourt, abbesse, 1596-1608. = 27. Déclaration des rentes et revenus de la seigneurie de Louppy-sur-Loison pour la part de Simon de Pouilly, baron d'Esnes, maréchal de Barrois, 1623. = 28. Signification à Simon de Pouilly, baron d'Esnes, Charles de Flousse, seigneur de Hugnes et François d'Allamont d'une sentence rendue contre eux au profit de l'abbaye pour la seigneurie de Juvigny, 1628. = 29-31. Pièces concernant l'achat par l'abbaye au comte et à la comtesse de Montfort de leurs droits seigneuriaux à Juvigny, Remoiville et Louppy-sur-Loison, 1623. = 32-44. Pièces concernant la rédaction d'un terrier de l'abbaye. = 32-33. Lettres à terrier accordées par le roi, 1676 et 1677. = 34-38. Publications des lettres à terrier à Juvigny, 1677. = 39-41. Supplique et autres lettres royaux pour la confection du terrier, 1680-1685. = 42-44. Procès-verbaux d'abornement des flnages de Juvigny, Han, Vigneul, Remoiville et Iré-le-Sec, 1685-1686. = 45-46. Déclaration présentée au commissaire pour le droit d'amortissement au département de Châlons-sur-Marne des biens acquis par l'abbaye depuis 1616 (1690), et rôle et quittance du montant de ce droit, 1692, = 47. Signification à l'abbesse d'un arrêt du Conseil d'État relatif au don gratuit du clergé, 1782. = 48-62. Droit de justice. = 48. Arrêt du baillliage de Saint-Mihiel, reconnaissant le droit de haute, moyenne et basse justice aux seigneurs voués, dans les villages de Juvigny, Han et Remoiville, l'abbesse ayant ce droit pour moitié, la prééminence en tous actes de justice, et le droit de recevoir le serment des mayeurs, lieutenants et doyens des communautés d'habitants, 1594. = 49-56. Sentences de mort prononcées par la justice de Juvigny et procès-verbaux de l'exécution, pour crime de sorcellerie. = 49, contre Babon Jacques, femme Jean Rossignol, 10 septembre 1594. = 50-51, contre Cathin Raxe, femme Jean Montain, sage-femme, et Zabelette La Noisette veuve Jean Remis, 15 septembre 1594. = 52-54, contre Jacquemette Piercel, femme de Florentin Le Parmentier, laboureur, extradée par la ville de Metz, Jean Borin, de Han-lès-Juvigny, et Henri Gauvin, -domestique de l'abbesse, 15 octobre 1594. = 55, contre Annan, femme Jean Errard, 1596. = 56, contre Jeannette Geoffrois, femme de Pierre Petit, portier de l'abbaye, 1598. = 57-58. Sentences, pour blasphème, contre Robin Vigneron, 1682, et Jean Vigneron, 1683. = 59. Sentence contre Jean Bosson et Jeannette Maldent, sa femme, aubergistes, pour avoir servi du fromage en carême et du jambon un samedi, 1595. = 60. Sentence contre François Nadot, pour vol, 1683. = 61. Sentence contre Gérard Raulin pour injures envers Marie Dommange, femme Gilles Collot, 1684. = 62. Sentence contre Claude Henrion, Jean et Étienne Guiot, pour s'être battus, dans la basse-cour de l'abbaye, 1671. = 63-75. Droit de gruerie. = 63. Arrêt du parlement de Paris qui maintient, contre les officiers du prince de Condé, l'abbesse dans son droit d'avoir un prévôt-gruyer à Juvigny, 1674. = 64. Mémoire présenté par l'abbesse au Parlement contre des atteintes portées à son droit de gruerie par les officiers de la prévôté de Stenay, 1726. = 65. Sentence contre divers particuliers de Juvigny, pour avoir attaqué et maltraité le gruyer, 1614 (copie, 1666). = 66-67. Signification aux habitants de Juvigny d'une sentence des grands-jours de Saint-Mihiel maintenant l'abbaye dans son droit d'usage dans le bois d'aisance de Juvigny, 1565. = 68. Opposition formée par l'abbesse contre un arrêt du parlement de Paris autorisant la communauté des habitants de Juvigny à faire des coupes dans les bois de Juvigny, 1666. = 69-70. Demande et autorisation de prendre quatre chênes dans les bois de l'abbaye pour la réparation du clocher de l'église de Stenay, 1673. = 71. Requête présentée par la communauté de Juvigny à l'abbesse, et consentement de celle-ci pour que soit accordé aux habitants un supplément d'affouage, 1755. = 72-73. Exploit pour la communauté des habitants de Juvigny, et arrêt du parlement de Paris contre elle, en faveur de l'abbaye, pour le droit de glandée, 1714 et 1721. = 74-75. Sentences contre Thierry Rousseau et Warnier Thévenin, de Han-lès-Juvigny, pour avoir péché de nuit, 1604, et contre Jean Vigneron, pour avoir pêché avec un filet, 1681.

Contexte :
Biens et droits de l'abbaye dans diverses localités.
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